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Résultat n°1

Administration des biens réservés pour la dotation de la Légion d'honneur et de la Sénatorerie d'Orléans : correspondance, baux à ferme (an X-1817).

Date

an II-1817

Cote

1Q480 (Cote)

Résultat n°2

Rentes dues à la Nation : titres de rentes de 1ère origine (1614-an XI) ; pétitions en vue du rachat de rentes et pièces à l'appui (1791-an X) ; extraits de transferts faits à la Caisse d'amortissement (1er fructidor an X) ; état des rentes non contestées (1er vendémiaire an XI) ; état des rentes dues au ci-devant séminaire Saint-Charles à cause du domaine de Bois-le-Comte, commune de Cinq-Mars-la-Pile, et dont les titres ont été remis à un notaire de Luynes en 1771 (s.d.) ; relevé des titres de rentes et autres contrats passés au profit d'établissements ecclésiastiques, établi à partir du dépouillement des registres du contrôle des actes des notaires (s.d.). Domaines affermés : pièces justificatives des dépenses faites par les fermiers des biens nationaux durant l'année 1790, pour être reçues en déduction de leurs fermages (1790-1792) ; procédure engagée contre les anciens fermiers du prieuré de la Fresnaye, commune de Cléré, à cause d'une somme restant due sur le montant de leurs fermages (1792-an XI) ; registre des déclarations faites par les fermiers de biens nationaux de 2e origine des quantités de denrées qu'ils livreront dans les magasins nationaux au lieu du montant de leurs fermages (16 pluviôse-30 ventôse an II) ; pétitions des fermiers et certificats des municipalités sur le même objet (1793-an III).

Date

1614-an XI

Cote

1Q853 (Cote)

Résultat n°3

Registre journal de recette particulier des revenus provenant des biens du ci-devant séminaire Saint-Charles de Tours .

Date

10 janvier-15 février 1792

Cote

1Q942 (Cote)

Résultat n°4

Registre journal de recette particulier des revenus provenant des biens du ci-devant séminaire Saint-Charles de Tours

Date

28 juillet-15 décembre 1792

Cote

1Q847 (Cote)

Résultat n°5

- églises : Saint-Clément (1791), Saint-François (an II), Saint-Hilaire (1791), Saint-Julien (1792), Saint-Symphorien (an II) ; objets venant d'églises diverses (1792-1793).- psalettes de Saint-Martin (1792) et Saint-Gatien (1791).- portes des cloîtres Saint-Gatien et Saint-Martin (1792).- titres et effets des Grand et Petit Séminaires (1791).

Date

1791-an II

Cote

1Q349 (Cote)

Résultat n°6

Sommier particulier des rentes dues à la Nation à cause du ci-devant séminaire Saint-Charles de Tours, et des revenus nationaux autres que les rentes perçus sur les domaines engagés dont la Nation a repris possession et sur les biens de 1ère origine, avec l'indication des dépenses correspondantes.

Date

[1792-an XIII]

Cote

1Q830 (Cote)