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19 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre situées dans les communes de Veigné et de Montbazon (29 octobre 1852)

16 medias

Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre situées dans les communes de Veigné et de Montbazon (29 octobre 1852)

Date

29 octobre 1852

Cote

-

Résultat n°2
Ordonnance royale valant règlement d'eau (29 avril 1841)

4 medias

Ordonnance royale valant règlement d'eau (29 avril 1841)

Date

29 avril 1841

Cote

-

Résultat n°3
Plan de nivellement (29 octobre 1851)

1 media

Plan de nivellement (29 octobre 1851)

Date

29 octobre 1851

Cote

-

Résultat n°4
Ensemble de documents relatifs à une demande de révision du règlement des moulins de Roulecrote et de la Braie et au partage des eaux entre les deux bras de l'Indre (1866-1875)

79 medias

Ensemble de documents relatifs à une demande de révision du règlement des moulins de Roulecrote et de la Braie et au partage des eaux entre les deux bras de l'Indre (1866-1875)

Date

1866-1875

Cote

-

Résultat n°5
Modification des déversoirs des moulins de la Braie et de Roule-Crotte. Autorisation accordée pour l'abaissement du premier mais rejet de la demande de réhaussement du second (30 novembre 1874)

2 medias

Modification des déversoirs des moulins de la Braie et de Roule-Crotte. Autorisation accordée pour l'abaissement du premier mais rejet de la demande de réhaussement du second (30 novembre 1874)

Date

30 novembre 1874

Cote

-

Résultat n°6
Procès-verbal de visite (22 septembre 1838)

2 medias

Procès-verbal de visite (22 septembre 1838)

Date

22 septembre 1838

Cote

-

Résultat n°7
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (28 janvier 1869)

8 medias

Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (28 janvier 1869)

Date

28 janvier 1869

Cote

-

Résultat n°8
Section A3 de la Tortinière

1 media

Section A3 de la Tortinière

Date

1824

Cote

6NUM10/266/004 (Cote)

Résultat n°9
Plan et nivellement à l'appui d'un procès-verbal de visite (10 juin 1836)

1 media

Plan et nivellement à l'appui d'un procès-verbal de visite (10 juin 1836)

Date

10 juin 1836

Cote

-

Résultat n°10
Plan et profils du moulin de Roulecrotte et plan du cours de l'Indre (novembre 1838)

2 medias

Plan et profils du moulin de Roulecrotte et plan du cours de l'Indre (novembre 1838)

Date

novembre 1838

Cote

-

Résultat n°11
Plan général de la rivière de l'Indre, dans les communes de Veigné et de Montbazon (29 octobre 1851)

1 media

Plan général de la rivière de l'Indre, dans les communes de Veigné et de Montbazon (29 octobre 1851)

Date

29 octobre 1851

Cote

-

Résultat n°12
Procès-verbal de visite (2 juin 1840)

1 media

Procès-verbal de visite (2 juin 1840)

Date

2 juin 1840

Cote

-

Résultat n°13
Procès-verbal de récolement (2 mai 1860)

8 medias

Procès-verbal de récolement (2 mai 1860)

Date

2 mai 1860

Cote

-

Résultat n°14
Moulin de Roulecrote (moulin rouge) à Veigné (1838-1930) - dossier complet

197 medias

Moulin de Roulecrote (moulin rouge) à Veigné (1838-1930) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°15
Procès-verbal de visite (15 juillet 1840)

2 medias

Procès-verbal de visite (15 juillet 1840)

Date

15 juillet 1840

Cote

-

Résultat n°16
Arrêté portant autorisation de travaux (29 juin 1870)

2 medias

Arrêté portant autorisation de travaux (29 juin 1870)

Date

29 juin 1870

Cote

-

Résultat n°17
Changement du diamètre et la largeur de la roue. Autorisation (6 octobre 1840)

2 medias

Changement du diamètre et la largeur de la roue. Autorisation (6 octobre 1840)

Date

6 octobre 1840

Cote

-

Résultat n°18
Procès-verbal de vérification (7 juillet 1841)

2 medias

Procès-verbal de vérification (7 juillet 1841)

Date

7 juillet 1841

Cote

-

Résultat n°19
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (29 février 1856)

2 medias

Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (29 février 1856)

Date

29 février 1856

Cote

-