Résultats de la recherche

Déclaration d'utilité publique concernant les terrains mitoyens de l'hôpital : pièces relatives à l'estimation des parcelles par le service des domaines, correspondance, plans, réglementation, notes, comptes rendus de réunion, article de journal, programme des besoins, délibérations, rapports.

HDEP4/N99 (Cote)

1978-1990

Tours (Indre-et-Loire, France)

Rue Jourdan (n° 40 à 49), rue Jules Charpentier

301W15 (Cote)

1944-1945

Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Jourdan, Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Jules Charpentier

Saint-Cyr-sur-Loire : dossier 5392 (1988-1990), 4 et 6 allée de la Renaissance, Copropriété Les Sources. Saint-Pierre-des-Corps : dossier 5563 (1988-1989), 3, impasse Raspail. Tours : dossier 5345 (1988-1990), 134 rue Colbert ; dossier 5346 (1988-1990), 134 rue Colbert ; dossier 5361 (1988-1990), 77 avenue André Maginot ; dossier 5415 (1988-1990), 47 rue Jules Charpentier ; dossier 5459 (1988-1990), rue de la Cloche et rue Jules Moinaux ; dossier 5518 (1988-1990), rue Montaigne, SCI Montaigne ; dossier 5559 (1988-1989), rue Jolivet ; dossier 5568 (1988-1990), 3 rue Albert Thomas.

1960W12 (Cote)

1988-1990

Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) -- allée de la Renaissance, Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France) -- impasse Raspail, Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Colbert, Tours (Indre-et-Loire, France) -- avenue André Maginot, Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Jules Charpentier, Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Montaigne, Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Jolivet, Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Albert Thomas, Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Jules Moinaux, Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue de la Cloche

Immeuble sis 26 rue Jules Charpentier, location par Jean-Pierre Agnet et paiement d'une indemnité d'éviction de son fonds de commerce « Le Bar des amis » : correspondance, notes, pièces de procédure, notes manuscrites, réglementation, extrait de procès-verbal, pièces comptables.

HDEP4/N104 (Cote)

1986-1992

Tours (Indre-et-Loire, France)

Tours, 22 rue Jules Charpentier. Expertise concernant un litige entre M. Gaucher, propriétaire, et la société Barthès, propriétaire au 20, sur des dégâts provoqués par la démolition et la reconstruction de l'immeuble de ladite société. Architecte : Maurice Boille. Pièces écrites.

30J504 (Cote)

1931-1935

Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Jules Charpentier

Terrain rue de Courset, vente par la ville de Tours à l'hôpital : acte de vente et brouillon, pièces comptables, correspondance, copie du testament de la comtesse de Clocheville, délibérations.

HDEP4/N110 (Cote)

1994-1996

Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue de Courset

Immeuble sis 8 rue Jules Charpentier, remise en état d'un mur : correspondance.

HDEP4/O77 (Cote)

1991

Tours (Indre-et-Loire, France)

Immeuble sis 22 rue Jules Charpentier, vente par Jean-Fernand Rey, représentant de la société civile Les Nouvelles Halles à l'hôpital : pièces de procédure, pièces comptables, copie d'un plan, correspondance, notes manuscrites, arrêté et copie, attestation, délibérations, contrat d'assurance.

HDEP4/N101 (Cote)

1974-1981

Tours (Indre-et-Loire, France)

Vente par Geneviève et Daniel Proust à l'hôpital : contrats d'assurance, pièces de procédure, rapport de conversations téléphoniques, attestations, photocopie d'un plan, copie d'une circulaire, pièces comptables, notes, correspondance, délibérations, 1982-1992.

HDEP4/N106 (Cote)

1982-1992

Tours (Indre-et-Loire, France)

Immeuble sis 28 rue Jules Charpentier, location par Ginette Guy et paiement d'une indemnité d'éviction de son fonds de commerce : pièces de procédures, correspondance, avis, délibérations, photocopie de l'assurance incendie, pièces comptables, notes manuscrites.

HDEP4/N105 (Cote)

1981-1991

Tours (Indre-et-Loire, France)

Immeuble sis 20 rue Jules Charpentier, vente par la société immobilière Charpentier Rue Verte à l'hôpital : correspondance, notes, pièces comptables, attestation, contrats de vente et copies, photocopies de plans, copies des statuts de la société, d'une demande d'agrément, d'une fiche technique, formulaire, copie d'un extrait du Journal officiel, rapport, décision d'agrément, délibérations.

HDEP4/N100 (Cote)

1983-1992

Tours (Indre-et-Loire, France)

Propositions d'extension par les architectes et les chefs de service : délibérations, plans, correspondance, notes manuscrites, rapports, copie d'une note d'estimation sommaire des dépenses, programmes des travaux, comptes rendus de réunion.

HDEP4/O76 (Cote)

1962-[1977]

Tours (Indre-et-Loire, France)

Réalisation de travaux : arrêté, contrat, notes manuscrites, correspondance, pièces comptables.

HDEP4/O75 (Cote)

1907-1927

Tours (Indre-et-Loire, France)

Estimation de l'indemnité d'éviction du fonds de commerce « Kit Motos » appartenant à Michel Favreau : attestations, notes, compte rendu de réunion, ordonnance, corresponance, pièces comptables, de procédure, délibérations, 1982-1993.

HDEP4/N107 (Cote)

1982-1993

Tours (Indre-et-Loire, France)

Immeubles sis 26 et 28 rue Jules Charpentier, vente par la famille Costa à l'hôpital : étude, plans, délibérations, notes manuscrites, pièces comptables, correspondance, copies de l'acte de vente (1982-1990) ; relations avec les locataires : correspondance, pièces comptables, bail, rapport sur l'état locatif, délibérations, avis (1981-1989).

HDEP4/N103 (Cote)

1981-1990

Tours (Indre-et-Loire, France)

Plainte pour le vol de canalisations d'eau : correspondance, compte rendu d'infraction, note, 1990-1991.

HDEP4/N108 (Cote)

1990-1991

Tours (Indre-et-Loire, France)

Tours, 36 rue Jules Charpentier. Expertise concernant un litige entre M. et Mme Criton, propriétaires, et M. et Mme Brémont, locataires et gérant d'une épicerie, sur la révision des loyers. Architecte : Maurice Boille. Pièces écrites.

30J485 (Cote)

1930-1931

Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Jules Charpentier

Immeuble sis 3 rue de Courset, vente par Jean Leclair, représentant de la société Coreha à l'hôpital : pièces de procédure, correspondance, comptes rendus d'entretien et de conversations téléphoniques (1987-1994) ; demande de renseignement sur son appartenance à l'hôpital ou à la ville : correspondance, copie d'actes de ventes, note, délibérations ([1912]-1994).

HDEP4/N109 (Cote)

[1912]-1994

Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue de Courset

Tours, 30 rue Jules-Charpentier. Expertise concernant un litige entre Messieurs Boisseau, propriétaires, et M. Brault, locataire, sur la révision des loyers. Architecte : Maurice Boille. Pièces écrites.

30J466 (Cote)

1927-1928

Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Jules Charpentier

Matrice des propriétés : Rue Joseph Bara à Rue Jules Ferry

3P3/3051 (Cote)

1927-1970

Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Joseph Bara, Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue de Joué [aujourd'hui : partie de la rue du 66e Régiment d'infanterie], Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue des Joulins [aujourd'hui : place des Joulins], Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Jourdan, Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Jules Charpentier, Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Jules Favre, Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Jules Ferry, Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Jules Grévy

matrice cadastrale