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17 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Arrêté préfectoral portant instruction sur la manœuvre des vannes pour la période du 2 au 15 novembre 1953 (31 octobre 1953)

2 medias

Arrêté préfectoral portant instruction sur la manœuvre des vannes pour la période du 2 au 15 novembre 1953 (31 octobre 1953)

Date

31 octobre 1953

Cote

-

Résultat n°2
Arrêté règlant les moulins du Lavoir et de Veigné (15 avril 1834)

8 medias

Arrêté règlant les moulins du Lavoir et de Veigné (15 avril 1834)

Date

15 avril 1834

Cote

-

Résultat n°3
Réparation ou reconstruction du déversoir. Autorisation (2 juillet 1874)

2 medias

Réparation ou reconstruction du déversoir. Autorisation (2 juillet 1874)

Date

2 juillet 1874

Cote

-

Résultat n°4
Ouvrages de décharge : plan

3 medias

Ouvrages de décharge : plan

Date

-

Cote

-

Résultat n°5
Procès-verbal de récolement (23 avril 1855)

8 medias

Procès-verbal de récolement (23 avril 1855)

Date

23 avril 1855

Cote

-

Résultat n°6
Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre situées dans les communes de Veigné et de Montbazon (29 octobre 1852)

16 medias

Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre situées dans les communes de Veigné et de Montbazon (29 octobre 1852)

Date

29 octobre 1852

Cote

-

Résultat n°7
Procès-verbal de vérification (16 juin 1840)

2 medias

Procès-verbal de vérification (16 juin 1840)

Date

16 juin 1840

Cote

-

Résultat n°8
Procès-verbal de récolement (9 août 1871)

1 media

Procès-verbal de récolement (9 août 1871)

Date

9 août 1871

Cote

-

Résultat n°9
Procès-verbal de vérification (25 avril 1860)

1 media

Procès-verbal de vérification (25 avril 1860)

Date

25 avril 1860

Cote

-

Résultat n°10
Plan général de la rivière de l'Indre, dans les communes de Veigné et de Montbazon (29 octobre 1851)

1 media

Plan général de la rivière de l'Indre, dans les communes de Veigné et de Montbazon (29 octobre 1851)

Date

29 octobre 1851

Cote

-

Résultat n°11
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (27 août 1875)

4 medias

Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (27 août 1875)

Date

27 août 1875

Cote

-

Résultat n°12
Plan de nivellement (29 octobre 1851)

1 media

Plan de nivellement (29 octobre 1851)

Date

29 octobre 1851

Cote

-

Résultat n°13
Procès-verbal de visite (16 septembre 1833)

1 media

Procès-verbal de visite (16 septembre 1833)

Date

16 septembre 1833

Cote

-

Résultat n°14
Procès-verbal de constatation (3 septembre 1836)

1 media

Procès-verbal de constatation (3 septembre 1836)

Date

3 septembre 1836

Cote

-

Résultat n°15
Moulin de Veigné (1833-1875) - dossier complet

70 medias

Moulin de Veigné (1833-1875) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°16
Remplacement des deux roues du moulin. Autorisation (8 décembre 1868)

2 medias

Remplacement des deux roues du moulin. Autorisation (8 décembre 1868)

Date

8 décembre 1868

Cote

-

Résultat n°17
Plan du moulin de Veigné et de ses abords et plan de nivellement (26 décembre 1833)

2 medias

Plan du moulin de Veigné et de ses abords et plan de nivellement (26 décembre 1833)

Date

26 décembre 1833

Cote

-