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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commission d'assistance communale : procès-verbal de réunion, registre

    Date

    1894-1920

    Cote

    EDEP262/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission d'assistance communale : procès-verbal de...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations du Conseil municipal

    Date

    1933-1949

    Cote

    EDEP262/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registre des délibérations du Conseil municipal
  3. Résultat n°3

    Ressources et dépenses des chemins vicinaux : état, budget, mise en demeure, rapport

    Date

    1848-1892

    Cote

    EDEP262/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série L : Finances de la commune
    • Ressources et dépenses des chemins vicinaux : état,...
  4. Résultat n°4

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    an XII-1825

    Cote

    EDEP262/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  5. Résultat n°5

    Carrière à ciel ouvert, exploitation : arrêté d'autorisation, plan

    Date

    1892-1893

    Cote

    EDEP262/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Carrière à ciel ouvert, exploitation : arrêté d'autorisation,...
  6. Résultat n°6

    Cessions de terrains à la commune

    Date

    1881-1888

    Cote

    EDEP262/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cessions de terrains à la commune
  7. Résultat n°7

    Liste du jury de la commune

    Date

    1851-1852

    Cote

    EDEP262/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste du jury de la commune
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations du Conseil municipal

    Date

    1912-1933

    Cote

    EDEP262/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registre des délibérations du Conseil municipal
  9. Résultat n°9

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1826-1842

    Cote

    EDEP262/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations du Conseil municipal

    Date

    1856-1877

    Cote

    EDEP262/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registre des délibérations du Conseil municipal
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations du Conseil municipal

    Date

    1807-1838

    Cote

    EDEP262/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registre des délibérations du Conseil municipal
  12. Résultat n°12

    Rôle de la taxe municipale sur les chiens

    Date

    1856-1889

    Cote

    EDEP262/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle de la taxe municipale sur les chiens
  13. Résultat n°13

    Projet de mairie : descriptif des travaux, devis

    Date

    1856

    Cote

    EDEP262/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Projet de mairie : descriptif des travaux, devis
  14. Résultat n°14

    Ruisseaux et fossés, curage : devis, plan, autorisation

    Date

    1837-1884

    Cote

    EDEP262/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ruisseaux et fossés, curage : devis, plan, autorisation
  15. Résultat n°15

    Naissances, mariages, décès 1793-an XI (lacune mariages et décès an II, mariages an III, an VII et an VIII).

    Date

    1793-an XI

    Cote

    EDEP262/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès 1793-an XI (lacune mariages...
  16. Résultat n°16

    Livre des mutations de propriétés

    Date

    1819-1827

    Cote

    EDEP262/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Livre des mutations de propriétés
  17. Résultat n°17

    Construction, aménagement de l'église, du presbytère et du cimetière : devis, plan

    Date

    1861-1884

    Cote

    EDEP262/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Construction, aménagement de l'église, du presbytère...
  18. Résultat n°18

    Chemins vicinaux, aménagement : liste, plan, devis

    Date

    1826-1907

    Cote

    EDEP262/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, aménagement : liste, plan, devis
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations du Conseil municipal

    Date

    1949-1955

    Cote

    EDEP262/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registre des délibérations du Conseil municipal
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations du Conseil municipal

    Date

    1893-1912

    Cote

    EDEP262/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registre des délibérations du Conseil municipal