• sur 1
36 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commission d'assistance communale : procès-verbal de réunion, registre

    Date

    1894-1920

    Cote

    EDEP262/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission d'assistance communale : procès-verbal de...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations du Conseil municipal

    Date

    1933-1949

    Cote

    EDEP262/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registre des délibérations du Conseil municipal
  3. Résultat n°3

    Ressources et dépenses des chemins vicinaux : état, budget, mise en demeure, rapport

    Date

    1848-1892

    Cote

    EDEP262/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série L : Finances de la commune
    • Ressources et dépenses des chemins vicinaux : état,...
  4. Résultat n°4

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    an XII-1825

    Cote

    EDEP262/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  5. Résultat n°5

    Carrière à ciel ouvert, exploitation : arrêté d'autorisation, plan

    Date

    1892-1893

    Cote

    EDEP262/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Carrière à ciel ouvert, exploitation : arrêté d'autorisation,...
  6. Résultat n°6

    Cessions de terrains à la commune

    Date

    1881-1888

    Cote

    EDEP262/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cessions de terrains à la commune
  7. Résultat n°7

    Liste du jury de la commune

    Date

    1851-1852

    Cote

    EDEP262/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste du jury de la commune
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations du Conseil municipal

    Date

    1912-1933

    Cote

    EDEP262/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registre des délibérations du Conseil municipal
  9. Résultat n°9

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1826-1842

    Cote

    EDEP262/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations du Conseil municipal

    Date

    1856-1877

    Cote

    EDEP262/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registre des délibérations du Conseil municipal
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations du Conseil municipal

    Date

    1807-1838

    Cote

    EDEP262/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registre des délibérations du Conseil municipal
  12. Résultat n°12

    Rôle de la taxe municipale sur les chiens

    Date

    1856-1889

    Cote

    EDEP262/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle de la taxe municipale sur les chiens
  13. Résultat n°13

    Projet de mairie : descriptif des travaux, devis

    Date

    1856

    Cote

    EDEP262/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Projet de mairie : descriptif des travaux, devis
  14. Résultat n°14

    Ruisseaux et fossés, curage : devis, plan, autorisation

    Date

    1837-1884

    Cote

    EDEP262/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ruisseaux et fossés, curage : devis, plan, autorisation
  15. Résultat n°15

    Naissances, mariages, décès 1793-an XI (lacune mariages et décès an II, mariages an III, an VII et an VIII).

    Date

    1793-an XI

    Cote

    EDEP262/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès 1793-an XI (lacune mariages...
  16. Résultat n°16

    Livre des mutations de propriétés

    Date

    1819-1827

    Cote

    EDEP262/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Livre des mutations de propriétés
  17. Résultat n°17

    Construction, aménagement de l'église, du presbytère et du cimetière : devis, plan

    Date

    1861-1884

    Cote

    EDEP262/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Construction, aménagement de l'église, du presbytère...
  18. Résultat n°18

    Chemins vicinaux, aménagement : liste, plan, devis

    Date

    1826-1907

    Cote

    EDEP262/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, aménagement : liste, plan, devis
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations du Conseil municipal

    Date

    1949-1955

    Cote

    EDEP262/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registre des délibérations du Conseil municipal
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations du Conseil municipal

    Date

    1893-1912

    Cote

    EDEP262/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registre des délibérations du Conseil municipal
  21. Résultat n°21

    Chemin de fer, construction : notification d'expropriation, enquête parcellaire, procès-verbal de réception des travaux

    Date

    1883-1895

    Cote

    EDEP262/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de fer, construction : notification d'expropriation,...
  22. Résultat n°22

    Registre des délibérations du Conseil municipal

    Date

    1839-1856

    Cote

    EDEP262/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registre des délibérations du Conseil municipal
  23. Résultat n°23

    Mariages 1648-1662. Baptêmes, mariages, sépultures 1708-1759 (lacunes 1709, 1712-1714, 1716, 1720-1722, 1724, 1728, 1735, 1747, 1754-1755).

    Date

    1648-1755

    Cote

    EDEP262/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série E : Etat civil.
    • Mariages 1648-1662. Baptêmes, mariages, sépultures...
  24. Résultat n°24

    Chemin rural : plan

    Date

    1848

    Cote

    EDEP262/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin rural : plan
  25. Résultat n°25

    Tableau de recensement de classe

    Date

    1833

    Cote

    EDEP262/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableau de recensement de classe
  26. Résultat n°26

    Registre des délibérations du Conseil municipal

    Date

    1878-1893

    Cote

    EDEP262/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registre des délibérations du Conseil municipal
  27. Résultat n°27

    Rôle de la taxe municipale pour l'entretien des chemins vicinaux

    Date

    1854-1889

    Cote

    EDEP262/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle de la taxe municipale pour l'entretien des chemins...
  28. Résultat n°28

    Construction du lavoir : souscription, devis, notes, plans

    Date

    1884-1897

    Cote

    EDEP262/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Construction du lavoir : souscription, devis, notes,...
  29. Résultat n°29

    Registre des arrêtés du Maire

    Date

    1838-1968

    Cote

    EDEP262/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du Maire
    • Registre des arrêtés du Maire
  30. Résultat n°30

    Abattage d'arbres : autorisation

    Date

    1871

    Cote

    EDEP262/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Abattage d'arbres : autorisation
  31. Résultat n°31

    Chemins de grande communication , aménagement : liste, arrêté, plan

    Date

    1854-1913

    Cote

    EDEP262/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins de grande communication , aménagement : liste,...
  32. Résultat n°32

    Etat des recettes et des dépenses

    Date

    1825-1887

    Cote

    EDEP262/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série L : Finances de la commune
    • Etat des recettes et des dépenses
  33. Résultat n°33

    Matrice des propriétés bâties

    Date

    1882-1912

    Cote

    EDEP262/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des propriétés bâties
  34. Résultat n°34

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1770-1792

    Cote

    EDEP262/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  35. Résultat n°35

    Matrices générales des contributions directes

    Date

    1791-1894

    Cote

    EDEP262/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions directes
  36. Résultat n°36

    Ecoles, construction : devis, procès-verbaux d'adjudication, plan, arrêtés

    Date

    1888-1890

    Cote

    EDEP262/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecoles, construction : devis, procès-verbaux d'adjudication,...