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  1. Résultat n°1

    1806

    Date

    1806

    Cote

    EDEP076/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes administratifs : répertoires.
    • 1806
  2. Résultat n°2

    Simplification administrative, modification des formalités : correspondance, rapports (1914) ; simplification à apporter aux travaux des mairies et des administrations : arrêtés préfectoraux, rapports, correspondance (1914-1935) ; réduction du nombre de fonctionnaires : rapports, correspondance (1921-1922) ; institution de la commission chargée d'une révision générale des cadres : correspondance, lettres de candidatures (1924) ; institution de la commission tripartite des économies [Décret du 22 octobre 1932.] : procès-verbaux d'élection d'un représentant du personnel de la préfecture d'Indre-et-Loire, correspondance (1932-1933).

    Date

    1914-1935

    Cote

    1M3 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Organisation administrative
    • Simplification administrative, modification des formalités...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3

    Registre d'enregistrement des lois.

    Date

    an II-anV

    Cote

    EDEP015/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre d'enregistrement des lois.
  4. Résultat n°4

    1886-1921

    Date

    1886-1921

    Cote

    EDEP076/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes administratifs : répertoires.
    • 1886-1921
  5. Résultat n°5

    Contrat local de santé (CLS) : diagnostic, présentations, documentation.

    Date

    2013-2016

    Cote

    2959W5 (Cote)

    • Contexte : W - Maison départementale de la solidarité de Loches,...

    • Contrat local de santé (CLS) : diagnostic, présentations,...

    Producteur :

      Indre-et-Loire. Conseil départemental / Maison départementale de la solidarité de Loches

  6. Résultat n°6

    Réseau d'écoute, d'appui et d'accompagnement à la parentalité (REAAP) : correspondance, comptes rendus de réunion, guide, programme.

    Date

    2013-2016

    Cote

    2959W6 (Cote)

    • Contexte : W - Maison départementale de la solidarité de Loches,...

    • Réseau d'écoute, d'appui et d'accompagnement à la parentalité...

    Producteur :

      Indre-et-Loire. Conseil départemental / Maison départementale de la solidarité de Loches

  7. Résultat n°7

    Exploits d'huissiers signifiés au maire en l'absence du destinataire

    Date

    1807-1835

    Cote

    EDEP141/3I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 3I
    • Exploits d'huissiers signifiés au maire en l'absence...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.

    Date

    1806-1831

    Cote

    EDEP146/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.
  9. Résultat n°9

    Actes administratifs, enregistrement : cahier.

    Date

    1872-1933

    Cote

    EDEP049/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes administratifs, enregistrement : cahier.
  10. Résultat n°10

    Registre ayant servi à des usages multiples : folios 9 à 18 : statistique annuelle de la commune (1857-1862), folio 20 : enregistrement des contrats d'embauche des domestiques agricoles (1874-1881), folio 24 : inventaire des effets mobiliers laissés à son décès par Victoire Leboeuf, femme Pasquier (16 juin 1877), folios 24 et 25 : estimation des pertes causées par la grêle du 11 juin 1877 (16 juin 1877), folios 25 verso à 27 : notes diverses relatives à la taxe municipale sur les chiens et au recensement des voitures et chevaux (1877), folio 27 verso : enquêtes publiques relatives à l'installation de tueries d'animaux (1882), folios 28 verso à 30 : état des possibilités offertes par la commune pour le logement et le cantonnement des troupes (1883), folios 31 à 37 : enquêtes publiques relatives à l'installation de tueries d'animaux (1896), à l'agrandissement des cours des écoles et à la translation des latrines et des préaux de celles-ci (1892), à l'acquisition par la commune de l'immeuble où sont installés les services de la poste et du télégraphe (1899), à des travaux sur divers chemins vicinaux ou ruraux (1886-1905), à un projet de plan d'alignement des rues et places du bourg (1906), et à l'établissement d'une ligne télégraphique de Mazières à Cinq-Mars-la-Pile (1898).

    Date

    1857-1906

    Cote

    EDEP150/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre ayant servi à des usages multiples : folios...
  11. Résultat n°11

    Organisation de l'accueil et du secrétariat : correspondance, comptes rendus de réunion, bilans, statistiques, questionnaire.

    Date

    2009-2015

    Cote

    2959W1 (Cote)

    • Contexte : W - Maison départementale de la solidarité de Loches,...

    • Organisation de l'accueil et du secrétariat : correspondance,...

    Producteur :

      Indre-et-Loire. Conseil départemental / Maison départementale de la solidarité de Loches

  12. Résultat n°12

    Répertoires des actes passés devant le maire

    Date

    1844-1879

    Cote

    EDEP035/D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Répertoires des actes passés devant le maire
  13. Résultat n°13

    Réforme administrative, révision de la loi du 10 août 1871 sur les conseils généraux et de celle du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale : proposition de loi, rapport, circulaires, extraits de délibérations de conseils municipaux, correspondance (1908-1913) ; remplacement du Conseil de préfecture par le tribunal administratif et réorganisation administrative : circulaires, rapport au Conseil général (1908, 1920).

    Date

    1908-1920

    Cote

    1M2 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Organisation administrative
    • Réforme administrative, révision de la loi du 10 août...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  14. Résultat n°14

    Actions collectives intercommunalités : correspondance, comptes rendus de réunion, présentations, articles de presse, documentation.

    Date

    2007-2012

    Cote

    2959W2 (Cote)

    • Contexte : W - Maison départementale de la solidarité de Loches,...

    • Actions collectives intercommunalités : correspondance,...

    Producteur :

      Indre-et-Loire. Conseil départemental / Maison départementale de la solidarité de Loches

  15. Résultat n°15

    Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1847-1854) ; attribution d'un nom de complément à la commune de Bueil (1920) ; assurance incendie pour la reconstitution des archives communales (1902).

    Date

    1847-1920

    Cote

    EDEP041/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1847-1854)...
  16. Résultat n°16

    Registre d'ordre

    Date

    1816-1831

    Cote

    EDEP060/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre d'ordre
  17. Résultat n°17

    Registre d'enregistrement des lois.

    Date

    1790-an II

    Cote

    EDEP074/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre d'enregistrement des lois.
  18. Résultat n°18

    Projet social de territoire (PST) : correspondance, comptes rendus de réunion, présentations, documentation.

    Date

    2013-2015

    Cote

    2959W4 (Cote)

    • Contexte : W - Maison départementale de la solidarité de Loches,...

    • Projet social de territoire (PST) : correspondance,...

    Producteur :

      Indre-et-Loire. Conseil départemental / Maison départementale de la solidarité de Loches

  19. Résultat n°19

    Correspondance active du maire.

    Date

    1859-1860

    Cote

    EDEP116/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Correspondance active du maire.
  20. Résultat n°20

    Répertoire des actes soumis à l'enregistrement

    Date

    1852-1883

    Cote

    EDEP075/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement
  21. Résultat n°21

    Réorganisation administrative de la France. Création et suppression des sous-préfectures : circulaires ministérielles, extraits de délibérations de conseils municipaux, rapports, devis, tableaux statistiques, correspondance (1806-1931) ; décentralisation administrative : circulaire du ministère de l'Intérieur, rapport du préfet, proposition de loi (1892-1895) ; division en régions économiques : projet de loi, rapports au parlement, arrêté ministériel, correspondance (1917-1920).

    Date

    1806-1920

    Cote

    1M1 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Organisation administrative
    • Réorganisation administrative de la France. Création...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  22. Résultat n°22

    Registre d'ordre et répertoire des actes délivrés et du courrier

    Date

    1816-1875

    Cote

    EDEP152/D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre d'ordre et répertoire des actes délivrés et...
  23. Résultat n°23

    Actions collectives associations : correspondance, comptes rendus de réunion, présentations, articles de presse, documentation.

    Date

    2008-2015

    Cote

    2959W3 (Cote)

    • Contexte : W - Maison départementale de la solidarité de Loches,...

    • Actions collectives associations : correspondance,...

    Producteur :

      Indre-et-Loire. Conseil départemental / Maison départementale de la solidarité de Loches

  24. Résultat n°24

    Registre d'ordre.

    Date

    1792-1827

    Cote

    EDEP020/D15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre d'ordre.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  25. Résultat n°25

    Répertoire des actes de la mairie soumis à l'enregistrement

    Date

    1840-1900

    Cote

    EDEP062/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Répertoire des actes de la mairie soumis à l'enregistrement
  26. Résultat n°26

    Assurances contractées par la commune : dossier de polices.

    Date

    1855-1973

    Cote

    EDEP117/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurances contractées par la commune : dossier de...
  27. Résultat n°27

    Actes soumis à l'enregistrement : répertoire.

    Date

    1818-1844

    Cote

    EDEP034/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes soumis à l'enregistrement : répertoire.
  28. Résultat n°28

    Répertoire des actes sujets à l'enregistrement

    Date

    1831-1845

    Cote

    EDEP080/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Répertoire des actes sujets à l'enregistrement
  29. Résultat n°29

    Répertoires des actes soumis à l'enregistrement

    Date

    1933-1950

    Cote

    EDEP132/2D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 2 D - Actes de l'administration municipale
    • Registres des arrêtés du maire.
    • Répertoires des actes soumis à l'enregistrement
  30. Résultat n°30

    Registre "pour servir à constater les actes de la commune"

    Date

    An VIII-1835

    Cote

    EDEP152/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre "pour servir à constater les actes de la commune"
  31. Résultat n°31

    Registre d'ordre administratif tenu par le secrétaire de mairie.

    Date

    1844-1855

    Cote

    EDEP083/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre d'ordre administratif tenu par le secrétaire...
  32. Résultat n°32

    Répertoire des actes soumis à l'enregistrement

    Date

    1806-1862

    Cote

    EDEP141/2D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série 2D
    • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Enregistrement des lois et décrets, et des arrêtés de l'administration départementale (1793-an VIII). Délibérations du conseil municipal et arrêtés du maire (1813-1831)

    Date

    1793-1831

    Cote

    EDEP062/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Enregistrement des lois et décrets, et des arrêtés...
  34. Résultat n°34

    Répertoire des actes soumis à l'enregistrement

    Date

    1860-1861

    Cote

    EDEP056/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement
  35. Résultat n°35

    Deux imprimés révolutionnaires

    Date

    1791, 1795

    Cote

    1J/1718 (Cote)

    • Contexte : Deux imprimés révolutionnaires

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Administration générale de la commune : procès-verbaux des officiers municipaux.

    Date

    an II-an IV

    Cote

    EDEP114/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Administration générale de la commune : procès-verbaux...
  37. Résultat n°37

    Arrêtés du maire, actes soumis à l'enregistrement.

    Date

    1816-1938

    Cote

    EDEP111/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire, actes soumis à l'enregistrement.