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226 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Surveillance des chiens : arrêtés

Date

1867-1920

Cote

EDEP119/1I11 (Cote)

Résultat n°2

Réfugiés espagnols et guerre d'Indochine : arrêtés municipaux, listes nominatives, correspondance.

Date

1936-1942

Cote

EDEP050/H9 (Cote)

Résultat n°3

Chien enragé : arrêté municipal, correspondance.

Date

1908-1912

Cote

EDEP103/I2 (Cote)

Résultat n°4

Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements de l'église à la commune : contrat, extrait de délibération du conseil municipal ; inventaire des biens de l'église, mesures de police : extrait de délibérations, arrêté du maire visant à interdire de sonner les cloches et d'organiser des processions pendant la durée des opérations.

Date

1905 - 1906

Cote

EDEP020/P3 (Cote)

Résultat n°5

Chiens errants, réglementation : arrêté municipal.

Date

1898-1907

Cote

EDEP002/I1 (Cote)

Résultat n°6

1811 (4 décembre) - 1814 (15 avril)

Date

1811-1814

Cote

EDEP027/2D5 (Cote)

Résultat n°7

Registres des arrêtés du maire.

Date

1839-1853

Cote

EDEP132/2D2 (Cote)

Résultat n°8

Arrêtés du maire : registre.

Date

1840-1912

Cote

EDEP094/D4 (Cote)

Résultat n°9

1935- 1938

Date

1935- 1938

Cote

EDEP007/D8 (Cote)

Résultat n°10

Employés communaux (receveur de la bascule, concierge, agent de police, surveillant des travaux communaux, expéditionnaire, femmes de ménage, préposée des bains-douches) : états de traitement, arrêtés, extraits de délibérations, certificats d'emploi, correspondance

Date

1916-1976

Cote

EDEP132/2K5 (Cote)

Résultat n°11

Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance, arrêtés, extraits du registre des délibérations

Date

1928-1950

Cote

EDEP056/L6 (Cote)

Résultat n°12

Inspection de la commission d'hygiène, contrôle des pharmacies, drogueries et épiceries : rapports ; inspection sanitaire des foires : correspondance ; hygiène du commerce alimentaire : arrêté du maire.

Date

1876 - 1906

Cote

EDEP020/I24 (Cote)

Résultat n°13

Nominations de cantonnier : arrêtés

Date

1900-1916

Cote

EDEP056/K10 (Cote)

Résultat n°14

Recensement de la population : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, feuilles récapitulatives de la population de la commune, feuilles de districts, feuilles de dépouillement exhaustif, fascicules d'imprimés remplis, relevés des dépenses

Date

1946-1982

Cote

EDEP119/1F1 (Cote)

Résultat n°15

Arrêtés du maire : registre

Date

1914-1976

Cote

EDEP025/D6 (Cote)

Résultat n°16

Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance et de la commission administrative : arrêtés, procès-verbal d'élection.

Date

1830-1935

Cote

EDEP113/1Q3 (Cote)

Résultat n°17

Ban des vendanges rouges : arrêté du maire

Date

1841

Cote

EDEP138/F1 (Cote)

Résultat n°18

Cantonnier, nomination : arrêté municipal.

Date

1910-1925

Cote

EDEP120/K1 (Cote)

Résultat n°19

30 décembre 1881-15 février 1938

Date

1881-1938

Cote

EDEP063/2D5 (Cote)

Résultat n°20

Arrêtés municipaux : registres.

Date

1843-1881

Cote

EDEP046/D3 (Cote)