acte de société - Recherche

Résultat n°1
1963, 1er semestre

Date

1963

Cote

1330W77 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
- Attributions civiles et pénales
- Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
- 1963, 1er semestre
Producteur :

France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)
Résultat n°2
1979-1981

Date

1979-1981

Cote

1536W777 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...
- Attributions administratives
- Actes de sociétés
- 1979-1981
Producteur :

France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Tours)
Résultat n°3
1940-1945

Date

1940-1945

Cote

986W19 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard (1939-1964)
- Attributions civiles et pénales
- Jugements et actes
- Jugements civils
- 1940-1945
Producteur :

France. Justice de paix (L'Île-Bouchard, Indre-et-Loire)
Résultat n°4
1968

Date

1968

Cote

1330W438 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
- Attributions civiles et pénales
- Jugements civils et de simple police, actes civils,...
- 1968
Producteur :

France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)
Résultat n°5
1949-1950

Date

1949-1950

Cote

1330W2 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)
- Attributions civiles et pénales
- Jugements civils et de simple police, actes civils,...
- 1949-1950
Producteur :

France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)
Résultat n°6
1954

Date

1954

Cote

1330W67 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
- Attributions civiles et pénales
- Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
- 1954
Producteur :

France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)
Résultat n°7
1947-1948

Date

1947-1948

Cote

1330W1 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)
- Attributions civiles et pénales
- Jugements civils et de simple police, actes civils,...
- 1947-1948
Producteur :

France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)
Résultat n°8
1959-1960

Date

1959-1960

Cote

1333W57 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Montbazon (1940-1961)
- Attributions civiles et administratives
- Actes civils, actes de sociétés
- 1959-1960
Producteur :

France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)
Résultat n°9
1971-1972

Date

1971-1972

Cote

1330W441 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
- Attributions civiles et pénales
- Jugements civils et de simple police, actes civils,...
- 1971-1972
Producteur :

France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)
Résultat n°10
1964

Date

1964

Cote

1330W14 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)
- Attributions civiles et pénales
- Jugements civils et de simple police, actes civils,...
- 1964
Producteur :

France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)
Résultat n°11
1963, 2ème semestre

Date

1963

Cote

1330W78 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
- Attributions civiles et pénales
- Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
- 1963, 2ème semestre
Producteur :

France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)
Résultat n°12
1978, septembre-décembre

Date

1978

Cote

1932W19 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
- Attributions administratives
- Actes de sociétés : extraits déposés
- 1978, septembre-décembre
Producteur :

France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)
Résultat n°13
1970

Date

1970

Cote

1330W369 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)
- Administration générale et attributions civiles, pénales...
- Jugements civils et de simple police, actes civils,...
- 1970
Producteur :

France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)
Résultat n°14
1969

Date

1969

Cote

1932W2 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
- Attributions administratives
- Actes de sociétés : extraits déposés
- 1969
Producteur :

France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)
Résultat n°15
1956

Date

1956

Cote

1330W6 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)
- Attributions civiles et pénales
- Jugements civils et de simple police, actes civils,...
- 1956
Producteur :

France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)
Résultat n°16
1956-1958

Date

1956-1958

Cote

1330W28 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Bourgueil (1933-1959)
- Attributions civiles
- Actes civils, actes de sociétés
- 1956-1958
Producteur :

France.Justice de paix (Bourgueil, Indre-et-Loire)
Résultat n°17
1944-1945

Date

1944-1945

Cote

986W17 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
- Attributions civiles et pénales
- Actes civils, actes de sociétés
- 1944-1945
Producteur :

France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)
Résultat n°18
1948-1949

Date

1948-1949

Cote

1333W33 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Bléré (1940-1969)
- Attributions civiles et pénales
- Actes civils, actes de sociétés
- 1948-1949
Producteur :

France.Justice de paix (Bléré, Indre-et-Loire)
Résultat n°19
1994

Date

1994

Cote

1932W44 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
- Attributions administratives
- Actes de sociétés : extraits déposés
- 1994
Producteur :

France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)
Résultat n°20
1975, septembre-décembre

Date

1975

Cote

1932W12 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
- Attributions administratives
- Actes de sociétés : extraits déposés
- 1975, septembre-décembre
Producteur :

France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)
Résultat n°21
1956

Date

1956

Cote

1333W459 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...
- Attributions civiles et pénales
- Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
- 1956
Producteur :

France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)
Résultat n°22
1986

Date

1986

Cote

1932W33 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
- Attributions administratives
- Actes de sociétés : extraits déposés
- 1986
Producteur :

France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)
Résultat n°23
1964

Date

1964

Cote

1330W79 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
- Attributions civiles et pénales
- Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
- 1964
Producteur :

France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)
Résultat n°24
1958

Date

1958

Cote

1330W8 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)
- Attributions civiles et pénales
- Jugements civils et de simple police, actes civils,...
- 1958
Producteur :

France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)
Résultat n°25
1957

Date

1957

Cote

1330W349 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard (1939-1964)
- Attributions civiles et pénales
- Jugements et actes
- Jugements civils et de simple police, actes civils,...
- 1957
Producteur :

France. Justice de paix (L'Île-Bouchard, Indre-et-Loire)
Résultat n°26
1949-1950

Date

1949-1950

Cote

1330W426 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
- Attributions civiles et pénales
- Jugements civils et de simple police, actes civils,...
- 1949-1950
Producteur :

France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)
Résultat n°27
1969

Date

1969

Cote

1330W368 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)
- Administration générale et attributions civiles, pénales...
- Jugements civils et de simple police, actes civils,...
- 1969
Producteur :

France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)
Résultat n°28
1975-1978

Date

1975-1978

Cote

1536W776 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...
- Attributions administratives
- Actes de sociétés
- 1975-1978
Producteur :

France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Tours)
Résultat n°29
1966

Date

1966

Cote

1333W547 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...
- Attributions civiles
- Jugements et actes civils, actes de sociétés
- 1966
Producteur :

France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)
Résultat n°30
1952

Date

1952

Cote

1333W454 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...
- Attributions civiles et pénales
- Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
- 1952
Producteur :

France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)
Résultat n°31
1961

Date

1961

Cote

1330W11 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)
- Attributions civiles et pénales
- Jugements civils et de simple police, actes civils,...
- 1961
Producteur :

France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)
Résultat n°32
1964

Date

1964

Cote

1330W352 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard (1939-1964)
- Attributions civiles et pénales
- Jugements et actes
- Jugements civils et de simple police, actes civils,...
- 1964
Producteur :

France. Justice de paix (L'Île-Bouchard, Indre-et-Loire)
Résultat n°33
1966

Date

1966

Cote

1333W478 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...
- Attributions civiles et pénales
- Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
- 1966
Producteur :

France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)
Résultat n°34
Statuts de coopératives agricoles [1946-1950] ; crédit agricole d'Amboise (1946-1947)

Date

1946-1950

Cote

1056W7 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)
- Attributions administratives
- Actes de sociétés
- Statuts de coopératives agricoles [1946-1950] ; crédit...
Producteur :

France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)
Résultat n°35
1965

Date

1965

Cote

1330W435 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
- Attributions civiles et pénales
- Jugements civils et de simple police, actes civils,...
- 1965
Producteur :

France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)
Résultat n°36
1952

Date

1952

Cote

1333W35 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Bléré (1940-1969)
- Attributions civiles et pénales
- Actes civils, actes de sociétés
- 1952
Producteur :

France.Justice de paix (Bléré, Indre-et-Loire)
Résultat n°37
1973

Date

1973

Cote

1932W7 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
- Attributions administratives
- Actes de sociétés : extraits déposés
- 1973
Producteur :

France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)
Résultat n°38
1952

Date

1952

Cote

1333W530 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...
- Attributions civiles
- Jugements et actes civils, actes de sociétés
- 1952
Producteur :

France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)
Résultat n°39
1991, 2ème semestre

Date

1991

Cote

1932W39 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
- Attributions administratives
- Actes de sociétés : extraits déposés
- 1991, 2ème semestre
Producteur :

France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)
Résultat n°40
1967

Date

1967

Cote

1330W437 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
- Attributions civiles et pénales
- Jugements civils et de simple police, actes civils,...
- 1967
Producteur :

France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)
Résultat n°41
1966

Date

1966

Cote

1330W436 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
- Attributions civiles et pénales
- Jugements civils et de simple police, actes civils,...
- 1966
Producteur :

France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)
Résultat n°42
1959

Date

1959

Cote

1330W72 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
- Attributions civiles et pénales
- Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
- 1959
Producteur :

France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)
Résultat n°43
1955

Date

1955

Cote

1333W533 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...
- Attributions civiles
- Jugements et actes civils, actes de sociétés
- 1955
Producteur :

France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)
Résultat n°44
1964-1969

Date

1964-1969

Cote

1333W39 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Bléré (1940-1969)
- Attributions civiles et pénales
- Actes civils, actes de sociétés
- 1964-1969
Producteur :

France.Justice de paix (Bléré, Indre-et-Loire)
Résultat n°45
1983, janvier-mai

Date

1983

Cote

1932W29 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
- Attributions administratives
- Actes de sociétés : extraits déposés
- 1983, janvier-mai
Producteur :

France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)
Résultat n°46
1988

Date

1988

Cote

1932W35 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
- Attributions administratives
- Actes de sociétés : extraits déposés
- 1988
Producteur :

France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)
Résultat n°47
1962

Date

1962

Cote

1333W540 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...
- Attributions civiles
- Jugements et actes civils, actes de sociétés
- 1962
Producteur :

France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)
Résultat n°48
Statuts de coopératives agricoles (1946-1958), bilans annuels du Crédit Agricole de Neuillé-Pont-Pierre (1943-1956)

Date

1943-1958

Cote

1084W38 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre...
- Attributions administratives
- Actes de sociétés
- Statuts de coopératives agricoles (1946-1958), bilans...
Producteur :

France. Justice de paix (Neuillé-Pont-Pierre, Indre-et-Loire)
Résultat n°49
1971, 2ème semestre

Date

1971

Cote

1330W92 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
- Attributions civiles et pénales
- Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
- 1971, 2ème semestre
Producteur :

France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)
Résultat n°50
1964

Date

1964

Cote

1330W363 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)
- Administration générale et attributions civiles, pénales...
- Jugements civils et de simple police, actes civils,...
- 1964
Producteur :

France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)
Résultat n°51
2000

Date

2000

Cote

1932W50 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
- Attributions administratives
- Actes de sociétés : extraits déposés
- 2000
Producteur :

France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)
Résultat n°52
1968, 1er trimestre

Date

1968

Cote

1330W85 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
- Attributions civiles et pénales
- Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
- 1968, 1er trimestre
Producteur :

France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)
Résultat n°53
1981, janvier-juin

Date

1981

Cote

1932W25 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
- Attributions administratives
- Actes de sociétés : extraits déposés
- 1981, janvier-juin
Producteur :

France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)
Résultat n°54
1966, 2ème semestre

Date

1966

Cote

1330W82 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
- Attributions civiles et pénales
- Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
- 1966, 2ème semestre
Producteur :

France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)
Résultat n°55
1960-1963

Date

1960-1963

Cote

1330W351 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard (1939-1964)
- Attributions civiles et pénales
- Jugements et actes
- Jugements civils et de simple police, actes civils,...
- 1960-1963
Producteur :

France. Justice de paix (L'Île-Bouchard, Indre-et-Loire)
Résultat n°56
1951-1952

Date

1951-1952

Cote

1330W427 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
- Attributions civiles et pénales
- Jugements civils et de simple police, actes civils,...
- 1951-1952
Producteur :

France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)
Résultat n°57
1946-1947

Date

1946-1947

Cote

1333W32 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Bléré (1940-1969)
- Attributions civiles et pénales
- Actes civils, actes de sociétés
- 1946-1947
Producteur :

France.Justice de paix (Bléré, Indre-et-Loire)
Résultat n°58
1963

Date

1963

Cote

1330W362 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)
- Administration générale et attributions civiles, pénales...
- Jugements civils et de simple police, actes civils,...
- 1963
Producteur :

France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)
Résultat n°59
1960-1961

Date

1960-1961

Cote

1330W432 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
- Attributions civiles et pénales
- Jugements civils et de simple police, actes civils,...
- 1960-1961
Producteur :

France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)
Résultat n°60
1953

Date

1953

Cote

1333W531 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...
- Attributions civiles
- Jugements et actes civils, actes de sociétés
- 1953
Producteur :

France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)
Résultat n°61
1977, juillet-décembre

Date

1977

Cote

1932W16 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
- Attributions administratives
- Actes de sociétés : extraits déposés
- 1977, juillet-décembre
Producteur :

France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)
Résultat n°62
Statuts de coopératives agricoles

Date

1947-1949

Cote

986W13 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Bourgueil (1933-1959)
- Attributions administratives
- Actes de sociétés
- Statuts de coopératives agricoles
Producteur :

France.Justice de paix (Bourgueil, Indre-et-Loire)
Résultat n°63
1972

Date

1972

Cote

1932W5 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
- Attributions administratives
- Actes de sociétés : extraits déposés
- 1972
Producteur :

France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)
Résultat n°64
1954

Date

1954

Cote

1333W457 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...
- Attributions civiles et pénales
- Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
- 1954
Producteur :

France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)
Résultat n°65
1959

Date

1959

Cote

1330W9 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)
- Attributions civiles et pénales
- Jugements civils et de simple police, actes civils,...
- 1959
Producteur :

France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)
Résultat n°66
1981, juillet-décembre

Date

1981

Cote

1932W26 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
- Attributions administratives
- Actes de sociétés : extraits déposés
- 1981, juillet-décembre
Producteur :

France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)
Résultat n°67
1962

Date

1962

Cote

1330W76 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
- Attributions civiles et pénales
- Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
- 1962
Producteur :

France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)
Résultat n°68
1968

Date

1968

Cote

1932W1 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
- Attributions administratives
- Actes de sociétés : extraits déposés
- 1968
Producteur :

France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)
Résultat n°69
1942-1943

Date

1942-1943

Cote

1084W64 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...
- Attributions civiles
- Actes civils, actes de sociétés
- 1942-1943
Producteur :

France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)
Résultat n°70
1990

Date

1990

Cote

1932W37 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
- Attributions administratives
- Actes de sociétés : extraits déposés
- 1990
Producteur :

France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)
Résultat n°71
1959-1963

Date

1959-1963

Cote

1333W38 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Bléré (1940-1969)
- Attributions civiles et pénales
- Actes civils, actes de sociétés
- 1959-1963
Producteur :

France.Justice de paix (Bléré, Indre-et-Loire)
Résultat n°72
1955

Date

1955

Cote

1333W458 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...
- Attributions civiles et pénales
- Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
- 1955
Producteur :

France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)
Résultat n°73
1964

Date

1964

Cote

1333W475 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...
- Attributions civiles et pénales
- Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
- 1964
Producteur :

France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)
Résultat n°74
1965

Date

1965

Cote

1330W364 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)
- Administration générale et attributions civiles, pénales...
- Jugements civils et de simple police, actes civils,...
- 1965
Producteur :

France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)
Résultat n°75
1971

Date

1971

Cote

1932W4 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
- Attributions administratives
- Actes de sociétés : extraits déposés
- 1971
Producteur :

France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)
Résultat n°76
1976, juillet-décembre

Date

1976

Cote

1932W14 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
- Attributions administratives
- Actes de sociétés : extraits déposés
- 1976, juillet-décembre
Producteur :

France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)
Résultat n°77
1963

Date

1963

Cote

1333W474 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...
- Attributions civiles et pénales
- Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
- 1963
Producteur :

France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)
Résultat n°78
1963

Date

1963

Cote

1330W13 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)
- Attributions civiles et pénales
- Jugements civils et de simple police, actes civils,...
- 1963
Producteur :

France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)
Résultat n°79
1997

Date

1997

Cote

1932W47 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
- Attributions administratives
- Actes de sociétés : extraits déposés
- 1997
Producteur :

France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)
Résultat n°80
1978, mai-août

Date

1978

Cote

1932W18 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
- Attributions administratives
- Actes de sociétés : extraits déposés
- 1978, mai-août
Producteur :

France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

Résultats de la recherche

1963, 1er semestre

Date

Cote

Producteur :

1979-1981

Date

Cote

Producteur :

1940-1945

Date

Cote

Producteur :

1968

Date

Cote

Producteur :

1949-1950

Date

Cote

Producteur :

1954

Date

Cote

Producteur :

1947-1948

Date

Cote

Producteur :

1959-1960

Date

Cote

Producteur :

1971-1972

Date

Cote

Producteur :

1964

Date

Cote

Producteur :

1963, 2ème semestre

Date

Cote

Producteur :

1978, septembre-décembre

Date

Cote

Producteur :

1970

Date

Cote

Producteur :

1969

Date

Cote

Producteur :

1956

Date

Cote

Producteur :

1956-1958

Date

Cote

Producteur :

1944-1945

Date

Cote

Producteur :

1948-1949

Date

Cote

Producteur :

1994

Date

Cote

Producteur :

1975, septembre-décembre

Date

Cote