Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP262/Q1 (Cote)
Date
1894-1920
Lieu
Trogues (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Commission d'assistance communale : procès-verbal de...
Résultat n°2
Cote
EDEP262/D7 (Cote)
Date
1933-1949
Lieu
Trogues (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registre des délibérations du Conseil municipal
Résultat n°3
Cote
EDEP262/L2 (Cote)
Date
1848-1892
Lieu
Trogues (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
  • Série L : Finances de la commune
  • Ressources et dépenses des chemins vicinaux : état,...
Résultat n°4
Cote
EDEP262/E4 (Cote)
Date
an XII-1825
Lieu
Trogues (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°5
Cote
EDEP262/O5 (Cote)
Date
1892-1893
Lieu
Trogues (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Carrière à ciel ouvert, exploitation : arrêté d'autorisation,...
Résultat n°6
Cote
EDEP262/N2 (Cote)
Date
1881-1888
Lieu
Trogues (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Cessions de terrains à la commune
Résultat n°7
Cote
EDEP262/I1 (Cote)
Date
1851-1852
Lieu
Trogues (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Liste du jury de la commune
Résultat n°8
Cote
EDEP262/D6 (Cote)
Date
1912-1933
Lieu
Trogues (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registre des délibérations du Conseil municipal
Résultat n°9
Cote
EDEP262/E5 (Cote)
Date
1826-1842
Lieu
Trogues (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°10
Cote
EDEP262/D3 (Cote)
Date
1856-1877
Lieu
Trogues (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registre des délibérations du Conseil municipal
Résultat n°11
Cote
EDEP262/D1 (Cote)
Date
1807-1838
Lieu
Trogues (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registre des délibérations du Conseil municipal
Résultat n°12
Cote
EDEP262/G4 (Cote)
Date
1856-1889
Lieu
Trogues (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rôle de la taxe municipale sur les chiens
Résultat n°13
Cote
EDEP262/M1 (Cote)
Date
1856
Lieu
Trogues (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Projet de mairie : descriptif des travaux, devis
Résultat n°14
Cote
EDEP262/O6 (Cote)
Date
1837-1884
Lieu
Trogues (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Ruisseaux et fossés, curage : devis, plan, autorisation
Résultat n°15
Cote
EDEP262/E3 (Cote)
Date
1793-an XI
Lieu
Trogues (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages, décès 1793-an XI (lacune mariages...
Résultat n°16
Cote
EDEP262/G3 (Cote)
Date
1819-1827
Lieu
Trogues (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Livre des mutations de propriétés
Résultat n°17
Cote
EDEP262/M3 (Cote)
Date
1861-1884
Lieu
Trogues (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Construction, aménagement de l'église, du presbytère...
Résultat n°18
Cote
EDEP262/O2 (Cote)
Date
1826-1907
Lieu
Trogues (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, aménagement : liste, plan, devis
Résultat n°19
Cote
EDEP262/D8 (Cote)
Date
1949-1955
Lieu
Trogues (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registre des délibérations du Conseil municipal
Résultat n°20
Cote
EDEP262/D5 (Cote)
Date
1893-1912
Lieu
Trogues (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registre des délibérations du Conseil municipal