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  1. Résultat n°1

    - Joseph Guy François Longueval d'Haraucourt (1826-1828) - François Henri Charles de Mallevaud (1825) - Jean Claude de Mallevaud (1825-1827) - Louis Henri François de Marcé (1826) - Jean Pierre Marchand (1825) - Louis de Marcombe (1826) - Louis Jean et Philippe de Marolles (1825-1827) - François Claude de Marsay et Marie Catherine Vidard de La Ferrandière (1825) - Didier François René Mesnard de Chouzy (1827-1829) - Philippe Jean-Baptiste Mignon (1826) - Henri Mocet (1825-1828) - Marc et Mathieu Isidore Nabon, ecclésiastiques (1827-1828).

    Date

    1825-1829

    Cote

    1Q588 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
    • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
    • - Joseph Guy François Longueval d'Haraucourt (1826-1828)...
  2. Résultat n°2

    Partages avec la République des présuccessions et successions des ascendants d'émigrés et de déportés : correspondance, arrêtés de l'administration départementale

    Date

    an VI-an XI

    Cote

    1Q678 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Affaires diverses
    • Partages avec la République des présuccessions et successions...