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38 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Janvier à avril
Cote
1416W16 (Cote)
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1990
  • Janvier à avril
Résultat n°2

Juin
Cote
1416W25 (Cote)
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1993
  • Juin
Résultat n°3

Janvier à octobre
Cote
1416W7 (Cote)
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1986
  • Janvier à octobre
Résultat n°4

Septembre à décembre
Cote
1416W23 (Cote)
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1992
  • Septembre à décembre
Résultat n°5

Janvier à mai
Cote
1416W24 (Cote)
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1993
  • Janvier à mai
Résultat n°6

Gestion mobilière et immobilière : correspondance, devis de travaux, factures, extraits du registre de délibérations, actes d'acquisition d'immeubles.
Cote
8M31 (Cote)
 Date
1823-1925
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France) -- Palais du Commerce
 Type de document
plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organismes consultatifs
  • Chambre de commerce de Tours
  • Gestion mobilière et immobilière : correspondance,...
Résultat n°7

Juillet à décembre
Cote
1416W31 (Cote)
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1994
  • Juillet à décembre
Résultat n°8

1er au 15
Cote
1416W26 (Cote)
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1993
  • Juillet
  • 1er au 15
Résultat n°9

Janvier à avril
Cote
1416W21 (Cote)
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1992
  • Janvier à avril
Résultat n°10

Ecoles, travaux : devis, adjudications, mémoires, plans, correspondance ; école de filles : pétition pour en demander la création, acquisition d'immeubles, travaux
Cote
EDEP141/3M1 (Cote)
 Date
1837-1913
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, mémoire, plan, correspondance, pétition

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Sous-série 3 M
  • Ecoles, travaux : devis, adjudications, mémoires, plans,...
Résultat n°11

Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)
Cote
EDEP132/1O11 (Cote)
 Date
1850-1863
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, plan

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
  • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
Résultat n°12

Septembre à décembre
Cote
1416W29 (Cote)
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1993
  • Septembre à décembre
Résultat n°13

Mai à août
Cote
1416W22 (Cote)
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1992
  • Mai à août
Résultat n°14

Juin à décembre
Cote
1416W6 (Cote)
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1985
  • Juin à décembre
Résultat n°15

Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)
Cote
EDEP132/1O13 (Cote)
 Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, plan

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
  • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
Résultat n°16

Mai à août
Cote
1416W17 (Cote)
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1990
  • Mai à août
Résultat n°17

Novembre à décembre
Cote
1416W8 (Cote)
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1986
  • Novembre à décembre
Résultat n°18

Mai à août
Cote
1416W14 (Cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1989
  • Mai à août
Résultat n°19

Août à décembre
Cote
1416W12 (Cote)
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1988
  • Août à décembre
Résultat n°20

Septembre à décembre
Cote
1416W15 (Cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1989
  • Septembre à décembre