accident - Recherche

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Hygiène, sécurité et accidents, contrôle : rapports des inspecteurs départementaux, correspondance, états trimestriels des accidents	Cote 10M163 (Cote)	Date 1933-1941	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 10M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940) Fonds de l'Inspection régionale du travail Organisation et réglementation Hygiène et sécurité, accidents du travail, maladies... Hygiène, sécurité et accidents, contrôle : rapports...
Résultat n°2	Accidents du travail, contrôle : lois, circulaires, instructions, correspondance [Contient une affiche « Société suisse d'assurances contre les accidents, règlement pour les maîtres couvreurs » (s.d.).], voeux, protestations suite à la loi du 9 avril 1898 [Loi sur la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail.], rapports, états statistiques, déclarations.	Cote 10M21 (Cote)	Date 1825-1939	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 10M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940) Fonds de la préfecture Organisation et réglementation Accidents du travail et maladies professionnelles Accidents du travail, contrôle : lois, circulaires,...

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Hygiène, sécurité et accidents, contrôle : rapports des inspecteurs départementaux, correspondance, états trimestriels des accidents