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Résultat n°1

Surveillance des militaires et anciens militaires : correspondance, ordre de conduite, procès-verbaux d'arrestation (1816).

Date

1816

Cote

1M305 (Cote)

Résultat n°2

Etats numériques des arrestations de vagabonds, mendiants, nomades (1890-1906).

Date

-

Cote

4M450 (Cote)

Résultat n°3

Troubles et attentats. Placards séditieux : correspondance (1830-1832). Coalitions et émeutes : rapports de police, états nominatifs, correspondance (1830-1846). Arrestations, détentions, transferts de détenus politiques : correspondance (1830-1832). Attentats contre le roi et sa famille : adresses, correspondance (1832-1846). Evasion de Louis Napoléon Bonaparte : correspondance (mai-juin 1846).

Date

1830-1846

Cote

1M268 (Cote)

Résultat n°4

Civils, arrestations : listes nominatives, correspondance.

Date

1943-1945

Cote

EDEP063/4H11 (Cote)

Résultat n°5

Police municipale : registre de déclarations des citoyens, registre des jugements, liste nominative des citoyens arrêtés, pièces de procédure.

Date

1790-1793

Cote

EDEP113/3I1 (Cote)

Résultat n°6

Arrestations opérées par la gendarmerie royale du département : états mensuels.

Date

1818-1834

Cote

4M145 (Cote)

Résultat n°7

Arrestations et convois civils : correspondance, procès-verbaux, extraits de délibérations.

Date

1790-1862

Cote

EDEP027/3I8 (Cote)

Résultat n°8

République de 1848, arrestation des ministres de Louis Philippe : mandat d'amener du 27 février 1848 ; adhésion des communes : liste des communes ayant adhéré au gouvernement provisoire, délibérations communales (février-mars 1848) (classement par arrondissements, cantons).

Date

1848

Cote

1M272 (Cote)

Résultat n°9

Ordre d'arrestation concernant Charles Louis Napoléon Bonaparte : copie de télégramme

Date

1848

Cote

EDEP048/I3 (Cote)