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12 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Colportage d'affiches et de livres

Date

1923-1898

Cote

1M379 (Cote)

Résultat n°2

Enlèvement des panneaux réclame de la maison Velay en application de la loi du 12 juillet 1912 : correspondance.

Date

1916

Cote

4M151 (Cote)

Résultat n°3

Affichage des lois et autres actes de l'autorité publique, diffusion des affiches dans les communes : instructions, correspondance, affiches.

Date

1883-1940

Cote

4M149 (Cote)

Résultat n°4

Elections générales des 26 avril et 10 mai 1914, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral arrêtés préfectoraux, correspondance ; affichage électoral : réponse des maires sur les mesures prises dans leurs communes pour les cantons de l'arrondissement de Loches et de Tours (classement par canton et par commune) ; déroulement de la campagne électorale : déclaration de candidature, profession de foi et notice individuelle des candidats, rapports de police sur les réunions politiques, renseignements sur la situation électorale, correspondance des sous-préfets et des maires adressée au préfet, correspondance du préfet adressée au ministre de l'Intérieur, tracts ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune).

Date

1914

Cote

3M516 (Cote)

Résultat n°5

Affichage et publication officiels, d'ordre public ou privé : correspondance, bordereau d'envoi.

Date

1790-1839

Cote

EDEP027/2D19 (Cote)

Résultat n°6

Monuments historiques, interdiction d'affichage sur l'église : correspondance (1 pièce)

Date

1912

Cote

EDEP048/R5 (Cote)

Résultat n°7

Affichage sur les bâtiments publics, réglementation : cahiers des charges pour l'adjudication du droit d'affichage, correspondance (1889-1933) ; affichage contre les pouvoirs publics, interdiction : arrêté préfectoral du 27 juin 1899.

Date

1889-1933

Cote

4M150 (Cote)

Résultat n°8

1914-1915

Date

1914-1915

Cote

1M350 (Cote)

Résultat n°9

Mobilisation : listes des points d'affichage (1893) ; souscription ouverte par le Conseil général d'Indre-et-Loire pour offrir une épée d'honneur au maréchal comte Baraguey-d'Hilliers, commandant supérieur des divisions de l'ouest ; guerre du Maroc : avis de décès (1925)

Date

1893-1925

Cote

EDEP132/1H5 (Cote)

Résultat n°10

1916.

Date

1916

Cote

1M351 (Cote)

Résultat n°11

1917-1918

Date

1917-1918

Cote

1M352 (Cote)

Résultat n°12

Elections générales des 22 et 29 avril 1928, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêtés préfectoraux, correspondance ; affichage électoral : instructions, arrêtés municipaux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : déclaration de candidature, profession de foi des candidats, rapports de police sur les réunions politiques, renseignements sur la situation électorale, correspondance des sous-préfets adressée au préfet, correspondance du préfet adressée au ministre de l'Intérieur, tracts ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), coupures de presse.

Date

1928

Cote

3M519 (Cote)