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  1. Résultat n°1

    Médaille des assurances sociales [Instituée par le décret du 27 février 1923 et décernée par le ministre du Travail.], réglementation : instructions, circulaire du ministre du Travail, décret du 27 février 1923, formulaire de demande [Formulaire vierge.] (1932-1936) ; propositions et nominations : répertoire des médaillés (1923-1936), listes des médaillés (classement par promotion) (1923-1937).

    Date

    1923-1937

    Cote

    1M488 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Médaille des assurances sociales [Instituée par le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Mouvement du personnel.

    Date

    1883-1939

    Cote

    2M29 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Gestion
    • Déroulement de carrière
    • Mouvement du personnel.
  3. Résultat n°3

    Assurances sociales contre les accidents de travail : police d'assurance, délibérations de la Commission départementale.

    Date

    1925-1938

    Cote

    2M59 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Gens de service
    • Assurances sociales contre les accidents de travail...
  4. Résultat n°4

    Retraite ouvrière et paysanne : notices individuelles (1911-1920); société mutuelle locale agricole d'assurance contre les accidents de Gizeux : statuts (1920)

    Date

    1911-1920

    Cote

    EDEP112/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Retraite ouvrière et paysanne : notices individuelles...