259 résultats

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  1. Résultat n°1

    1963, 1er semestre

    Date

    1963

    Cote

    1330W77 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
    • 1963, 1er semestre

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    1979-1981

    Date

    1979-1981

    Cote

    1536W777 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...
    • Attributions administratives
    • Actes de sociétés
    • 1979-1981

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  3. Résultat n°3

    1940-1945

    Date

    1940-1945

    Cote

    986W19 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard (1939-1964)
    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements et actes
    • Jugements civils
    • 1940-1945

    Producteur :

    France. Justice de paix (L'Île-Bouchard, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1968

    Date

    1968

    Cote

    1330W438 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1968

    Producteur :

    France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    1949-1950

    Date

    1949-1950

    Cote

    1330W2 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)
    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1949-1950

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    1954

    Date

    1954

    Cote

    1330W67 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
    • 1954

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    1947-1948

    Date

    1947-1948

    Cote

    1330W1 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)
    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1947-1948

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    1959-1960

    Date

    1959-1960

    Cote

    1333W57 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montbazon (1940-1961)
    • Attributions civiles et administratives
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1959-1960

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    1971-1972

    Date

    1971-1972

    Cote

    1330W441 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1971-1972

    Producteur :

    France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    1964

    Date

    1964

    Cote

    1330W14 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)
    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1964

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    1963, 2ème semestre

    Date

    1963

    Cote

    1330W78 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
    • 1963, 2ème semestre

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    1978, septembre-décembre

    Date

    1978

    Cote

    1932W19 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
    • Attributions administratives
    • Actes de sociétés : extraits déposés
    • 1978, septembre-décembre

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    1970

    Date

    1970

    Cote

    1330W369 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)
    • Administration générale et attributions civiles, pénales...
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1970

    Producteur :

    France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    1969

    Date

    1969

    Cote

    1932W2 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
    • Attributions administratives
    • Actes de sociétés : extraits déposés
    • 1969

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1330W6 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)
    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1956

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    1956-1958

    Date

    1956-1958

    Cote

    1330W28 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Bourgueil (1933-1959)
    • Attributions civiles
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1956-1958

    Producteur :

    France.Justice de paix (Bourgueil, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    1944-1945

    Date

    1944-1945

    Cote

    986W17 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1944-1945

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    1948-1949

    Date

    1948-1949

    Cote

    1333W33 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Bléré (1940-1969)
    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1948-1949

    Producteur :

    France.Justice de paix (Bléré, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    1994

    Date

    1994

    Cote

    1932W44 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
    • Attributions administratives
    • Actes de sociétés : extraits déposés
    • 1994

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    1975, septembre-décembre

    Date

    1975

    Cote

    1932W12 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
    • Attributions administratives
    • Actes de sociétés : extraits déposés
    • 1975, septembre-décembre

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1333W459 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...
    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1956

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    1986

    Date

    1986

    Cote

    1932W33 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
    • Attributions administratives
    • Actes de sociétés : extraits déposés
    • 1986

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    1964

    Date

    1964

    Cote

    1330W79 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
    • 1964

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    1958

    Date

    1958

    Cote

    1330W8 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)
    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1958

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    1957

    Date

    1957

    Cote

    1330W349 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard (1939-1964)
    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements et actes
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1957

    Producteur :

    France. Justice de paix (L'Île-Bouchard, Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    1949-1950

    Date

    1949-1950

    Cote

    1330W426 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1949-1950

    Producteur :

    France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    1969

    Date

    1969

    Cote

    1330W368 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)
    • Administration générale et attributions civiles, pénales...
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1969

    Producteur :

    France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    1975-1978

    Date

    1975-1978

    Cote

    1536W776 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...
    • Attributions administratives
    • Actes de sociétés
    • 1975-1978

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  29. Résultat n°29

    1966

    Date

    1966

    Cote

    1333W547 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...
    • Attributions civiles
    • Jugements et actes civils, actes de sociétés
    • 1966

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    1952

    Date

    1952

    Cote

    1333W454 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...
    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1952

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    1961

    Date

    1961

    Cote

    1330W11 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)
    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1961

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    1964

    Date

    1964

    Cote

    1330W352 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard (1939-1964)
    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements et actes
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1964

    Producteur :

    France. Justice de paix (L'Île-Bouchard, Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    1966

    Date

    1966

    Cote

    1333W478 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...
    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1966

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Statuts de coopératives agricoles [1946-1950] ; crédit agricole d'Amboise (1946-1947)

    Date

    1946-1950

    Cote

    1056W7 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)
    • Attributions administratives
    • Actes de sociétés
    • Statuts de coopératives agricoles [1946-1950] ; crédit...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    1965

    Date

    1965

    Cote

    1330W435 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1965

    Producteur :

    France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    1952

    Date

    1952

    Cote

    1333W35 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Bléré (1940-1969)
    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1952

    Producteur :

    France.Justice de paix (Bléré, Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    1973

    Date

    1973

    Cote

    1932W7 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
    • Attributions administratives
    • Actes de sociétés : extraits déposés
    • 1973

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    1952

    Date

    1952

    Cote

    1333W530 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...
    • Attributions civiles
    • Jugements et actes civils, actes de sociétés
    • 1952

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    1991, 2ème semestre

    Date

    1991

    Cote

    1932W39 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
    • Attributions administratives
    • Actes de sociétés : extraits déposés
    • 1991, 2ème semestre

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    1967

    Date

    1967

    Cote

    1330W437 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1967

    Producteur :

    France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)