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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Procès-verbal d'installation de M. Picard au comité local de la commune.
Cote
EDEP107/D1 (Cote)
 Date
1834
 Lieu
Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 107 - Commune de Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Procès-verbal d'installation de M. Picard au comité...
Résultat n°2

Administration générale de la commune : procès-verbaux des officiers municipaux.
Cote
EDEP113/2D1 (Cote)
 Date
1790-an III
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série 2D : Actes de l'administration municipale
  • Administration générale de la commune : procès-verbaux...
Résultat n°3

Actes reçus à la mairie, enregistrement : registre.
Cote
EDEP077/D4 (Cote)
 Date
an IV-1810
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Actes reçus à la mairie, enregistrement : registre.
Résultat n°4

Registre administratif de la commune.
Cote
EDEP141/2D6 (Cote)
 Date
1791-1792
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série 2D
  • Registre administratif de la commune.
Résultat n°5

Commission communale de statistique agricole, création : liste des membres, instruction.
Cote
EDEP063/5F1 (Cote)
 Date
1979
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Statistique générale
  • Commission communale de statistique agricole, création...
Résultat n°6

Pièces de correspondance diverses.
Cote
EDEP180/S1 (Cote)
 Date
1832-1892
 Lieu
Parçay-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 180 - Commune de Parçay-sur-Vienne - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
  • Pièces de correspondance diverses.
Résultat n°7

Registre des actes de la municipalité
Cote
EDEP121/D1 (Cote)
 Date
1787-1790
 Lieu
Jaulnay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 121 - Commune de Jaulnay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des actes de la municipalité
Résultat n°8

Arrêtés préfectoraux concernant la commune de Continvoir
Cote
EDEP082/B1 (Cote)
 Date
an X-1852
 Lieu
Continvoir (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

  • Série B : Actes de l'administration départementale.
  • Arrêtés préfectoraux concernant la commune de Continvoir
Résultat n°9

Répertoire des actes administratifs.
Cote
EDEP113/2D2 (Cote)
 Date
1860-1909
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre, texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série 2D : Actes de l'administration municipale
  • Répertoire des actes administratifs.
Résultat n°10

Mémoires de la commune
Cote
EDEP089/D7 (Cote)
 Date
an II
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
mémoire

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Mémoires de la commune
Résultat n°11

Commission communale des impôts directs, composition : liste des commissaires.
Cote
EDEP054/G38 (Cote)
 Date
1941-1977
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Commission communale des impôts directs, composition...
Résultat n°12

Cabinet du maire : correspondance avec la préfecture.
Cote
EDEP063/3D1 (Cote)
 Date
1839-1902
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Administration de la commune
  • Cabinet du maire : correspondance avec la préfecture.
Résultat n°13

Affaires communales, enregistrement de la correspondance passive et active : registre d'ordre (décembre 1921-15 octobre 1935, n° 1013).
Cote
1M92 (Cote)
 Date
1921-1935
 Lieu - Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Correspondance
  • 2edivision
  • Affaires communales, enregistrement de la correspondance...
Résultat n°14

Enquête statistique des employés communaux : fiches communales (classement par canton et arrondissement).
Cote
1M111 (Cote)
 Date
1931
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Fonctionnaires et personnel administatif
  • Enquête statistique des employés communaux : fiches...
Résultat n°15

Correspondance entre l'administration départementale et la municipalité
Cote
EDEP110/D11 (Cote)
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Correspondance entre l'administration départementale...
Résultat n°16

Affaires communales, enregistrement de la correspondance active avec les maires : registre d'ordre (23 mars 1816, n° 1 - 15 juin 1816, n°277, 1ermai 1819).
Cote
1M35 (Cote)
 Date
1816-1819
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Correspondance
  • Bureau particulier - Secrétariat général - Bureau de...
  • Enregistrement de la correspondance générale
  • Affaires communales, enregistrement de la correspondance...
Résultat n°17

Assemblée de Dolus : autorisation préfectorale du changement de jour
Cote
EDEP097/I1 (Cote)
 Date
1863
 Lieu
Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 097 - Commune de Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Assemblée de Dolus : autorisation préfectorale du changement...
Résultat n°18

1816 (2 janvier, n° 656) - 1816 (29 mai, n° 910) [Ce registre est suspendu par ordre du préfet le 1erjuin 1816.]
Cote
1M83 (Cote)
 Date
2 janvier-29 mai 1816
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Correspondance
  • Bureau de l'administration des communes et des domaines
  • Bureau de l'administration communale, enregistrement...
  • 1816 (2 janvier, n° 656) - 1816 (29 mai, n° 910) [Ce...
Résultat n°19

Délégations de signature : arrêtés du maire, listes nominatives.
Cote
EDEP063/3D3 (Cote)
 Date
1963-1983
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Administration de la commune
  • Délégations de signature : arrêtés du maire, listes...
Résultat n°20

Timbres et cachets des préfectures, sous-préfectures et communes, fourniture et modification : correspondance (1814-1815, 1852-1860).
Cote
1M8 (Cote)
 Date
1814-1860
 Lieu - Type de document
correspondance, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Organisation des services
  • Timbres et cachets des préfectures, sous-préfectures...