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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1Q592 (Cote)
Date
1824-1832
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
  • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
  • - Armand Désiré Vignerot, duc d'Aiguillon (1824-1826)...
Résultat n°2
Cote
1Q521 (Cote)
Date
1791-1816
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Partage de biens indivis entre la République et des...
  • Réclamations des mères ou veuves d'émigrés et condamnés...
Résultat n°3
Cote
1Q388 (Cote)
Date
1792-an III
Lieu
Véretz (Indre-et-Loire, France), Véretz, château de (Indre-et-Loire, France)
Type de document
inventaire
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 2e origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets.
  • Émigrés.
  • - Gatien Rougé (an II) - Sain de Bois-le-Comte (an...
Résultat n°4
Cote
1Q556 (Cote)
Date
1774-an IX
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
  • - Ruzé d'Effiat (an II-an III, titres anciens 1788)...