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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1651W39 (Cote)
Date
juin-juillet 1976
Lieu - Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

  • Gestion par centre
  • Centre des impôts de Tours est
  • Actes sous seing privé
  • 1976
  • Juin-juillet 1976.
Résultat n°2
Cote
2671W199 (Cote)
Date
mai 1985
Lieu - Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

  • Gestion par centre
  • Centre des impôts de Tours ouest
  • Actes sous seing privé
  • 1985
  • Mai 1985.
Résultat n°3
Cote
2671W37 (Cote)
Date
janvier 1985
Lieu - Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

  • Gestion par centre
  • Centre des impôts de Tours nord
  • Actes sous seing privé
  • 1985
  • Janvier 1985.
Résultat n°4
Cote
1316W184 (Cote)
Date
1967
Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Amboise
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 1967 - annexes A-C
Résultat n°5
Cote
1715W172 (Cote)
Date
1974
Lieu - Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

  • Gestion par centre
  • Centre des impôts de Chinon
  • Actes sous seing privé
  • 1960-1975
  • 1974.
Résultat n°6
Cote
1650W28 (Cote)
Date
1 janvier-20 février 1974
Lieu - Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

  • Gestion par centre
  • Centre des impôts de Tours nord
  • Actes sous seing privé
  • 1974
  • 1er janvier au 20 février 1974.
Résultat n°7
Cote
1889W120 (Cote)
Date
1978
Lieu - Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

  • Gestion par centre
  • Centre des impôts de Chinon
  • Actes sous seing privé
  • 1978
  • De juillet à octobre 1978.
Résultat n°8
Cote
1648W17 (Cote)
Date
janvier-février 1971
Lieu - Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

  • Gestion par centre
  • Centre des impôts de Tours sud
  • Actes sous seing privé
  • 1971
  • Janvier-février 1971.
Résultat n°9
Cote
1648W38 (Cote)
Date
mai-juin 1974
Lieu - Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

  • Gestion par centre
  • Centre des impôts de Tours sud
  • Actes sous seing privé
  • 1974
  • Mai-juin 1974.
Résultat n°10
Cote
1651W53 (Cote)
Date
juin-juillet 1978
Lieu - Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

  • Gestion par centre
  • Centre des impôts de Tours est
  • Actes sous seing privé
  • 1978
  • Juin-juillet 1978.
Résultat n°11
Cote
1294W240 (Cote)
Date
16-31 janvier 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 16-31 janvier 1969
Résultat n°12
Cote
1651W16 (Cote)
Date
mars-avril 1973
Lieu - Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

  • Gestion par centre
  • Centre des impôts de Tours est
  • Actes sous seing privé
  • 1973
  • Mars-avril 1973.
Résultat n°13
Cote
1651W41 (Cote)
Date
novembre-décembre 1976
Lieu - Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

  • Gestion par centre
  • Centre des impôts de Tours est
  • Actes sous seing privé
  • 1976
  • Novembre-décembre 1976.
Résultat n°14
Cote
1316W179 (Cote)
Date
1956
Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Amboise
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 1956
Résultat n°15
Cote
1294W205 (Cote)
Date
1940
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 1940
Résultat n°16
Cote
2671W112 (Cote)
Date
janvier 1984
Lieu - Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

  • Gestion par centre
  • Centre des impôts de Tours est
  • Actes sous seing privé
  • 1984
  • Janvier 1984.
Résultat n°17
Cote
2671W191 (Cote)
Date
septembre 1984
Lieu - Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

  • Gestion par centre
  • Centre des impôts de Tours ouest
  • Actes sous seing privé
  • 1984
  • Septembre 1984.
Résultat n°18
Cote
2671W214 (Cote)
Date
août 1986
Lieu - Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

  • Gestion par centre
  • Centre des impôts de Tours ouest
  • Actes sous seing privé
  • 1986
  • Août 1986.
Résultat n°19
Cote
2671W206 (Cote)
Date
décembre 1985
Lieu - Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

  • Gestion par centre
  • Centre des impôts de Tours ouest
  • Actes sous seing privé
  • 1985
  • Décembre 1985.
Résultat n°20
Cote
1649W31 (Cote)
Date
janvier-avril 1983
Lieu - Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

  • Gestion par centre
  • Centre des impôts de Tours ouest
  • Actes sous seing privé
  • 1983
  • Janvier à avril 1983.