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  1. Résultat n°1

    Déclaration d'utilité publique concernant les terrains mitoyens de l'hôpital : pièces relatives à l'estimation des parcelles par le service des domaines, correspondance, plans, réglementation, notes, comptes rendus de réunion, article de journal, programme des besoins, délibérations, rapports.

    Date

    1978-1990

    Cote

    HDEP4/N99 (Cote)

    • Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)

    • Archives postérieures à 1790
    • Capital, immobilisations (1704-1996)
    • Propriétés, rentes et revenus (1704-1996)
    • Terrains du Centre de pédiatrie Gatien de Clocheville...
    • Déclaration d'utilité publique concernant les terrains...

    Producteur :

    Centre hospitalier régional universitaire de Tours (Indre-et-Loire, France)

  2. Résultat n°2
    Rue Jourdan (n° 40 à 49), rue Jules Charpentier

    1 media

    Rue Jourdan (n° 40 à 49), rue Jules Charpentier

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W15 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissement de Tours
    • Canton de Tours centre (1ère partie)
    • Rue du Godet à boulevard Marchant-Duplessis
    • Rue Jourdan (n° 40 à 49), rue Jules Charpentier

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  3. Résultat n°3

    Saint-Cyr-sur-Loire : dossier 5392 (1988-1990), 4 et 6 allée de la Renaissance, Copropriété Les Sources. Saint-Pierre-des-Corps : dossier 5563 (1988-1989), 3, impasse Raspail. Tours : dossier 5345 (1988-1990), 134 rue Colbert ; dossier 5346 (1988-1990), 134 rue Colbert ; dossier 5361 (1988-1990), 77 avenue André Maginot ; dossier 5415 (1988-1990), 47 rue Jules Charpentier ; dossier 5459 (1988-1990), rue de la Cloche et rue Jules Moinaux ; dossier 5518 (1988-1990), rue Montaigne, SCI Montaigne ; dossier 5559 (1988-1989), rue Jolivet ; dossier 5568 (1988-1990), 3 rue Albert Thomas.

    Date

    1988-1990

    Cote

    1960W12 (Cote)

    • Contexte : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)

    • Année 1988
    • Saint-Cyr-sur-Loire : dossier 5392 (1988-1990), 4 et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4

    Immeuble sis 26 rue Jules Charpentier, location par Jean-Pierre Agnet et paiement d'une indemnité d'éviction de son fonds de commerce « Le Bar des amis » : correspondance, notes, pièces de procédure, notes manuscrites, réglementation, extrait de procès-verbal, pièces comptables.

    Date

    1986-1992

    Cote

    HDEP4/N104 (Cote)

    • Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)

    • Archives postérieures à 1790
    • Capital, immobilisations (1704-1996)
    • Propriétés, rentes et revenus (1704-1996)
    • Terrains du Centre de pédiatrie Gatien de Clocheville...
    • Immeuble sis 26 rue Jules Charpentier, location par...

    Producteur :

    Centre hospitalier régional universitaire de Tours (Indre-et-Loire, France)

  5. Résultat n°5

    Tours, 22 rue Jules Charpentier. Expertise concernant un litige entre M. Gaucher, propriétaire, et la société Barthès, propriétaire au 20, sur des dégâts provoqués par la démolition et la reconstruction de l'immeuble de ladite société. Architecte : Maurice Boille. Pièces écrites.

    Date

    1931-1935

    Cote

    30J504 (Cote)

    • Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005)

    • Dossiers de clients : pièces écrites
    • Maurice Boille
    • Indre-et-Loire
    • Dossiers de contentieux et expertises
    • Expertises
    • Tours
    • Tours, 22 rue Jules Charpentier. Expertise concernant...
  6. Résultat n°6

    Terrain rue de Courset, vente par la ville de Tours à l'hôpital : acte de vente et brouillon, pièces comptables, correspondance, copie du testament de la comtesse de Clocheville, délibérations.

    Date

    1994-1996

    Cote

    HDEP4/N110 (Cote)

    • Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)

    • Archives postérieures à 1790
    • Capital, immobilisations (1704-1996)
    • Propriétés, rentes et revenus (1704-1996)
    • Terrains du Centre de pédiatrie Gatien de Clocheville...
    • Terrain rue de Courset, vente par la ville de Tours...

    Producteur :

    Centre hospitalier régional universitaire de Tours (Indre-et-Loire, France)

  7. Résultat n°7

    Immeuble sis 8 rue Jules Charpentier, remise en état d'un mur : correspondance.

    Date

    1991

    Cote

    HDEP4/O77 (Cote)

    • Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)

    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux et matériels (an III-1996)
    • Constructions, travaux neufs, réaménagements (1818-1996)
    • Terrains et bâtiments du Centre de pédiatrie Gatien...
    • Immeuble sis 8 rue Jules Charpentier, remise en état...

    Producteur :

    Centre hospitalier régional universitaire de Tours (Indre-et-Loire, France)

  8. Résultat n°8

    Immeuble sis 22 rue Jules Charpentier, vente par Jean-Fernand Rey, représentant de la société civile Les Nouvelles Halles à l'hôpital : pièces de procédure, pièces comptables, copie d'un plan, correspondance, notes manuscrites, arrêté et copie, attestation, délibérations, contrat d'assurance.

    Date

    1974-1981

    Cote

    HDEP4/N101 (Cote)

    • Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)

    • Archives postérieures à 1790
    • Capital, immobilisations (1704-1996)
    • Propriétés, rentes et revenus (1704-1996)
    • Terrains du Centre de pédiatrie Gatien de Clocheville...
    • Immeuble sis 22 rue Jules Charpentier, vente par Jean-Fernand...

    Producteur :

    Centre hospitalier régional universitaire de Tours (Indre-et-Loire, France)

  9. Résultat n°9

    Vente par Geneviève et Daniel Proust à l'hôpital : contrats d'assurance, pièces de procédure, rapport de conversations téléphoniques, attestations, photocopie d'un plan, copie d'une circulaire, pièces comptables, notes, correspondance, délibérations, 1982-1992.

    Date

    1982-1992

    Cote

    HDEP4/N106 (Cote)

    • Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)

    • Archives postérieures à 1790
    • Capital, immobilisations (1704-1996)
    • Propriétés, rentes et revenus (1704-1996)
    • Terrains du Centre de pédiatrie Gatien de Clocheville...
    • Immeuble sis 30 rue Jules Charpentier
    • Vente par Geneviève et Daniel Proust à l'hôpital :...

    Producteur :

    Centre hospitalier régional universitaire de Tours (Indre-et-Loire, France)

  10. Résultat n°10

    Immeuble sis 28 rue Jules Charpentier, location par Ginette Guy et paiement d'une indemnité d'éviction de son fonds de commerce : pièces de procédures, correspondance, avis, délibérations, photocopie de l'assurance incendie, pièces comptables, notes manuscrites.

    Date

    1981-1991

    Cote

    HDEP4/N105 (Cote)

    • Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)

    • Archives postérieures à 1790
    • Capital, immobilisations (1704-1996)
    • Propriétés, rentes et revenus (1704-1996)
    • Terrains du Centre de pédiatrie Gatien de Clocheville...
    • Immeuble sis 28 rue Jules Charpentier, location par...

    Producteur :

    Centre hospitalier régional universitaire de Tours (Indre-et-Loire, France)

  11. Résultat n°11

    Immeuble sis 20 rue Jules Charpentier, vente par la société immobilière Charpentier Rue Verte à l'hôpital : correspondance, notes, pièces comptables, attestation, contrats de vente et copies, photocopies de plans, copies des statuts de la société, d'une demande d'agrément, d'une fiche technique, formulaire, copie d'un extrait du Journal officiel, rapport, décision d'agrément, délibérations.

    Date

    1983-1992

    Cote

    HDEP4/N100 (Cote)

    • Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)

    • Archives postérieures à 1790
    • Capital, immobilisations (1704-1996)
    • Propriétés, rentes et revenus (1704-1996)
    • Terrains du Centre de pédiatrie Gatien de Clocheville...
    • Immeuble sis 20 rue Jules Charpentier, vente par la...

    Producteur :

    Centre hospitalier régional universitaire de Tours (Indre-et-Loire, France)

  12. Résultat n°12

    Propositions d'extension par les architectes et les chefs de service : délibérations, plans, correspondance, notes manuscrites, rapports, copie d'une note d'estimation sommaire des dépenses, programmes des travaux, comptes rendus de réunion.

    Date

    1962-[1977]

    Cote

    HDEP4/O76 (Cote)

    • Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)

    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux et matériels (an III-1996)
    • Constructions, travaux neufs, réaménagements (1818-1996)
    • Terrains et bâtiments du Centre de pédiatrie Gatien...
    • Propositions d'extension par les architectes et les...

    Producteur :

    Centre hospitalier régional universitaire de Tours (Indre-et-Loire, France)

  13. Résultat n°13

    Réalisation de travaux : arrêté, contrat, notes manuscrites, correspondance, pièces comptables.

    Date

    1907-1927

    Cote

    HDEP4/O75 (Cote)

    • Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)

    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux et matériels (an III-1996)
    • Constructions, travaux neufs, réaménagements (1818-1996)
    • Terrains et bâtiments du Centre de pédiatrie Gatien...
    • Réalisation de travaux : arrêté, contrat, notes manuscrites,...

    Producteur :

    Centre hospitalier régional universitaire de Tours (Indre-et-Loire, France)

  14. Résultat n°14

    Estimation de l'indemnité d'éviction du fonds de commerce « Kit Motos » appartenant à Michel Favreau : attestations, notes, compte rendu de réunion, ordonnance, corresponance, pièces comptables, de procédure, délibérations, 1982-1993.

    Date

    1982-1993

    Cote

    HDEP4/N107 (Cote)

    • Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)

    • Archives postérieures à 1790
    • Capital, immobilisations (1704-1996)
    • Propriétés, rentes et revenus (1704-1996)
    • Terrains du Centre de pédiatrie Gatien de Clocheville...
    • Immeuble sis 30 rue Jules Charpentier
    • Estimation de l'indemnité d'éviction du fonds de commerce...

    Producteur :

    Centre hospitalier régional universitaire de Tours (Indre-et-Loire, France)

  15. Résultat n°15

    Immeubles sis 26 et 28 rue Jules Charpentier, vente par la famille Costa à l'hôpital : étude, plans, délibérations, notes manuscrites, pièces comptables, correspondance, copies de l'acte de vente (1982-1990) ; relations avec les locataires : correspondance, pièces comptables, bail, rapport sur l'état locatif, délibérations, avis (1981-1989).

    Date

    1981-1990

    Cote

    HDEP4/N103 (Cote)

    • Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)

    • Archives postérieures à 1790
    • Capital, immobilisations (1704-1996)
    • Propriétés, rentes et revenus (1704-1996)
    • Terrains du Centre de pédiatrie Gatien de Clocheville...
    • Immeubles sis 26 et 28 rue Jules Charpentier, vente...

    Producteur :

    Centre hospitalier régional universitaire de Tours (Indre-et-Loire, France)

  16. Résultat n°16

    Plainte pour le vol de canalisations d'eau : correspondance, compte rendu d'infraction, note, 1990-1991.

    Date

    1990-1991

    Cote

    HDEP4/N108 (Cote)

    • Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)

    • Archives postérieures à 1790
    • Capital, immobilisations (1704-1996)
    • Propriétés, rentes et revenus (1704-1996)
    • Terrains du Centre de pédiatrie Gatien de Clocheville...
    • Immeuble sis 30 rue Jules Charpentier
    • Plainte pour le vol de canalisations d'eau : correspondance,...

    Producteur :

    Centre hospitalier régional universitaire de Tours (Indre-et-Loire, France)

  17. Résultat n°17

    Tours, 36 rue Jules Charpentier. Expertise concernant un litige entre M. et Mme Criton, propriétaires, et M. et Mme Brémont, locataires et gérant d'une épicerie, sur la révision des loyers. Architecte : Maurice Boille. Pièces écrites.

    Date

    1930-1931

    Cote

    30J485 (Cote)

    • Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005)

    • Dossiers de clients : pièces écrites
    • Maurice Boille
    • Indre-et-Loire
    • Dossiers de contentieux et expertises
    • Expertises
    • Tours
    • Tours, 36 rue Jules Charpentier. Expertise concernant...
  18. Résultat n°18

    Immeuble sis 3 rue de Courset, vente par Jean Leclair, représentant de la société Coreha à l'hôpital : pièces de procédure, correspondance, comptes rendus d'entretien et de conversations téléphoniques (1987-1994) ; demande de renseignement sur son appartenance à l'hôpital ou à la ville : correspondance, copie d'actes de ventes, note, délibérations ([1912]-1994).

    Date

    [1912]-1994

    Cote

    HDEP4/N109 (Cote)

    • Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)

    • Archives postérieures à 1790
    • Capital, immobilisations (1704-1996)
    • Propriétés, rentes et revenus (1704-1996)
    • Terrains du Centre de pédiatrie Gatien de Clocheville...
    • Immeuble sis 3 rue de Courset, vente par Jean Leclair,...

    Producteur :

    Centre hospitalier régional universitaire de Tours (Indre-et-Loire, France)

  19. Résultat n°19

    Tours, 30 rue Jules-Charpentier. Expertise concernant un litige entre Messieurs Boisseau, propriétaires, et M. Brault, locataire, sur la révision des loyers. Architecte : Maurice Boille. Pièces écrites.

    Date

    1927-1928

    Cote

    30J466 (Cote)

    • Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005)

    • Dossiers de clients : pièces écrites
    • Maurice Boille
    • Indre-et-Loire
    • Dossiers de contentieux et expertises
    • Expertises
    • Tours
    • Tours, 30 rue Jules-Charpentier. Expertise concernant...
  20. Résultat n°20
    Matrice des propriétés : Rue Joseph Bara à Rue Jules Ferry

    658 medias

    Matrice des propriétés : Rue Joseph Bara à Rue Jules Ferry

    Date

    1927-1970

    Cote

    3P3/3051 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Tours 
    • Matrices des propriétés, classement par rue (1927-1970)
    • Matrice des propriétés : Rue Joseph Bara à Rue Jules...
  21. Résultat n°21
    Matrice des propriétés : Rue du Belvédère à Rue Berlioz

    568 medias

    Matrice des propriétés : Rue du Belvédère à Rue Berlioz

    Date

    1927-1970

    Cote

    3P3/3015 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Tours 
    • Matrices des propriétés, classement par rue (1927-1970)
    • Matrice des propriétés : Rue du Belvédère à Rue Berlioz
  22. Résultat n°22

    Tours, 30 passage d'Abilly. Expertise suite à un incendie. 1 bis et 7 rue André Chénier. Réparation d'un pilier accidenté. 49 rue Jules Charpentier. Travaux d'entretien. Savonnières. Travaux de réparation. Propriétaire : M. Bichet. Architecte : Maurice Boille. Pièces écrites.

    Date

    1941-1951

    Cote

    30J206 (Cote)

    • Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005)

    • Dossiers de clients : pièces écrites
    • Maurice Boille
    • Indre-et-Loire
    • Dossiers d'opérations
    • Tours
    • Tours, 30 passage d'Abilly. Expertise suite à un incendie....
  23. Résultat n°23

    Immeuble sis 24 rue Jules Charpentier, vente par Didier Sepz et sa femme à l'hôpital : correspondance, attestations, copie d'un article de presse, pièces de procédure, notes, copies d'un contrat d'assurance et de résiliation d'assurance, circulaire, pièces comptables, délibérations.

    Date

    1982-1991

    Cote

    HDEP4/N102 (Cote)

    • Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)

    • Archives postérieures à 1790
    • Capital, immobilisations (1704-1996)
    • Propriétés, rentes et revenus (1704-1996)
    • Terrains du Centre de pédiatrie Gatien de Clocheville...
    • Immeuble sis 24 rue Jules Charpentier, vente par Didier...

    Producteur :

    Centre hospitalier régional universitaire de Tours (Indre-et-Loire, France)