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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Déclaration d'utilité publique concernant les terrains mitoyens de l'hôpital : pièces relatives à l'estimation des parcelles par le service des domaines, correspondance, plans, réglementation, notes, comptes rendus de réunion, article de journal, programme des besoins, délibérations, rapports.
Cote
HDEP4/N99 (Cote)
 Date
1978-1990
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)
  • Archives postérieures à 1790
  • Capital, immobilisations (1704-1996)
  • Propriétés, rentes et revenus (1704-1996)
  • Terrains du Centre de pédiatrie Gatien de Clocheville…
  • Déclaration d'utilité publique concernant les terrains…
Résultat n°2
Rue Jourdan (n° 40 à 49), rue Jules Charpentier

1 media

Rue Jourdan (n° 40 à 49), rue Jules Charpentier
Cote
301W15 (Cote)
 Date
1944-1945
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Jourdan, Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Jules Charpentier
 Type de document -
  • Contexte : W - Indre-et-Loire - Dommages de guerre (1945-1968)
  • Indemnisations
  • Dépôt des dossiers
  • Registres
  • Arrondissement de Tours
  • Canton de Tours centre (1ère partie)
  • Rue du Godet à boulevard Marchant-Duplessis
  • Rue Jourdan (n° 40 à 49), rue Jules Charpentier
Résultat n°3

Tours, 35 rue Georges Delpérier et 83-85 rue Jules Charpentier. Immeuble collectif. - Construction. Commanditaire :SARL FIDIM - Société civile immobilière (SCI) Charpentier. PC 37.261.9.91.192. PD 00095. Architecte : Henri Gonot.
Cote
1453W106 (Cote)
 Date
1978-1979
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Georges Delpérier, Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Jules Charpentier
 Type de document
permis de construire, autorisation d'urbanisme, permis de démolir
  • Contexte : 1453W - DDE - Autorisations d'urbanisme dans l'agglomération…
  • Tours, 35 rue Georges Delpérier et 83-85 rue Jules…
Résultat n°4

Gageard, Germain. Lieu du sinistre : 81 rue Jules Charpentier à Tours (dossier n° HD5508z).
Cote
301W1249 (Cote)
 Date
[1945-1962]
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Jules Charpentier, Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : W - Indre-et-Loire - Dommages de guerre (1945-1968)
  • Indemnisations
  • Dommages d'occupation : dossiers par sinistre
  • Bâtiments d'habitation (série Z)
  • Tours
  • Tours
  • Blin. Lieu du sinistre : Tours (dossier n° HD2423z).
  • Gageard, Germain. Lieu du sinistre : 81 rue Jules…
Résultat n°5

Saint-Cyr-sur-Loire : dossier 5392 (1988-1990), 4 et 6 allée de la Renaissance, Copropriété Les Sources. Saint-Pierre-des-Corps : dossier 5563 (1988-1989), 3, impasse Raspail. Tours : dossier 5345 (1988-1990), 134 rue Colbert ; dossier 5346 (1988-1990), 134 rue Colbert ; dossier 5361 (1988-1990), 77 avenue André Maginot ; dossier 5415 (1988-1990), 47 rue Jules Charpentier ; dossier 5459 (1988-1990), rue de la Cloche et rue Jules Moinaux ; dossier 5518 (1988-1990), rue Montaigne, SCI Montaigne ; dossier 5559 (1988-1989), rue Jolivet ; dossier 5568 (1988-1990), 3 rue Albert Thomas.
Cote
1960W12 (Cote)
 Date
1988-1990
 Lieu
Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) -- allée de la Renaissance, Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France) -- impasse Raspail, Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Colbert, Tours (Indre-et-Loire, France) -- avenue André Maginot, Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Jules Charpentier, Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Montaigne, Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Jolivet, Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Albert Thomas, Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Jules Moinaux, Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue de la Cloche
 Type de document -
  • Contexte : 1960W - DDE 37 - Amélioration de l'habitat (1986-1992)
  • Année 1988
  • Saint-Cyr-sur-Loire : dossier 5392 (1988-1990), 4…
Résultat n°6

Immeuble sis 26 rue Jules Charpentier, location par Jean-Pierre Agnet et paiement d'une indemnité d'éviction de son fonds de commerce « Le Bar des amis » : correspondance, notes, pièces de procédure, notes manuscrites, réglementation, extrait de procès-verbal, pièces comptables.
Cote
HDEP4/N104 (Cote)
 Date
1986-1992
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)
  • Archives postérieures à 1790
  • Capital, immobilisations (1704-1996)
  • Propriétés, rentes et revenus (1704-1996)
  • Terrains du Centre de pédiatrie Gatien de Clocheville…
  • Immeuble sis 26 rue Jules Charpentier, location par…
Résultat n°7

Tours, 19 rue Jules Charpentier. Immeuble collectif. - Construction. Commanditaire : SERF Constructions. PC 37.261.9.93.963. PC 37.261.7.80.024. PD 37.261.78.00.001. CU 77.37.261.02.486. Architecte : François Lapied.
Cote
1453W116 (Cote)
 Date
1976-1980
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Jules Charpentier
 Type de document
permis de construire, autorisation d'urbanisme, permis de démolir, certificat d'urbanisme
  • Contexte : 1453W - DDE - Autorisations d'urbanisme dans l'agglomération…
  • Tours, 19 rue Jules Charpentier. Immeuble collectif.…
Résultat n°8

Tours, 22 rue Jules Charpentier. Expertise concernant un litige entre M. Gaucher, propriétaire, et la société Barthès, propriétaire au 20, sur des dégâts provoqués par la démolition et la reconstruction de l'immeuble de ladite société. Architecte : Maurice Boille. Pièces écrites.
Cote
30J504 (Cote)
 Date
1931-1935
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Jules Charpentier
 Type de document -
  • Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005)
  • Dossiers de clients : pièces écrites
  • Maurice Boille
  • Indre-et-Loire
  • Dossiers de contentieux et expertises
  • Expertises
  • Tours
  • Tours, 22 rue Jules Charpentier. Expertise concernant…
Résultat n°9

Terrain rue de Courset, vente par la ville de Tours à l'hôpital : acte de vente et brouillon, pièces comptables, correspondance, copie du testament de la comtesse de Clocheville, délibérations.
Cote
HDEP4/N110 (Cote)
 Date
1994-1996
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue de Courset
 Type de document -
  • Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)
  • Archives postérieures à 1790
  • Capital, immobilisations (1704-1996)
  • Propriétés, rentes et revenus (1704-1996)
  • Terrains du Centre de pédiatrie Gatien de Clocheville…
  • Terrain rue de Courset, vente par la ville de Tours…
Résultat n°10

Immeuble sis 8 rue Jules Charpentier, remise en état d'un mur : correspondance.
Cote
HDEP4/O77 (Cote)
 Date
1991
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)
  • Archives postérieures à 1790
  • Travaux et matériels (an III-1996)
  • Constructions, travaux neufs, réaménagements (1818-1996)
  • Terrains et bâtiments du Centre de pédiatrie Gatien…
  • Immeuble sis 8 rue Jules Charpentier, remise en état…
Résultat n°11

Mestivier, Alexandre. Lieu du sinistre : 12 rue Jules Charpentier à Tours (dossier n° HD6555z).
Cote
301W1365 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Jules Charpentier
 Type de document -
  • Contexte : W - Indre-et-Loire - Dommages de guerre (1945-1968)
  • Indemnisations
  • Dommages d'occupation : dossiers par sinistre
  • Bâtiments d'habitation (série Z)
  • Tours
  • Tours
  • Mestivier, Alexandre. Lieu du sinistre : 12 rue Jules…
Résultat n°12

Immeuble sis 22 rue Jules Charpentier, vente par Jean-Fernand Rey, représentant de la société civile Les Nouvelles Halles à l'hôpital : pièces de procédure, pièces comptables, copie d'un plan, correspondance, notes manuscrites, arrêté et copie, attestation, délibérations, contrat d'assurance.
Cote
HDEP4/N101 (Cote)
 Date
1974-1981
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)
  • Archives postérieures à 1790
  • Capital, immobilisations (1704-1996)
  • Propriétés, rentes et revenus (1704-1996)
  • Terrains du Centre de pédiatrie Gatien de Clocheville…
  • Immeuble sis 22 rue Jules Charpentier, vente par Jean-Fernand…
Résultat n°13

Vente par Geneviève et Daniel Proust à l'hôpital : contrats d'assurance, pièces de procédure, rapport de conversations téléphoniques, attestations, photocopie d'un plan, copie d'une circulaire, pièces comptables, notes, correspondance, délibérations, 1982-1992.
Cote
HDEP4/N106 (Cote)
 Date
1982-1992
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)
  • Archives postérieures à 1790
  • Capital, immobilisations (1704-1996)
  • Propriétés, rentes et revenus (1704-1996)
  • Terrains du Centre de pédiatrie Gatien de Clocheville…
  • Immeuble sis 30 rue Jules Charpentier
  • Vente par Geneviève et Daniel Proust à l'hôpital :…
Résultat n°14

Immeuble sis 28 rue Jules Charpentier, location par Ginette Guy et paiement d'une indemnité d'éviction de son fonds de commerce : pièces de procédures, correspondance, avis, délibérations, photocopie de l'assurance incendie, pièces comptables, notes manuscrites.
Cote
HDEP4/N105 (Cote)
 Date
1981-1991
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)
  • Archives postérieures à 1790
  • Capital, immobilisations (1704-1996)
  • Propriétés, rentes et revenus (1704-1996)
  • Terrains du Centre de pédiatrie Gatien de Clocheville…
  • Immeuble sis 28 rue Jules Charpentier, location par…
Résultat n°15

Immeuble sis 20 rue Jules Charpentier, vente par la société immobilière Charpentier Rue Verte à l'hôpital : correspondance, notes, pièces comptables, attestation, contrats de vente et copies, photocopies de plans, copies des statuts de la société, d'une demande d'agrément, d'une fiche technique, formulaire, copie d'un extrait du Journal officiel, rapport, décision d'agrément, délibérations.
Cote
HDEP4/N100 (Cote)
 Date
1983-1992
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)
  • Archives postérieures à 1790
  • Capital, immobilisations (1704-1996)
  • Propriétés, rentes et revenus (1704-1996)
  • Terrains du Centre de pédiatrie Gatien de Clocheville…
  • Immeuble sis 20 rue Jules Charpentier, vente par la…
Résultat n°16

Propositions d'extension par les architectes et les chefs de service : délibérations, plans, correspondance, notes manuscrites, rapports, copie d'une note d'estimation sommaire des dépenses, programmes des travaux, comptes rendus de réunion.
Cote
HDEP4/O76 (Cote)
 Date
1962-[1977]
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)
  • Archives postérieures à 1790
  • Travaux et matériels (an III-1996)
  • Constructions, travaux neufs, réaménagements (1818-1996)
  • Terrains et bâtiments du Centre de pédiatrie Gatien…
  • Propositions d'extension par les architectes et les…
Résultat n°17

Réalisation de travaux : arrêté, contrat, notes manuscrites, correspondance, pièces comptables.
Cote
HDEP4/O75 (Cote)
 Date
1907-1927
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)
  • Archives postérieures à 1790
  • Travaux et matériels (an III-1996)
  • Constructions, travaux neufs, réaménagements (1818-1996)
  • Terrains et bâtiments du Centre de pédiatrie Gatien…
  • Réalisation de travaux : arrêté, contrat, notes manuscrites,…
Résultat n°18

Estimation de l'indemnité d'éviction du fonds de commerce « Kit Motos » appartenant à Michel Favreau : attestations, notes, compte rendu de réunion, ordonnance, corresponance, pièces comptables, de procédure, délibérations, 1982-1993.
Cote
HDEP4/N107 (Cote)
 Date
1982-1993
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)
  • Archives postérieures à 1790
  • Capital, immobilisations (1704-1996)
  • Propriétés, rentes et revenus (1704-1996)
  • Terrains du Centre de pédiatrie Gatien de Clocheville…
  • Immeuble sis 30 rue Jules Charpentier
  • Estimation de l'indemnité d'éviction du fonds de commerce…
Résultat n°19

Immeubles sis 26 et 28 rue Jules Charpentier, vente par la famille Costa à l'hôpital : étude, plans, délibérations, notes manuscrites, pièces comptables, correspondance, copies de l'acte de vente (1982-1990) ; relations avec les locataires : correspondance, pièces comptables, bail, rapport sur l'état locatif, délibérations, avis (1981-1989).
Cote
HDEP4/N103 (Cote)
 Date
1981-1990
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)
  • Archives postérieures à 1790
  • Capital, immobilisations (1704-1996)
  • Propriétés, rentes et revenus (1704-1996)
  • Terrains du Centre de pédiatrie Gatien de Clocheville…
  • Immeubles sis 26 et 28 rue Jules Charpentier, vente…
Résultat n°20

Plainte pour le vol de canalisations d'eau : correspondance, compte rendu d'infraction, note, 1990-1991.
Cote
HDEP4/N108 (Cote)
 Date
1990-1991
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)
  • Archives postérieures à 1790
  • Capital, immobilisations (1704-1996)
  • Propriétés, rentes et revenus (1704-1996)
  • Terrains du Centre de pédiatrie Gatien de Clocheville…
  • Immeuble sis 30 rue Jules Charpentier
  • Plainte pour le vol de canalisations d'eau : correspondance,…