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  1. Résultat n°1

    Engagements de gardes civils.

    Date

    1914

    Cote

    EDEP083/H14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre.
    • Engagements de gardes civils.
  2. Résultat n°2

    Plaintes et accusations : correspondance, articles de presse (1817, 1885-1926) ; élection au Conseil de discipline : instructions, correspondance (1911-1919).

    Cote

    4M10 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Personnel de police
    • Plaintes et accusations : correspondance, articles...
  3. Résultat n°3

    Police municipale, urbaine et rurale, enquête sur la situation générale des effectifs et des dépenses : tableaux récapitulatifs statistiques par commune, fiches communales (classement par canton).

    Date

    1906

    Cote

    4M12 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Police municipale, urbaine et rurale, enquête sur la...
  4. Résultat n°4

    Traitement et versement d'indemnités : fiches de renseignement, états nominatifs, mandats de paiement, états de répartition par communes, circulaires, correspondance (an XI-1921).

    Cote

    4M9 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Personnel de police
    • Traitement et versement d'indemnités : fiches de renseignement,...
  5. Résultat n°5

    Recrutement par concours ou examen : circulaires, instructions, notes, programmes, correspondance (1886-1935).

    Cote

    4M7 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Personnel de police
    • Recrutement par concours ou examen : circulaires, instructions,...
  6. Résultat n°6

    Demande de renseignements : correspondance, états nominatifs (1889-1939).

    Cote

    4M8 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Personnel de police
    • Demande de renseignements : correspondance, états nominatifs...
  7. Résultat n°7

    Extension de la juridiction du commissaire de police de Loches à la commune de Beaulieu : décret.

    Date

    1852 - 1876

    Cote

    EDEP020/I15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Extension de la juridiction du commissaire de police...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  8. Résultat n°8

    Création d'une garde civique.

    Date

    1914

    Cote

    EDEP083/H16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre.
    • Création d'une garde civique.
  9. Résultat n°9

    Equipement : circulaires, correspondance, dessin de broderies, échantillon de tissu de drap (1852-1886).

    Cote

    4M11 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Personnel de police
    • Equipement : circulaires, correspondance, dessin de...