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28 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Révision du règlement d'eau : plan des lieux, plan de détails, profils en long et en travers (9 mai 1901)

    4 medias

    Révision du règlement d'eau : plan des lieux, plan de détails, profils en long et en travers (9 mai 1901)

    Date

    9 mai 1901

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 2 - Moulin de Villedômain (1849-1905)
    • Révision du règlement d'eau : plan des lieux, plan...
  2. Résultat n°2
    Correspondance (1993)

    192 medias

    Correspondance (1993)

    Date

    1993

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • Moulins de l'Indrois : projet de gestion globale
    • Correspondance (1993)
  3. Résultat n°3
    Arrêté (3 février 1977)

    5 medias

    Arrêté (3 février 1977)

    Date

    3 février 1977

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Arrêté (3 février 1977)
  4. Résultat n°4
    Arrêté (16 décembre 1873)

    2 medias

    Arrêté (16 décembre 1873)

    Date

    16 décembre 1873

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 2 - Moulin de Villedômain (1849-1905)
    • Arrêté (16 décembre 1873)
  5. Résultat n°5
    Plan général de la rivière de l'Indrois dans la commune de villedomain (1850-1852)

    3 medias

    Plan général de la rivière de l'Indrois dans la commune de villedomain (1850-1852)

    Date

    1850-1852

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 2 - Moulin de Villedômain (1849-1905)
    • Plan général de la rivière de l'Indrois dans la commune...
  6. Résultat n°6
    Procès-verbal de récolement (25 avril 1860)

    8 medias

    Procès-verbal de récolement (25 avril 1860)

    Date

    25 avril 1860

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 2 - Moulin de Villedômain (1849-1905)
    • Procès-verbal de récolement (25 avril 1860)
  7. Résultat n°7
    Procès-verbal de récolement (9 novembre 1905)

    6 medias

    Procès-verbal de récolement (9 novembre 1905)

    Date

    9 novembre 1905

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 2 - Moulin de Villedômain (1849-1905)
    • Procès-verbal de récolement (9 novembre 1905)
  8. Résultat n°8
    Arrêté (19 mars 1970)

    3 medias

    Arrêté (19 mars 1970)

    Date

    19 mars 1970

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Arrêté (19 mars 1970)
  9. Résultat n°9
    Plan général (19 novembre 1850)

    1 media

    Plan général (19 novembre 1850)

    Date

    19 novembre 1850

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Plan général (19 novembre 1850)
  10. Résultat n°10
    Révision du règlement d'eau : plan général, plan de détails, profils en long et en travers (19 septembre 1850)

    4 medias

    Révision du règlement d'eau : plan général, plan de détails, profils en long et en travers (19 septembre 1850)

    Date

    19 septembre 1850

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 2 - Moulin de Villedômain (1849-1905)
    • Révision du règlement d'eau : plan général, plan de...
  11. Résultat n°11
    Procès-verbal de visite (26 octobre 1900)

    8 medias

    Procès-verbal de visite (26 octobre 1900)

    Date

    26 octobre 1900

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 2 - Moulin de Villedômain (1849-1905)
    • Procès-verbal de visite (26 octobre 1900)
  12. Résultat n°12
    Arrêté (11 octobre 1978)

    2 medias

    Arrêté (11 octobre 1978)

    Date

    11 octobre 1978

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Arrêté (11 octobre 1978)
  13. Résultat n°13
    Section A3 du Bourg

    1 media

    Section A3 du Bourg

    Date

    1831

    Cote

    6NUM10/275/005 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Villedômain
    • Section A3 du Bourg
  14. Résultat n°14
    Procès-verbal de récolement (10 juin 1884)

    4 medias

    Procès-verbal de récolement (10 juin 1884)

    Date

    10 juin 1884

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 2 - Moulin de Villedômain (1849-1905)
    • Procès-verbal de récolement (10 juin 1884)
  15. Résultat n°15
    Arrêté (6 septembre 1981)

    3 medias

    Arrêté (6 septembre 1981)

    Date

    6 septembre 1981

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Arrêté (6 septembre 1981)
  16. Résultat n°16
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Indrois (25 août 1852)

    29 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Indrois (25 août 1852)

    Date

    25 août 1852

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées...
  17. Résultat n°17
    Procès-verbal de vérification (10 juin 1884)

    4 medias

    Procès-verbal de vérification (10 juin 1884)

    Date

    10 juin 1884

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 2 - Moulin de Villedômain (1849-1905)
    • Procès-verbal de vérification (10 juin 1884)
  18. Résultat n°18
    Procès-verbal de visite (29 mai 1849)

    4 medias

    Procès-verbal de visite (29 mai 1849)

    Date

    29 mai 1849

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 2 - Moulin de Villedômain (1849-1905)
    • Procès-verbal de visite (29 mai 1849)
  19. Résultat n°19
    Procès-verbal de récolement (25 avril 1860)

    6 medias

    Procès-verbal de récolement (25 avril 1860)

    Date

    25 avril 1860

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 2 - Moulin de Villedômain (1849-1905)
    • Procès-verbal de récolement (25 avril 1860)
  20. Résultat n°20

    Correspondance (1984-1988)

    Date

    1984-1988

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Correspondance (1984-1988)