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546 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Juin-juillet 1976.

    Date

    juin-juillet 1976

    Cote

    1651W39 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours est
    • Actes sous seing privé
    • 1976
    • Juin-juillet 1976.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    Mai 1985.

    Date

    mai 1985

    Cote

    2671W199 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours ouest
    • Actes sous seing privé
    • 1985
    • Mai 1985.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    Janvier 1985.

    Date

    janvier 1985

    Cote

    2671W37 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours nord
    • Actes sous seing privé
    • 1985
    • Janvier 1985.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    1967 - annexes A-C

    Date

    1967

    Cote

    1316W184 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Amboise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1967 - annexes A-C

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    1974.

    Date

    1974

    Cote

    1715W172 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Chinon
    • Actes sous seing privé
    • 1960-1975
    • 1974.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    1er janvier au 20 février 1974.

    Date

    1 janvier-20 février 1974

    Cote

    1650W28 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours nord
    • Actes sous seing privé
    • 1974
    • 1er janvier au 20 février 1974.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    De juillet à octobre 1978.

    Date

    1978

    Cote

    1889W120 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Chinon
    • Actes sous seing privé
    • 1978
    • De juillet à octobre 1978.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    Janvier-février 1971.

    Date

    janvier-février 1971

    Cote

    1648W17 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours sud
    • Actes sous seing privé
    • 1971
    • Janvier-février 1971.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    Mai-juin 1974.

    Date

    mai-juin 1974

    Cote

    1648W38 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours sud
    • Actes sous seing privé
    • 1974
    • Mai-juin 1974.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    Juin-juillet 1978.

    Date

    juin-juillet 1978

    Cote

    1651W53 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours est
    • Actes sous seing privé
    • 1978
    • Juin-juillet 1978.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    16-31 janvier 1969

    Date

    16-31 janvier 1969

    Cote

    1294W240 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 16-31 janvier 1969

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    Mars-avril 1973.

    Date

    mars-avril 1973

    Cote

    1651W16 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours est
    • Actes sous seing privé
    • 1973
    • Mars-avril 1973.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    Novembre-décembre 1976.

    Date

    novembre-décembre 1976

    Cote

    1651W41 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours est
    • Actes sous seing privé
    • 1976
    • Novembre-décembre 1976.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1316W179 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Amboise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1956

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    1940

    Date

    1940

    Cote

    1294W205 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1940

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    Janvier 1984.

    Date

    janvier 1984

    Cote

    2671W112 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours est
    • Actes sous seing privé
    • 1984
    • Janvier 1984.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    Septembre 1984.

    Date

    septembre 1984

    Cote

    2671W191 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours ouest
    • Actes sous seing privé
    • 1984
    • Septembre 1984.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    Août 1986.

    Date

    août 1986

    Cote

    2671W214 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours ouest
    • Actes sous seing privé
    • 1986
    • Août 1986.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    Décembre 1985.

    Date

    décembre 1985

    Cote

    2671W206 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours ouest
    • Actes sous seing privé
    • 1985
    • Décembre 1985.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    Janvier à avril 1983.

    Date

    janvier-avril 1983

    Cote

    1649W31 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours ouest
    • Actes sous seing privé
    • 1983
    • Janvier à avril 1983.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre