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5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Personnes surveillées (assignation à résidence ou condamnation par contumace).
Cote
EDEP021/I6 (Cote)
 Date
1819-1958
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
  • Personnes surveillées (assignation à résidence ou condamnation...
Résultat n°2

Certificats de civisme et de résidence
Cote
EDEP062/I2 (Cote)
 Date
1793-1806
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Certificats de civisme et de résidence
Résultat n°3

Volontaires du Service du Travail Obligatoire, assignation à résidence : arrêtés préfectoraux, correspondance, carnet de pointage.
Cote
EDEP105/I11 (Cote)
 Date
1945
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Volontaires du Service du Travail Obligatoire, assignation...
Résultat n°4

Personnes astreintes à la résidence surveillée.
Cote
EDEP130/H8 (Cote)
 Date
1945
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 130 - Commune de Ligueil (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Personnes astreintes à la résidence surveillée.
Résultat n°5

Certificats de résidence : correspondance.
Cote
EDEP113/3I4 (Cote)
 Date
1792
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
certificat, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 3 I : Justice
  • Certificats de résidence : correspondance.