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Résultat n°1

Accidents de chemin de fer, information du préfet : correspondance, coupures de presse, rapports de gendarmerie (1925-1927).

Date

-

Cote

1M693 (Cote)

Résultat n°2

Certificats médicaux suite à morts violentes (accidents).

Date

1841-1899

Cote

EDEP027/E11 (Cote)

Résultat n°3

Navigation aérienne, réglementation : instructions, circulaires, correspondance (1909-1939) ; délivrance de permis de navigation : rapports, correspondance (1914-1927) ; réglementation des atterrissages et recensement des accidents : instructions, rapports de police, correspondance (1825, 1921-1937) ; répression des infractions : état des condamnations (1934-1939).

Date

1825-1939

Cote

4M462 (Cote)

Résultat n°4

Circulation routière et accidents, réglementation : décrets ministériels, circulaires, arrêtés préfectoraux, code de la route, correspondance, permis de conduire, articles de presse, affiche relative au classement des véhicules automobiles, documentation (1894-1940) ; envoi de la statistique des accidents au ministère de l'Intérieur : instructions, correspondance (1926-1938).

Date

1894-1940

Cote

4M340 (Cote)

Résultat n°5

Morts naturelles ou accidentelles.

Date

1925-1940

Cote

4M1077 (Cote)

Résultat n°6

Fête de la victoire en Angleterre et en Belgique (1919), fête de l'Union des grandes associations françaises [Circulaires des 21 juillet et 18 octobre 1919.] (1919), fête du Memorial Day (1919-1928), cinquantenaire de la IIIe République le 11 novembre 1920, journée Pasteur (1923), fête des mères françaises (1927-1939), funérailles du roi Ferdinand de Roumanie (1927), réception en France de l'American Légion (1927), centenaire de Marcelin Berthelot (1927-1928), funérailles nationales du maréchal Foch (1929), mort de Georges Clemenceau, ancien président du conseil (1929), deuil national pour la catastrophe du dirigeable britannique R. 101 (1930), centenaire des Trois glorieuses (1930), mort du maréchal Joffre (1931), mort d'André Maginot, ministre de la Guerre (1932), mort d'Aristide Briand, ancien président du Conseil (1932), assassinat de Paul Doumer, président de la République (1932), funérailles de Georges Leygues, ministre de la marine (1933), funérailles de Paul Painlevé, ancien président du conseil (1933), funérailles d'Emile Roux, professeur (1933), manifestations du 150e anniversaire de la Révolution française (1939).

Date

-

Cote

1M402 (Cote)

Résultat n°7

Accidents mortels en gare et sur les lignes : dossiers nominatifs, télégrammes.

Date

1916-1922

Cote

4M1155 (Cote)

Résultat n°8

Travaux aux infrastructures militaires : instructions (an IX-1811), arrêtés concernant les fortifications de défense de Tours (an VIII) ; ouvrages de défense faits au pont de Tours et embarcations sur la Loire (1815-1817) ; reconnaissances militaires sur les routes (1824) ; signal établi à Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1826) ; bateau échoué sur la Loire (1828).

Date

an VIII-1828

Cote

2R81 (Cote)

Résultat n°9

Naufrages, inondations, noyades sur la loire : correspondance

Date

1832-1850

Cote

EDEP138/I5 (Cote)