• sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Application de l'article 9 de la loi du 17 juillet 1880 : circulaires préfectorales (1913), réponses des maires (1913-1914).
Cote
4M288 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Répression de l'alcoolisme.
  • Application de l'article 9 de la loi du 17 juillet...
Résultat n°2

Application de la loi du 23 janvier 1873 et de l'article 9 de la loi du 17 juillet 1880 : instructions, extraits de délibérations des conseils municipaux (1907).
Cote
4M287 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Répression de l'alcoolisme.
  • Application de la loi du 23 janvier 1873 et de l'article...
Résultat n°3

Application de la loi du 4 février 1873 sur l'ivresse : correspondance (1880).
Cote
4M286 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Répression de l'alcoolisme.
  • Application de la loi du 4 février 1873 sur l'ivresse...