Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1330W77 (Cote)
Date
1963
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
acte civil public, acte de société, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
  • 1963, 1er semestre
Résultat n°2
Cote
1536W777 (Cote)
Date
1979-1981
Lieu
Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...
  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés
  • 1979-1981
Résultat n°3
Cote
986W19 (Cote)
Date
1940-1945
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public, acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard (1939-1964)
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes
  • Jugements civils
  • 1940-1945
Résultat n°4
Cote
1330W438 (Cote)
Date
1968
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public, acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1968
Résultat n°5
Cote
1330W2 (Cote)
Date
1949-1950
Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1949-1950
Résultat n°6
Cote
1330W67 (Cote)
Date
1954
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
acte civil public, acte de société, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
  • 1954
Résultat n°7
Cote
1330W1 (Cote)
Date
1947-1948
Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1947-1948
Résultat n°8
Cote
1333W57 (Cote)
Date
1959-1960
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
acte civil public, acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montbazon (1940-1961)
  • Attributions civiles et administratives
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1959-1960
Résultat n°9
Cote
1330W441 (Cote)
Date
1971-1972
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public, acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1971-1972
Résultat n°10
Cote
1330W14 (Cote)
Date
1964
Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1964
Résultat n°11
Cote
1330W78 (Cote)
Date
1963
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
acte civil public, acte de société, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
  • 1963, 2ème semestre
Résultat n°12
Cote
1932W19 (Cote)
Date
1978
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton), Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés : extraits déposés
  • 1978, septembre-décembre
Résultat n°13
Cote
1330W369 (Cote)
Date
1970
Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public, acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)
  • Administration générale et attributions civiles, pénales...
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1970
Résultat n°14
Cote
1932W2 (Cote)
Date
1969
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton), Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés : extraits déposés
  • 1969
Résultat n°15
Cote
1330W6 (Cote)
Date
1956
Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1956
Résultat n°16
Cote
1330W28 (Cote)
Date
1956-1958
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
acte civil public, acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Bourgueil (1933-1959)
  • Attributions civiles
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1956-1958
Résultat n°17
Cote
986W17 (Cote)
Date
1944-1945
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
acte civil public, acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1944-1945
Résultat n°18
Cote
1333W33 (Cote)
Date
1948-1949
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
acte de société, acte civil public
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Bléré (1940-1969)
  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1948-1949
Résultat n°19
Cote
1932W44 (Cote)
Date
1994
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton), Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés : extraits déposés
  • 1994
Résultat n°20
Cote
1932W12 (Cote)
Date
1975
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton), Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés : extraits déposés
  • 1975, septembre-décembre