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37 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1806
Cote
EDEP076/D6 (Cote)
 Date
1806
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Actes administratifs : répertoires.
  • 1806
Résultat n°2

Simplification administrative, modification des formalités : correspondance, rapports (1914) ; simplification à apporter aux travaux des mairies et des administrations : arrêtés préfectoraux, rapports, correspondance (1914-1935) ; réduction du nombre de fonctionnaires : rapports, correspondance (1921-1922) ; institution de la commission chargée d'une révision générale des cadres : correspondance, lettres de candidatures (1924) ; institution de la commission tripartite des économies [Décret du 22 octobre 1932.] : procès-verbaux d'élection d'un représentant du personnel de la préfecture d'Indre-et-Loire, correspondance (1932-1933).
Cote
1M3 (Cote)
 Date
1914-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Organisation administrative
  • Simplification administrative, modification des formalités...
Résultat n°3

Registre d'enregistrement des lois.
Cote
EDEP015/D1 (Cote)
 Date
an II-anV
 Lieu
Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, registre

  • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre d'enregistrement des lois.
Résultat n°4

1886-1921
Cote
EDEP076/D7 (Cote)
 Date
1886-1921
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Actes administratifs : répertoires.
  • 1886-1921
Résultat n°5

Contrat local de santé (CLS) : diagnostic, présentations, documentation.
Cote
2959W5 (Cote)
 Date
2013-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Maison départementale de la solidarité de Loches,...

  • Contrat local de santé (CLS) : diagnostic, présentations,...
Résultat n°6

Réseau d'écoute, d'appui et d'accompagnement à la parentalité (REAAP) : correspondance, comptes rendus de réunion, guide, programme.
Cote
2959W6 (Cote)
 Date
2013-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Maison départementale de la solidarité de Loches,...

  • Réseau d'écoute, d'appui et d'accompagnement à la parentalité...
Résultat n°7

Exploits d'huissiers signifiés au maire en l'absence du destinataire
Cote
EDEP141/3I3 (Cote)
 Date
1807-1835
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
exploit d'huissier

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 3I
  • Exploits d'huissiers signifiés au maire en l'absence...
Résultat n°8

Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.
Cote
EDEP146/D9 (Cote)
 Date
1806-1831
 Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, registre

  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.
Résultat n°9

Actes administratifs, enregistrement : cahier.
Cote
EDEP049/D7 (Cote)
 Date
1872-1933
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, registre

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Actes administratifs, enregistrement : cahier.
Résultat n°10

Registre ayant servi à des usages multiples : folios 9 à 18 : statistique annuelle de la commune (1857-1862), folio 20 : enregistrement des contrats d'embauche des domestiques agricoles (1874-1881), folio 24 : inventaire des effets mobiliers laissés à son décès par Victoire Leboeuf, femme Pasquier (16 juin 1877), folios 24 et 25 : estimation des pertes causées par la grêle du 11 juin 1877 (16 juin 1877), folios 25 verso à 27 : notes diverses relatives à la taxe municipale sur les chiens et au recensement des voitures et chevaux (1877), folio 27 verso : enquêtes publiques relatives à l'installation de tueries d'animaux (1882), folios 28 verso à 30 : état des possibilités offertes par la commune pour le logement et le cantonnement des troupes (1883), folios 31 à 37 : enquêtes publiques relatives à l'installation de tueries d'animaux (1896), à l'agrandissement des cours des écoles et à la translation des latrines et des préaux de celles-ci (1892), à l'acquisition par la commune de l'immeuble où sont installés les services de la poste et du télégraphe (1899), à des travaux sur divers chemins vicinaux ou ruraux (1886-1905), à un projet de plan d'alignement des rues et places du bourg (1906), et à l'établissement d'une ligne télégraphique de Mazières à Cinq-Mars-la-Pile (1898).
Cote
EDEP150/D4 (Cote)
 Date
1857-1906
 Lieu
Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre ayant servi à des usages multiples : folios...
Résultat n°11

Organisation de l'accueil et du secrétariat : correspondance, comptes rendus de réunion, bilans, statistiques, questionnaire.
Cote
2959W1 (Cote)
 Date
2009-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Maison départementale de la solidarité de Loches,...

  • Organisation de l'accueil et du secrétariat : correspondance,...
Résultat n°12

Répertoires des actes passés devant le maire
Cote
EDEP035/D10 (Cote)
 Date
1844-1879
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Répertoires des actes passés devant le maire
Résultat n°13

Réforme administrative, révision de la loi du 10 août 1871 sur les conseils généraux et de celle du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale : proposition de loi, rapport, circulaires, extraits de délibérations de conseils municipaux, correspondance (1908-1913) ; remplacement du Conseil de préfecture par le tribunal administratif et réorganisation administrative : circulaires, rapport au Conseil général (1908, 1920).
Cote
1M2 (Cote)
 Date
1908-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Organisation administrative
  • Réforme administrative, révision de la loi du 10 août...
Résultat n°14

Actions collectives intercommunalités : correspondance, comptes rendus de réunion, présentations, articles de presse, documentation.
Cote
2959W2 (Cote)
 Date
2007-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Maison départementale de la solidarité de Loches,...

  • Actions collectives intercommunalités : correspondance,...
Résultat n°15

Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1847-1854) ; attribution d'un nom de complément à la commune de Bueil (1920) ; assurance incendie pour la reconstitution des archives communales (1902).
Cote
EDEP041/D6 (Cote)
 Date
1847-1920
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, registre

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1847-1854)...
Résultat n°16

Registre d'ordre
Cote
EDEP060/D4 (Cote)
 Date
1816-1831
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, registre

  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre d'ordre
Résultat n°17

Registre d'enregistrement des lois.
Cote
EDEP074/D7 (Cote)
 Date
1790-an II
 Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, registre

  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre d'enregistrement des lois.
Résultat n°18

Projet social de territoire (PST) : correspondance, comptes rendus de réunion, présentations, documentation.
Cote
2959W4 (Cote)
 Date
2013-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Maison départementale de la solidarité de Loches,...

  • Projet social de territoire (PST) : correspondance,...
Résultat n°19

Correspondance active du maire.
Cote
EDEP116/D4 (Cote)
 Date
1859-1860
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Correspondance active du maire.
Résultat n°20

Répertoire des actes soumis à l'enregistrement
Cote
EDEP075/D4 (Cote)
 Date
1852-1883
 Lieu
Cigogné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, registre

  • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement