99 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Formation professionnelle : bilans de formation.

    Date

    2008-2011

    Cote

    3139W35 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Gestion du personnel
    • Conditions du travail
    • Formation professionnelle : bilans de formation.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Tout à l'égout, raccordement : plans, état de situation, devis.

    Date

    1972

    Cote

    3139W50 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Bâtiments
    • Aménagements et travaux
    • Tout à l'égout, raccordement : plans, état de situation,...

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    5 février 1954-25 août 1954.

    Date

    1954

    Cote

    3139W14 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Direction
    • Carnets d'ordre de service
    • 5 février 1954-25 août 1954.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1806

    Date

    1806

    Cote

    EDEP076/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes administratifs : répertoires.
    • 1806
  5. Résultat n°5

    Assurance des biens de la commune : contrats.

    Date

    1876-1905

    Cote

    EDEP202/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurance des biens de la commune : contrats.
  6. Résultat n°6

    Personnel : notes de service.

    Date

    1952-1953

    Cote

    3139W17 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Direction
    • Personnel : notes de service.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    4 août 1950-28 mars 1951.

    Date

    1950-1951

    Cote

    3139W7 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Direction
    • Carnets d'ordre de service
    • 4 août 1950-28 mars 1951.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Simplification administrative, modification des formalités : correspondance, rapports (1914) ; simplification à apporter aux travaux des mairies et des administrations : arrêtés préfectoraux, rapports, correspondance (1914-1935) ; réduction du nombre de fonctionnaires : rapports, correspondance (1921-1922) ; institution de la commission chargée d'une révision générale des cadres : correspondance, lettres de candidatures (1924) ; institution de la commission tripartite des économies [Décret du 22 octobre 1932.] : procès-verbaux d'élection d'un représentant du personnel de la préfecture d'Indre-et-Loire, correspondance (1932-1933).

    Date

    1914-1935

    Cote

    1M3 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
    • Organisation administrative
    • Simplification administrative, modification des formalités...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  9. Résultat n°9

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1880-1888

    Cote

    EDEP202/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
  10. Résultat n°10

    Registre d'enregistrement des lois.

    Date

    an II-anV

    Cote

    EDEP015/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre d'enregistrement des lois.
  11. Résultat n°11

    1886-1921

    Date

    1886-1921

    Cote

    EDEP076/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes administratifs : répertoires.
    • 1886-1921
  12. Résultat n°12

    Société mutualiste pénitentaire de France et des colonies, section de Fontevrault : tableau indiquant la liste des sociétaires et la cotisation trimestrielle.

    Date

    1946-1959

    Cote

    3139W40 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Gestion du personnel
    • Sécurité sociale et mutuelle
    • Société mutualiste pénitentaire de France et des colonies,...

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Gendarmerie, travaux effectués à proximité de la Maison d'arrêt : plans, correspondance.

    Date

    1979-1980

    Cote

    3139W54 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Bâtiments
    • Aménagements et travaux
    • Gendarmerie, travaux effectués à proximité de la Maison...

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    19 octobre 1951-14 février 1952.

    Date

    1951-1952

    Cote

    3139W10 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Direction
    • Carnets d'ordre de service
    • 19 octobre 1951-14 février 1952.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    1960-1989.

    Date

    1960-1989

    Cote

    3139W19 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Direction
    • Personnel, détenus, comptabilité, bâtiment : notes,...
    • 1960-1989.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Aumoniers : dossiers individuels.

    Date

    1961-1994

    Cote

    3139W27 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Gestion du personnel
    • Personnel et visiteurs
    • Aumoniers : dossiers individuels.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    19 octobre 1954-10 mai 1957.

    Date

    1954-1957

    Cote

    3139W15 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Direction
    • Carnets d'ordre de service
    • 19 octobre 1954-10 mai 1957.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    1990-2003.

    Date

    1990-2003

    Cote

    3139W20 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Direction
    • Personnel, détenus, comptabilité, bâtiment : notes,...
    • 1990-2003.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Hygiène et sécurité au travail : registre (notes, commentaires du personnel).

    Date

    1990-2012

    Cote

    3139W31 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Gestion du personnel
    • Conditions du travail
    • Hygiène et sécurité au travail : registre (notes, commentaires...

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Syndicats : tracts, procès-verbal de réunion syndicale.

    Date

    2008-2014

    Cote

    3139W38 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Gestion du personnel
    • Syndicats
    • Syndicats : tracts, procès-verbal de réunion syndicale.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Etablissement recevant du public : diagnostic d'accessibilité.

    Date

    2010

    Cote

    3139W46 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Bâtiments
    • Situation générale
    • Etablissement recevant du public : diagnostic d'accessibilité.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1889-1898

    Cote

    EDEP202/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
  23. Résultat n°23

    Cuisine, aménagement : plans, photographies, marché de travaux (6 lots), notes, listes matériel de cuisine.

    Date

    1977-1983

    Cote

    3139W59 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Bâtiments
    • Cuisine
    • Cuisine, aménagement : plans, photographies, marché...

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Administration municipale, arrêtés du maire : registre.

    Date

    1838-1947

    Cote

    EDEP202/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Administration municipale, arrêtés du maire : registre.
  25. Résultat n°25

    Sanitaires, réfection : note, correspondance.

    Date

    1973-1975

    Cote

    3139W51 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Bâtiments
    • Aménagements et travaux
    • Sanitaires, réfection : note, correspondance.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Exploits d'huissiers signifiés au maire en l'absence du destinataire

    Date

    1807-1835

    Cote

    EDEP141/3I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 3I
    • Exploits d'huissiers signifiés au maire en l'absence...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Bâtiments et équipements, projets de travaux : plans, devis, correspondance.

    Date

    1977-1981

    Cote

    3139W48 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Bâtiments
    • Aménagements et travaux
    • Bâtiments et équipements, projets de travaux : plans,...

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    2006-2007.

    Date

    2006-2007

    Cote

    3139W22 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Direction
    • Personnel, détenus, comptabilité, bâtiment : notes,...
    • 2006-2007.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    23 mars 1951-8 octobre 1951.

    Date

    1951

    Cote

    3139W9 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Direction
    • Carnets d'ordre de service
    • 23 mars 1951-8 octobre 1951.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    2008-2017.

    Date

    2008-2017

    Cote

    3139W23 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Direction
    • Personnel, détenus, comptabilité, bâtiment : notes,...
    • 2008-2017.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.

    Date

    1806-1831

    Cote

    EDEP146/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.
  32. Résultat n°32

    Actes administratifs, enregistrement : cahier.

    Date

    1872-1933

    Cote

    EDEP049/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes administratifs, enregistrement : cahier.
  33. Résultat n°33

    6 mai 1957-31 mai 1960.

    Date

    1957-1960

    Cote

    3139W16 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Direction
    • Carnets d'ordre de service
    • 6 mai 1957-31 mai 1960.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    2004-2005.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3139W21 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Direction
    • Personnel, détenus, comptabilité, bâtiment : notes,...
    • 2004-2005.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1908-1956

    Cote

    EDEP202/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
  36. Résultat n°36

    Enregistrement des lois : registre supplémentaire.

    Date

    an II-an IV

    Cote

    EDEP202/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Enregistrement des lois : registre supplémentaire.
  37. Résultat n°37

    Organigramme (1978) et rapports d'activités (2002-2012). Une version numérique (eW75) existe pour les rapports de 2007 à 2022.

    Date

    1978-2012

    Cote

    3139W1 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Direction
    • Organigramme (1978) et rapports d'activités (2002-2012)....

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Personnel administratif et de surveillance : fiches individuelles.

    Date

    1970-1985

    Cote

    3139W25 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Gestion du personnel
    • Personnel et visiteurs
    • Personnel administratif et de surveillance : fiches...

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Registre ayant servi à des usages multiples : folios 9 à 18 : statistique annuelle de la commune (1857-1862), folio 20 : enregistrement des contrats d'embauche des domestiques agricoles (1874-1881), folio 24 : inventaire des effets mobiliers laissés à son décès par Victoire Leboeuf, femme Pasquier (16 juin 1877), folios 24 et 25 : estimation des pertes causées par la grêle du 11 juin 1877 (16 juin 1877), folios 25 verso à 27 : notes diverses relatives à la taxe municipale sur les chiens et au recensement des voitures et chevaux (1877), folio 27 verso : enquêtes publiques relatives à l'installation de tueries d'animaux (1882), folios 28 verso à 30 : état des possibilités offertes par la commune pour le logement et le cantonnement des troupes (1883), folios 31 à 37 : enquêtes publiques relatives à l'installation de tueries d'animaux (1896), à l'agrandissement des cours des écoles et à la translation des latrines et des préaux de celles-ci (1892), à l'acquisition par la commune de l'immeuble où sont installés les services de la poste et du télégraphe (1899), à des travaux sur divers chemins vicinaux ou ruraux (1886-1905), à un projet de plan d'alignement des rues et places du bourg (1906), et à l'établissement d'une ligne télégraphique de Mazières à Cinq-Mars-la-Pile (1898).

    Date

    1857-1906

    Cote

    EDEP150/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre ayant servi à des usages multiples : folios...
  40. Résultat n°40

    Visiteurs ayant obtenu un agrément : dossiers individuels.

    Date

    1949-1996

    Cote

    3139W28 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Gestion du personnel
    • Personnel et visiteurs
    • Visiteurs ayant obtenu un agrément : dossiers individuels.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)