Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP028/D6 (Cote)
Date
1890-1929
Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
Type de document
contrat, plan
  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Assurance des bâtiments communaux : contrat, plans
Résultat n°2
Cote
EDEP073/D1 (Cote)
Date
1875
Lieu
Chisseaux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
contrat
  • Contexte : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées...
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Assurance : police.
Résultat n°3
Cote
EDEP132/4D1 (Cote)
Date
1932-1943
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport d'expertise, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
  • Série D : Administration générale de la commune
  • 4 D - Contentieux et assurances
  • Police d'assurance incendie des bâtiments communaux....
Résultat n°4
Cote
950W34 (Cote)
Date
1940-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
  • Finances
  • Financement
  • Assurances
  • La Ferrière à Lussault-sur-Loire.
Résultat n°5
Cote
950W41 (Cote)
Date
1940-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
  • Finances
  • Financement
  • Assurances
  • Sonzay à Vernou-sur-Brenne.
Résultat n°6
Cote
950W30 (Cote)
Date
1940-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
  • Finances
  • Financement
  • Assurances
  • Ambillou à Artannes-sur-Indre.
Résultat n°7
Cote
950W38 (Cote)
Date
1940-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
  • Finances
  • Financement
  • Assurances
  • Rillé-sur-Lathan à Saint-Christophe-sur-le-Nais.
Résultat n°8
Cote
EDEP065/D1 (Cote)
Date
1875-1879
Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
contrat, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Assurance, sinistre : police d'assurance, procès-verbal...
Résultat n°9
Cote
950W36 (Cote)
Date
1940-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
  • Finances
  • Financement
  • Assurances
  • Montlouis-sur-Loire à Neuillé-Pont-Pierre.
Résultat n°10
Cote
950W37 (Cote)
Date
1940-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
  • Finances
  • Financement
  • Assurances
  • Neuville à La Riche.
Résultat n°11
Cote
950W39 (Cote)
Date
1940-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
  • Finances
  • Financement
  • Assurances
  • Saint-Cyr-sur-Loire à Saint-Paterne-Racan.
Résultat n°12
Cote
950W42 (Cote)
Date
1940-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
  • Finances
  • Financement
  • Assurances
  • Villandry à Vouvray.
Résultat n°13
Cote
950W33 (Cote)
Date
1940-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
  • Finances
  • Financement
  • Assurances
  • Château-Renault à Esvres (sauf Courçay et Crotelles).
Résultat n°14
Cote- Date
1924-1939
Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • EDEP030/F8 - Déclarations d'adhésion à la législation...
Résultat n°15
Cote
EDEP063/4D2 (Cote)
Date
1955-1979
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Contentieux et assurances
  • Bâtiments communaux, assurance : polices, délibération...
Résultat n°16
Cote
950W40 (Cote)
Date
1940-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
  • Finances
  • Financement
  • Assurances
  • Saint-Pierre-des-Corps à Semblançay (sauf Saint-Règle).
Résultat n°17
Cote- Date
1909-1942
Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • EDEP030/F6 - Inscription des animaux assurés : registre.
Résultat n°18
Cote- Date
1934-1936
Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • EDEP030/F9 - Mutuelle agricole contre les accidents...
Résultat n°19
Cote
950W35 (Cote)
Date
1940-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
  • Finances
  • Financement
  • Assurances
  • Luynes à Monthodon.
Résultat n°20
Cote
EDEP027/4D1 (Cote)
Date
1839-1908
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 4 D - Contentieux
  • Assurance des bâtiments communaux et de leur mobilier...