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  1. Résultat n°1

    1963, 1er semestre

    Date

    1963

    Cote

    1330W77 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
    • 1963, 1er semestre

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    1979-1981

    Date

    1979-1981

    Cote

    1536W777 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...
    • Attributions administratives
    • Actes de sociétés
    • 1979-1981

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  3. Résultat n°3

    1940-1945

    Date

    1940-1945

    Cote

    986W19 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard (1939-1964)
    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements et actes
    • Jugements civils
    • 1940-1945

    Producteur :

    France. Justice de paix (L'Île-Bouchard, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1968

    Date

    1968

    Cote

    1330W438 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1968

    Producteur :

    France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    1949-1950

    Date

    1949-1950

    Cote

    1330W2 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)
    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1949-1950

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    1954

    Date

    1954

    Cote

    1330W67 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
    • 1954

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    1947-1948

    Date

    1947-1948

    Cote

    1330W1 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)
    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1947-1948

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    1959-1960

    Date

    1959-1960

    Cote

    1333W57 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montbazon (1940-1961)
    • Attributions civiles et administratives
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1959-1960

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    1971-1972

    Date

    1971-1972

    Cote

    1330W441 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1971-1972

    Producteur :

    France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    1964

    Date

    1964

    Cote

    1330W14 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)
    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1964

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    1963, 2ème semestre

    Date

    1963

    Cote

    1330W78 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
    • 1963, 2ème semestre

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    1978, septembre-décembre

    Date

    1978

    Cote

    1932W19 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
    • Attributions administratives
    • Actes de sociétés : extraits déposés
    • 1978, septembre-décembre

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    1970

    Date

    1970

    Cote

    1330W369 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)
    • Administration générale et attributions civiles, pénales...
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1970

    Producteur :

    France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    1969

    Date

    1969

    Cote

    1932W2 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
    • Attributions administratives
    • Actes de sociétés : extraits déposés
    • 1969

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1330W6 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)
    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1956

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    1956-1958

    Date

    1956-1958

    Cote

    1330W28 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Bourgueil (1933-1959)
    • Attributions civiles
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1956-1958

    Producteur :

    France.Justice de paix (Bourgueil, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    1944-1945

    Date

    1944-1945

    Cote

    986W17 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1944-1945

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    1948-1949

    Date

    1948-1949

    Cote

    1333W33 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Bléré (1940-1969)
    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1948-1949

    Producteur :

    France.Justice de paix (Bléré, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    1994

    Date

    1994

    Cote

    1932W44 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
    • Attributions administratives
    • Actes de sociétés : extraits déposés
    • 1994

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    1975, septembre-décembre

    Date

    1975

    Cote

    1932W12 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
    • Attributions administratives
    • Actes de sociétés : extraits déposés
    • 1975, septembre-décembre

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)