32 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Assurance des bâtiments communaux : contrat, plans

Date

1890-1929

Cote

EDEP028/D6 (Cote)

Résultat n°2

Assurance : police.

Date

1875

Cote

EDEP073/D1 (Cote)

Résultat n°3

Police d'assurance incendie des bâtiments communaux. Expertise et estimation de Théo Mayaud, architecte : plans des bâtiments, états estimatifs, avenants, correspondance

Date

1932-1943

Cote

EDEP132/4D1 (Cote)

Résultat n°4

La Ferrière à Lussault-sur-Loire.

Date

1940-1977

Cote

950W34 (Cote)

Résultat n°5

Sonzay à Vernou-sur-Brenne.

Date

1940-1977

Cote

950W41 (Cote)

Résultat n°6

Ambillou à Artannes-sur-Indre.

Date

1940-1977

Cote

950W30 (Cote)

Résultat n°7

Rillé-sur-Lathan à Saint-Christophe-sur-le-Nais.

Date

1940-1977

Cote

950W38 (Cote)

Résultat n°8

Assurance, sinistre : police d'assurance, procès-verbal d'expertise de sinistre.

Date

1875-1879

Cote

EDEP065/D1 (Cote)

Résultat n°9

Montlouis-sur-Loire à Neuillé-Pont-Pierre.

Date

1940-1977

Cote

950W36 (Cote)

Résultat n°10

Neuville à La Riche.

Date

1940-1977

Cote

950W37 (Cote)

Résultat n°11

Saint-Cyr-sur-Loire à Saint-Paterne-Racan.

Date

1940-1977

Cote

950W39 (Cote)

Résultat n°12

Villandry à Vouvray.

Date

1940-1977

Cote

950W42 (Cote)

Résultat n°13

Château-Renault à Esvres (sauf Courçay et Crotelles).

Date

1940-1977

Cote

950W33 (Cote)

Résultat n°14

EDEP030/F8 - Déclarations d'adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole : registre.

Date

1924-1939

Cote

-

Résultat n°15

Bâtiments communaux, assurance : polices, délibération du Conseil municipal, correspondance.

Date

1955-1979

Cote

EDEP063/4D2 (Cote)

Résultat n°16

Saint-Pierre-des-Corps à Semblançay (sauf Saint-Règle).

Date

1940-1977

Cote

950W40 (Cote)

Résultat n°17

EDEP030/F6 - Inscription des animaux assurés : registre.

Date

1909-1942

Cote

-

Résultat n°18

EDEP030/F9 - Mutuelle agricole contre les accidents matériels : journal-caisse.

Date

1934-1936

Cote

-

Résultat n°19

Luynes à Monthodon.

Date

1940-1977

Cote

950W35 (Cote)

Résultat n°20

Assurance des bâtiments communaux et de leur mobilier : correspondance, polices (1839-1908), détail des biens (1884), état d'estimation du mobilier.

Date

1839-1908

Cote

EDEP027/4D1 (Cote)