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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Formation professionnelle : bilans de formation.

    Date

    2008-2011

    Cote

    3139W35 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Gestion du personnel
    • Conditions du travail
    • Formation professionnelle : bilans de formation.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Tout à l'égout, raccordement : plans, état de situation, devis.

    Date

    1972

    Cote

    3139W50 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Bâtiments
    • Aménagements et travaux
    • Tout à l'égout, raccordement : plans, état de situation,...

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    5 février 1954-25 août 1954.

    Date

    1954

    Cote

    3139W14 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Direction
    • Carnets d'ordre de service
    • 5 février 1954-25 août 1954.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1806

    Date

    1806

    Cote

    EDEP076/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes administratifs : répertoires.
    • 1806
  5. Résultat n°5

    Assurance des biens de la commune : contrats.

    Date

    1876-1905

    Cote

    EDEP202/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurance des biens de la commune : contrats.
  6. Résultat n°6

    Personnel : notes de service.

    Date

    1952-1953

    Cote

    3139W17 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Direction
    • Personnel : notes de service.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    4 août 1950-28 mars 1951.

    Date

    1950-1951

    Cote

    3139W7 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Direction
    • Carnets d'ordre de service
    • 4 août 1950-28 mars 1951.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Simplification administrative, modification des formalités : correspondance, rapports (1914) ; simplification à apporter aux travaux des mairies et des administrations : arrêtés préfectoraux, rapports, correspondance (1914-1935) ; réduction du nombre de fonctionnaires : rapports, correspondance (1921-1922) ; institution de la commission chargée d'une révision générale des cadres : correspondance, lettres de candidatures (1924) ; institution de la commission tripartite des économies [Décret du 22 octobre 1932.] : procès-verbaux d'élection d'un représentant du personnel de la préfecture d'Indre-et-Loire, correspondance (1932-1933).

    Date

    1914-1935

    Cote

    1M3 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
    • Organisation administrative
    • Simplification administrative, modification des formalités...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  9. Résultat n°9

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1880-1888

    Cote

    EDEP202/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
  10. Résultat n°10

    Registre d'enregistrement des lois.

    Date

    an II-anV

    Cote

    EDEP015/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre d'enregistrement des lois.
  11. Résultat n°11

    1886-1921

    Date

    1886-1921

    Cote

    EDEP076/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes administratifs : répertoires.
    • 1886-1921
  12. Résultat n°12

    Société mutualiste pénitentaire de France et des colonies, section de Fontevrault : tableau indiquant la liste des sociétaires et la cotisation trimestrielle.

    Date

    1946-1959

    Cote

    3139W40 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Gestion du personnel
    • Sécurité sociale et mutuelle
    • Société mutualiste pénitentaire de France et des colonies,...

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Gendarmerie, travaux effectués à proximité de la Maison d'arrêt : plans, correspondance.

    Date

    1979-1980

    Cote

    3139W54 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Bâtiments
    • Aménagements et travaux
    • Gendarmerie, travaux effectués à proximité de la Maison...

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    19 octobre 1951-14 février 1952.

    Date

    1951-1952

    Cote

    3139W10 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Direction
    • Carnets d'ordre de service
    • 19 octobre 1951-14 février 1952.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    1960-1989.

    Date

    1960-1989

    Cote

    3139W19 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Direction
    • Personnel, détenus, comptabilité, bâtiment : notes,...
    • 1960-1989.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Aumoniers : dossiers individuels.

    Date

    1961-1994

    Cote

    3139W27 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Gestion du personnel
    • Personnel et visiteurs
    • Aumoniers : dossiers individuels.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    19 octobre 1954-10 mai 1957.

    Date

    1954-1957

    Cote

    3139W15 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Direction
    • Carnets d'ordre de service
    • 19 octobre 1954-10 mai 1957.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    1990-2003.

    Date

    1990-2003

    Cote

    3139W20 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Direction
    • Personnel, détenus, comptabilité, bâtiment : notes,...
    • 1990-2003.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Hygiène et sécurité au travail : registre (notes, commentaires du personnel).

    Date

    1990-2012

    Cote

    3139W31 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Gestion du personnel
    • Conditions du travail
    • Hygiène et sécurité au travail : registre (notes, commentaires...

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Syndicats : tracts, procès-verbal de réunion syndicale.

    Date

    2008-2014

    Cote

    3139W38 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Gestion du personnel
    • Syndicats
    • Syndicats : tracts, procès-verbal de réunion syndicale.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Etablissement recevant du public : diagnostic d'accessibilité.

    Date

    2010

    Cote

    3139W46 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Bâtiments
    • Situation générale
    • Etablissement recevant du public : diagnostic d'accessibilité.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1889-1898

    Cote

    EDEP202/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
  23. Résultat n°23

    Cuisine, aménagement : plans, photographies, marché de travaux (6 lots), notes, listes matériel de cuisine.

    Date

    1977-1983

    Cote

    3139W59 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Bâtiments
    • Cuisine
    • Cuisine, aménagement : plans, photographies, marché...

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Administration municipale, arrêtés du maire : registre.

    Date

    1838-1947

    Cote

    EDEP202/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Administration municipale, arrêtés du maire : registre.
  25. Résultat n°25

    Sanitaires, réfection : note, correspondance.

    Date

    1973-1975

    Cote

    3139W51 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Bâtiments
    • Aménagements et travaux
    • Sanitaires, réfection : note, correspondance.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Exploits d'huissiers signifiés au maire en l'absence du destinataire

    Date

    1807-1835

    Cote

    EDEP141/3I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 3I
    • Exploits d'huissiers signifiés au maire en l'absence...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Bâtiments et équipements, projets de travaux : plans, devis, correspondance.

    Date

    1977-1981

    Cote

    3139W48 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Bâtiments
    • Aménagements et travaux
    • Bâtiments et équipements, projets de travaux : plans,...

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    2006-2007.

    Date

    2006-2007

    Cote

    3139W22 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Direction
    • Personnel, détenus, comptabilité, bâtiment : notes,...
    • 2006-2007.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    23 mars 1951-8 octobre 1951.

    Date

    1951

    Cote

    3139W9 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Direction
    • Carnets d'ordre de service
    • 23 mars 1951-8 octobre 1951.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    2008-2017.

    Date

    2008-2017

    Cote

    3139W23 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Direction
    • Personnel, détenus, comptabilité, bâtiment : notes,...
    • 2008-2017.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.

    Date

    1806-1831

    Cote

    EDEP146/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.
  32. Résultat n°32

    Actes administratifs, enregistrement : cahier.

    Date

    1872-1933

    Cote

    EDEP049/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes administratifs, enregistrement : cahier.
  33. Résultat n°33

    6 mai 1957-31 mai 1960.

    Date

    1957-1960

    Cote

    3139W16 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Direction
    • Carnets d'ordre de service
    • 6 mai 1957-31 mai 1960.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    2004-2005.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3139W21 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Direction
    • Personnel, détenus, comptabilité, bâtiment : notes,...
    • 2004-2005.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1908-1956

    Cote

    EDEP202/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
  36. Résultat n°36

    Enregistrement des lois : registre supplémentaire.

    Date

    an II-an IV

    Cote

    EDEP202/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Enregistrement des lois : registre supplémentaire.
  37. Résultat n°37

    Organigramme (1978) et rapports d'activités (2002-2012). Une version numérique (eW75) existe pour les rapports de 2007 à 2022.

    Date

    1978-2012

    Cote

    3139W1 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Direction
    • Organigramme (1978) et rapports d'activités (2002-2012)....

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Personnel administratif et de surveillance : fiches individuelles.

    Date

    1970-1985

    Cote

    3139W25 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Gestion du personnel
    • Personnel et visiteurs
    • Personnel administratif et de surveillance : fiches...

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Registre ayant servi à des usages multiples : folios 9 à 18 : statistique annuelle de la commune (1857-1862), folio 20 : enregistrement des contrats d'embauche des domestiques agricoles (1874-1881), folio 24 : inventaire des effets mobiliers laissés à son décès par Victoire Leboeuf, femme Pasquier (16 juin 1877), folios 24 et 25 : estimation des pertes causées par la grêle du 11 juin 1877 (16 juin 1877), folios 25 verso à 27 : notes diverses relatives à la taxe municipale sur les chiens et au recensement des voitures et chevaux (1877), folio 27 verso : enquêtes publiques relatives à l'installation de tueries d'animaux (1882), folios 28 verso à 30 : état des possibilités offertes par la commune pour le logement et le cantonnement des troupes (1883), folios 31 à 37 : enquêtes publiques relatives à l'installation de tueries d'animaux (1896), à l'agrandissement des cours des écoles et à la translation des latrines et des préaux de celles-ci (1892), à l'acquisition par la commune de l'immeuble où sont installés les services de la poste et du télégraphe (1899), à des travaux sur divers chemins vicinaux ou ruraux (1886-1905), à un projet de plan d'alignement des rues et places du bourg (1906), et à l'établissement d'une ligne télégraphique de Mazières à Cinq-Mars-la-Pile (1898).

    Date

    1857-1906

    Cote

    EDEP150/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre ayant servi à des usages multiples : folios...
  40. Résultat n°40

    Visiteurs ayant obtenu un agrément : dossiers individuels.

    Date

    1949-1996

    Cote

    3139W28 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Gestion du personnel
    • Personnel et visiteurs
    • Visiteurs ayant obtenu un agrément : dossiers individuels.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  41. Résultat n°41

    Terrasses, travaux d'étanchéité : factures, devis (1971-1975, 1982, 1987).

    Date

    1971-1987

    Cote

    3139W49 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Bâtiments
    • Aménagements et travaux
    • Terrasses, travaux d'étanchéité : factures, devis (1971-1975,...

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  42. Résultat n°42

    Sécurite sociale, quote-part remboursée : notes, état décompte par intéressé.

    Date

    1947-1962

    Cote

    3139W39 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Gestion du personnel
    • Sécurité sociale et mutuelle
    • Sécurite sociale, quote-part remboursée : notes, état...

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  43. Résultat n°43

    Etablissement, sécurité : plan d'intervention, intérieur.

    Date

    sans date

    Cote

    3139W44 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Bâtiments
    • Situation générale
    • Etablissement, sécurité : plan d'intervention, intérieur.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  44. Résultat n°44

    Répertoires des actes passés devant le maire

    Date

    1844-1879

    Cote

    EDEP035/D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Répertoires des actes passés devant le maire
  45. Résultat n°45

    Gestion administrative et comptable : procès-verbaux d'installation et de remise de service, procès-verbaux de vérification de la caisse et de la comptablilité.

    Date

    1946-1977

    Cote

    3139W29 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Gestion du personnel
    • Gestion administrative et comptable : procès-verbaux...

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  46. Résultat n°46

    Réforme administrative, révision de la loi du 10 août 1871 sur les conseils généraux et de celle du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale : proposition de loi, rapport, circulaires, extraits de délibérations de conseils municipaux, correspondance (1908-1913) ; remplacement du Conseil de préfecture par le tribunal administratif et réorganisation administrative : circulaires, rapport au Conseil général (1908, 1920).

    Date

    1908-1920

    Cote

    1M2 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
    • Organisation administrative
    • Réforme administrative, révision de la loi du 10 août...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  47. Résultat n°47

    Délégués au sous comité régional de la médaille pénitentiaire, élections : notes, listes nominatives, procès-verbaux de scrutin.

    Date

    1972-1977

    Cote

    3139W36 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Gestion du personnel
    • Conditions du travail
    • Délégués au sous comité régional de la médaille pénitentiaire,...

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  48. Résultat n°48

    Douches, réfection : plans, devis, notes, état descripif, correspondance.

    Date

    1987-1990

    Cote

    3139W58 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Bâtiments
    • Aménagements et travaux
    • Douches, réfection : plans, devis, notes, état descripif,...

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  49. Résultat n°49

    Logements, projets d'acquisition : notes, plans, correspondance.

    Date

    1982-1985

    Cote

    3139W61 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Bâtiments
    • Logements de fonction
    • Logements, projets d'acquisition : notes, plans, correspondance.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  50. Résultat n°50

    Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1847-1854) ; attribution d'un nom de complément à la commune de Bueil (1920) ; assurance incendie pour la reconstitution des archives communales (1902).

    Date

    1847-1920

    Cote

    EDEP041/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1847-1854)...
  51. Résultat n°51

    7 novembre 1952-19 août 1953.

    Date

    1952-1953

    Cote

    3139W12 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Direction
    • Carnets d'ordre de service
    • 7 novembre 1952-19 août 1953.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  52. Résultat n°52

    Circulaires et ordres de service (classement par thème) : répertoire.

    Date

    1953-1961

    Cote

    3139W4 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Direction
    • Circulaires et ordres de service (classement par thème)...

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  53. Résultat n°53

    Registre d'ordre

    Date

    1816-1831

    Cote

    EDEP060/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre d'ordre
  54. Résultat n°54

    Registre d'enregistrement des lois.

    Date

    1790-an II

    Cote

    EDEP074/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre d'enregistrement des lois.
  55. Résultat n°55

    Etude ergonomique.

    Date

    2010

    Cote

    3139W34 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Gestion du personnel
    • Conditions du travail
    • Etude ergonomique.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  56. Résultat n°56

    9 janvier 1951-23 novembre 1951.

    Date

    1951

    Cote

    3139W8 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Direction
    • Carnets d'ordre de service
    • 9 janvier 1951-23 novembre 1951.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  57. Résultat n°57

    Syndicat pénitentiaire : cahier des cotisations à payer par trimestre.

    Date

    1947-1959

    Cote

    3139W37 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Gestion du personnel
    • Syndicats
    • Syndicat pénitentiaire : cahier des cotisations à payer...

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  58. Résultat n°58

    1951-1959.

    Date

    1951-1959

    Cote

    3139W18 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Direction
    • Personnel, détenus, comptabilité, bâtiment : notes,...
    • 1951-1959.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  59. Résultat n°59

    Correspondance active du maire.

    Date

    1859-1860

    Cote

    EDEP116/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Correspondance active du maire.
  60. Résultat n°60

    Répertoire des actes soumis à l'enregistrement

    Date

    1852-1883

    Cote

    EDEP075/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement
  61. Résultat n°61

    Réorganisation administrative de la France. Création et suppression des sous-préfectures : circulaires ministérielles, extraits de délibérations de conseils municipaux, rapports, devis, tableaux statistiques, correspondance (1806-1931) ; décentralisation administrative : circulaire du ministère de l'Intérieur, rapport du préfet, proposition de loi (1892-1895) ; division en régions économiques : projet de loi, rapports au parlement, arrêté ministériel, correspondance (1917-1920).

    Date

    1806-1920

    Cote

    1M1 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
    • Organisation administrative
    • Réorganisation administrative de la France. Création...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  62. Résultat n°62

    Bâtiment, vues extérieures et intérieures : photographies.

    Date

    sans date

    Cote

    3139W42 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Bâtiments
    • Situation générale
    • Bâtiment, vues extérieures et intérieures : photographies.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  63. Résultat n°63

    Comité technique paritaire local ou spécial, comité d'hygiène et de sécurité spécial : notes, procès-verbaux de réunion, référentiel de prévention.

    Date

    2004-2014

    Cote

    3139W32 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Gestion du personnel
    • Conditions du travail
    • Comité technique paritaire local ou spécial, comité...

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  64. Résultat n°64

    Chauffage, installation : devis, facture.

    Date

    1973-1975

    Cote

    3139W53 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Bâtiments
    • Aménagements et travaux
    • Chauffage, installation : devis, facture.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  65. Résultat n°65

    Registre d'ordre et répertoire des actes délivrés et du courrier

    Date

    1816-1875

    Cote

    EDEP152/D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre d'ordre et répertoire des actes délivrés et...
  66. Résultat n°66

    Ancien quartier des femmes, utilisation partielle puis extension de l'hébergement : notes, état de situation.

    Date

    1977, 1986

    Cote

    3139W57 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Bâtiments
    • Aménagements et travaux
    • Ancien quartier des femmes, utilisation partielle puis...

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  67. Résultat n°67

    Cellules, aménagement : note, plan, devis.

    Date

    1975

    Cote

    3139W52 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Bâtiments
    • Aménagements et travaux
    • Cellules, aménagement : note, plan, devis.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  68. Résultat n°68

    Registre d'ordre.

    Date

    1792-1827

    Cote

    EDEP020/D15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre d'ordre.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  69. Résultat n°69

    Répertoire des actes de la mairie soumis à l'enregistrement

    Date

    1840-1900

    Cote

    EDEP062/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Répertoire des actes de la mairie soumis à l'enregistrement
  70. Résultat n°70

    Assurances contractées par la commune : dossier de polices.

    Date

    1855-1973

    Cote

    EDEP117/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurances contractées par la commune : dossier de...
  71. Résultat n°71

    Bâtiments et équipements, prévision de dépenses et travaux réalisés : notes, correspondance, état général, plans.

    Date

    1974-1982

    Cote

    3139W47 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Bâtiments
    • Aménagements et travaux
    • Bâtiments et équipements, prévision de dépenses et...

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  72. Résultat n°72

    Actes soumis à l'enregistrement : répertoire.

    Date

    1818-1844

    Cote

    EDEP034/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes soumis à l'enregistrement : répertoire.
  73. Résultat n°73

    22 octobre 1930-7 juin 1933.

    Date

    1930-1933

    Cote

    3139W5 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Direction
    • Carnets d'ordre de service
    • 22 octobre 1930-7 juin 1933.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  74. Résultat n°74

    Répertoire des actes sujets à l'enregistrement

    Date

    1831-1845

    Cote

    EDEP080/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Répertoire des actes sujets à l'enregistrement
  75. Résultat n°75

    Répertoires des actes soumis à l'enregistrement

    Date

    1933-1950

    Cote

    EDEP132/2D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune
    • 2 D - Actes de l'administration municipale
    • Registres des arrêtés du maire.
    • Répertoires des actes soumis à l'enregistrement
  76. Résultat n°76

    Registre "pour servir à constater les actes de la commune"

    Date

    An VIII-1835

    Cote

    EDEP152/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre "pour servir à constater les actes de la commune"
  77. Résultat n°77

    Santé et sécurité des agents, évaluation des risques : document unique et pièces annexes.

    Date

    2005-2013

    Cote

    3139W33 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Gestion du personnel
    • Conditions du travail
    • Santé et sécurité des agents, évaluation des risques...

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  78. Résultat n°78

    25 mars 1950-25 juillet 1950.

    Date

    1950

    Cote

    3139W6 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Direction
    • Carnets d'ordre de service
    • 25 mars 1950-25 juillet 1950.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  79. Résultat n°79

    Personnel de surveillance : dossiers individuels.

    Date

    1937-1990

    Cote

    3139W24 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Gestion du personnel
    • Personnel et visiteurs
    • Personnel de surveillance : dossiers individuels.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  80. Résultat n°80

    Incendie, protection : devis, correspondance, branchement et poteau.

    Date

    1972-1982

    Cote

    3139W45 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Bâtiments
    • Situation générale
    • Incendie, protection : devis, correspondance, branchement...

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)