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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Abandon de famille et divorces.
Cote
4M1115 (Cote)
 Date
1920-1934
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat central de police de Tours
  • Dossiers nominatifs
  • Abandon de famille et divorces.
Résultat n°2

Correspondances et affaires privées : lettres de Jacques de La Grange, soldat, à son père (1793, an IV), lettres relatives à des dettes, procuration (1811-1841)
Cote
EDEP027/S1 (Cote)
 Date
1793-1841
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série S : pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Correspondances et affaires privées : lettres de Jacques...
Résultat n°3

Jeunes détenu(e)s par voie de correction paternelle, demande d'obtention de dégrèvement des frais d'entretien et décision de l'administration.
Cote
1Y82 (Cote)
 Date
1904-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Population carcérale
  • Jeunes détenu(e)s
  • Jeunes détenu(e)s par voie de correction paternelle,...
Résultat n°4

Disparition d'enfant, affaire Louis Marchais : procès-verbaux de gendarmerie, correspondance
Cote
EDEP203/Q9 (Cote)
 Date
1892
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal d'enquête, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Disparition d'enfant, affaire Louis Marchais : procès-verbaux...
Résultat n°5

Sentence rendue au bailliage et pairie de Nevers (dép. Nièvre) concernant le règlement des termes du contrat de mariage des époux de Bault, entre Pierre de Bault, écuyer, archer, garde du corps du roi, père et tuteur des enfants de la défunte Edmée de Corvol, demandeur, et Philibert de Corvol, curateur desdits enfants, défendeur
Cote
1J32 (Cote)
 Date
1624
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence rendue au bailliage et pairie de Nevers (dép....
Résultat n°6

1879-1890
Cote
1Y146 (Cote)
 Date
1879-1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
  • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
  • Administration générale, comptabilité, personnel
  • Comptabilité, subventions, dons et legs
  • Enfants détenus par voie de correction paternelle,...
  • 1879-1890
Résultat n°7

1891-1904
Cote
1Y147 (Cote)
 Date
1891-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
  • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
  • Administration générale, comptabilité, personnel
  • Comptabilité, subventions, dons et legs
  • Enfants détenus par voie de correction paternelle,...
  • 1891-1904
Résultat n°8

Divorce : copies d'exploits d'huissier.
Cote
EDEP030/E21 (Cote)
 Date
1897
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
exploit d'huissier

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série E : Etat civil
  • Divorce : copies d'exploits d'huissier.
Résultat n°9

Jeunes détenus d'Indre-et-Loire placés par mesure de correction paternelle à Mettray depuis 1860 et libérés, recensement : états nominatifs annuels de 1881 à 1886.
Cote
1Y224 (Cote)
 Date
1881-1886
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
  • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
  • Vie quotidienne, conditions de détention
  • Libération
  • Jeunes détenus d'Indre-et-Loire placés par mesure de...
Résultat n°10

Déchéance paternelle, placement des mineurs en maison de correction, droits de garde.
Cote
4M1116 (Cote)
 Date
1925-1932
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat central de police de Tours
  • Dossiers nominatifs
  • Déchéance paternelle, placement des mineurs en maison...