Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Jules Charpentier

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Déclaration d'utilité publique concernant les terrains mitoyens de l'hôpital : pièces relatives à l'estimation des parcelles par le service des domaines, correspondance, plans, réglementation, notes, comptes rendus de réunion, article de journal, programme des besoins, délibérations, rapports.	Cote HDEP4/N99 (Cote)	Date 1978-1990	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996) Archives postérieures à 1790 Capital, immobilisations (1704-1996) Propriétés, rentes et revenus (1704-1996) Terrains du Centre de pédiatrie Gatien de Clocheville... Déclaration d'utilité publique concernant les terrains...
Résultat n°2	1 media	Rue Jourdan (n° 40 à 49), rue Jules Charpentier	Cote 301W15 (Cote)	Date 1944-1945	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Jourdan, Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Jules Charpentier	Type de document -
		Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme... Indemnisations Dépôt des dossiers Registres Arrondissement de Tours Canton de Tours centre (1ère partie) Rue du Godet à boulevard Marchant-Duplessis Rue Jourdan (n° 40 à 49), rue Jules Charpentier
Résultat n°3		Gageard, Germain. Lieu du sinistre : 81 rue Jules Charpentier à Tours (dossier n° HD5508z).	Cote 301W1249 (Cote)	Date [1945-1962]	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Jules Charpentier, Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme... Indemnisations Dommages d'occupation : dossiers par sinistre Bâtiments d'habitation Tours Blin. Lieu du sinistre : Tours (dossier n° HD2423z). Gageard, Germain. Lieu du sinistre : 81 rue Jules Charpentier...
Résultat n°4		Saint-Cyr-sur-Loire : dossier 5392 (1988-1990), 4 et 6 allée de la Renaissance, Copropriété Les Sources. Saint-Pierre-des-Corps : dossier 5563 (1988-1989), 3, impasse Raspail. Tours : dossier 5345 (1988-1990), 134 rue Colbert ; dossier 5346 (1988-1990), 134 rue Colbert ; dossier 5361 (1988-1990), 77 avenue André Maginot ; dossier 5415 (1988-1990), 47 rue Jules Charpentier ; dossier 5459 (1988-1990), rue de la Cloche et rue Jules Moinaux ; dossier 5518 (1988-1990), rue Montaigne, SCI Montaigne ; dossier 5559 (1988-1989), rue Jolivet ; dossier 5568 (1988-1990), 3 rue Albert Thomas.	Cote 1960W12 (Cote)	Date 1988-1990	Lieu Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) -- allée de la Renaissance, Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France) -- impasse Raspail, Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Colbert, Tours (Indre-et-Loire, France) -- avenue André Maginot, Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Jules Charpentier, Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Montaigne, Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Jolivet, Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Albert Thomas, Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Jules Moinaux, Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue de la Cloche	Type de document -
		Contexte : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992) Année 1988 Saint-Cyr-sur-Loire : dossier 5392 (1988-1990), 4 et...
Résultat n°5		Immeuble sis 26 rue Jules Charpentier, location par Jean-Pierre Agnet et paiement d'une indemnité d'éviction de son fonds de commerce « Le Bar des amis » : correspondance, notes, pièces de procédure, notes manuscrites, réglementation, extrait de procès-verbal, pièces comptables.	Cote HDEP4/N104 (Cote)	Date 1986-1992	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996) Archives postérieures à 1790 Capital, immobilisations (1704-1996) Propriétés, rentes et revenus (1704-1996) Terrains du Centre de pédiatrie Gatien de Clocheville... Immeuble sis 26 rue Jules Charpentier, location par...
Résultat n°6		Tours, 22 rue Jules Charpentier. Expertise concernant un litige entre M. Gaucher, propriétaire, et la société Barthès, propriétaire au 20, sur des dégâts provoqués par la démolition et la reconstruction de l'immeuble de ladite société. Architecte : Maurice Boille. Pièces écrites.	Cote 30J504 (Cote)	Date 1931-1935	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Jules Charpentier	Type de document -
		Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005) Dossiers de clients : pièces écrites Maurice Boille Indre-et-Loire Dossiers de contentieux et expertises Expertises Tours Tours, 22 rue Jules Charpentier. Expertise concernant...
Résultat n°7		Terrain rue de Courset, vente par la ville de Tours à l'hôpital : acte de vente et brouillon, pièces comptables, correspondance, copie du testament de la comtesse de Clocheville, délibérations.	Cote HDEP4/N110 (Cote)	Date 1994-1996	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue de Courset	Type de document -
		Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996) Archives postérieures à 1790 Capital, immobilisations (1704-1996) Propriétés, rentes et revenus (1704-1996) Terrains du Centre de pédiatrie Gatien de Clocheville... Terrain rue de Courset, vente par la ville de Tours...
Résultat n°8		Immeuble sis 8 rue Jules Charpentier, remise en état d'un mur : correspondance.	Cote HDEP4/O77 (Cote)	Date 1991	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996) Archives postérieures à 1790 Travaux et matériels (an III-1996) Constructions, travaux neufs, réaménagements (1818-1996) Terrains et bâtiments du Centre de pédiatrie Gatien... Immeuble sis 8 rue Jules Charpentier, remise en état...
Résultat n°9		Immeuble sis 22 rue Jules Charpentier, vente par Jean-Fernand Rey, représentant de la société civile Les Nouvelles Halles à l'hôpital : pièces de procédure, pièces comptables, copie d'un plan, correspondance, notes manuscrites, arrêté et copie, attestation, délibérations, contrat d'assurance.	Cote HDEP4/N101 (Cote)	Date 1974-1981	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996) Archives postérieures à 1790 Capital, immobilisations (1704-1996) Propriétés, rentes et revenus (1704-1996) Terrains du Centre de pédiatrie Gatien de Clocheville... Immeuble sis 22 rue Jules Charpentier, vente par Jean-Fernand...
Résultat n°10		Vente par Geneviève et Daniel Proust à l'hôpital : contrats d'assurance, pièces de procédure, rapport de conversations téléphoniques, attestations, photocopie d'un plan, copie d'une circulaire, pièces comptables, notes, correspondance, délibérations, 1982-1992.	Cote HDEP4/N106 (Cote)	Date 1982-1992	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996) Archives postérieures à 1790 Capital, immobilisations (1704-1996) Propriétés, rentes et revenus (1704-1996) Terrains du Centre de pédiatrie Gatien de Clocheville... Immeuble sis 30 rue Jules Charpentier Vente par Geneviève et Daniel Proust à l'hôpital :...
Résultat n°11		Immeuble sis 28 rue Jules Charpentier, location par Ginette Guy et paiement d'une indemnité d'éviction de son fonds de commerce : pièces de procédures, correspondance, avis, délibérations, photocopie de l'assurance incendie, pièces comptables, notes manuscrites.	Cote HDEP4/N105 (Cote)	Date 1981-1991	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996) Archives postérieures à 1790 Capital, immobilisations (1704-1996) Propriétés, rentes et revenus (1704-1996) Terrains du Centre de pédiatrie Gatien de Clocheville... Immeuble sis 28 rue Jules Charpentier, location par...
Résultat n°12		Immeuble sis 20 rue Jules Charpentier, vente par la société immobilière Charpentier Rue Verte à l'hôpital : correspondance, notes, pièces comptables, attestation, contrats de vente et copies, photocopies de plans, copies des statuts de la société, d'une demande d'agrément, d'une fiche technique, formulaire, copie d'un extrait du Journal officiel, rapport, décision d'agrément, délibérations.	Cote HDEP4/N100 (Cote)	Date 1983-1992	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996) Archives postérieures à 1790 Capital, immobilisations (1704-1996) Propriétés, rentes et revenus (1704-1996) Terrains du Centre de pédiatrie Gatien de Clocheville... Immeuble sis 20 rue Jules Charpentier, vente par la...
Résultat n°13		Propositions d'extension par les architectes et les chefs de service : délibérations, plans, correspondance, notes manuscrites, rapports, copie d'une note d'estimation sommaire des dépenses, programmes des travaux, comptes rendus de réunion.	Cote HDEP4/O76 (Cote)	Date 1962-[1977]	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996) Archives postérieures à 1790 Travaux et matériels (an III-1996) Constructions, travaux neufs, réaménagements (1818-1996) Terrains et bâtiments du Centre de pédiatrie Gatien... Propositions d'extension par les architectes et les...
Résultat n°14		Réalisation de travaux : arrêté, contrat, notes manuscrites, correspondance, pièces comptables.	Cote HDEP4/O75 (Cote)	Date 1907-1927	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996) Archives postérieures à 1790 Travaux et matériels (an III-1996) Constructions, travaux neufs, réaménagements (1818-1996) Terrains et bâtiments du Centre de pédiatrie Gatien... Réalisation de travaux : arrêté, contrat, notes manuscrites,...
Résultat n°15		Estimation de l'indemnité d'éviction du fonds de commerce « Kit Motos » appartenant à Michel Favreau : attestations, notes, compte rendu de réunion, ordonnance, corresponance, pièces comptables, de procédure, délibérations, 1982-1993.	Cote HDEP4/N107 (Cote)	Date 1982-1993	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996) Archives postérieures à 1790 Capital, immobilisations (1704-1996) Propriétés, rentes et revenus (1704-1996) Terrains du Centre de pédiatrie Gatien de Clocheville... Immeuble sis 30 rue Jules Charpentier Estimation de l'indemnité d'éviction du fonds de commerce...
Résultat n°16		Immeubles sis 26 et 28 rue Jules Charpentier, vente par la famille Costa à l'hôpital : étude, plans, délibérations, notes manuscrites, pièces comptables, correspondance, copies de l'acte de vente (1982-1990) ; relations avec les locataires : correspondance, pièces comptables, bail, rapport sur l'état locatif, délibérations, avis (1981-1989).	Cote HDEP4/N103 (Cote)	Date 1981-1990	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996) Archives postérieures à 1790 Capital, immobilisations (1704-1996) Propriétés, rentes et revenus (1704-1996) Terrains du Centre de pédiatrie Gatien de Clocheville... Immeubles sis 26 et 28 rue Jules Charpentier, vente...
Résultat n°17		Plainte pour le vol de canalisations d'eau : correspondance, compte rendu d'infraction, note, 1990-1991.	Cote HDEP4/N108 (Cote)	Date 1990-1991	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996) Archives postérieures à 1790 Capital, immobilisations (1704-1996) Propriétés, rentes et revenus (1704-1996) Terrains du Centre de pédiatrie Gatien de Clocheville... Immeuble sis 30 rue Jules Charpentier Plainte pour le vol de canalisations d'eau : correspondance,...
Résultat n°18		Tours, 36 rue Jules Charpentier. Expertise concernant un litige entre M. et Mme Criton, propriétaires, et M. et Mme Brémont, locataires et gérant d'une épicerie, sur la révision des loyers. Architecte : Maurice Boille. Pièces écrites.	Cote 30J485 (Cote)	Date 1930-1931	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Jules Charpentier	Type de document -
		Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005) Dossiers de clients : pièces écrites Maurice Boille Indre-et-Loire Dossiers de contentieux et expertises Expertises Tours Tours, 36 rue Jules Charpentier. Expertise concernant...
Résultat n°19		Immeuble sis 3 rue de Courset, vente par Jean Leclair, représentant de la société Coreha à l'hôpital : pièces de procédure, correspondance, comptes rendus d'entretien et de conversations téléphoniques (1987-1994) ; demande de renseignement sur son appartenance à l'hôpital ou à la ville : correspondance, copie d'actes de ventes, note, délibérations ([1912]-1994).	Cote HDEP4/N109 (Cote)	Date [1912]-1994	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue de Courset	Type de document -
		Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996) Archives postérieures à 1790 Capital, immobilisations (1704-1996) Propriétés, rentes et revenus (1704-1996) Terrains du Centre de pédiatrie Gatien de Clocheville... Immeuble sis 3 rue de Courset, vente par Jean Leclair,...
Résultat n°20		Tours, 30 rue Jules-Charpentier. Expertise concernant un litige entre Messieurs Boisseau, propriétaires, et M. Brault, locataire, sur la révision des loyers. Architecte : Maurice Boille. Pièces écrites.	Cote 30J466 (Cote)	Date 1927-1928	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Jules Charpentier	Type de document -
		Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005) Dossiers de clients : pièces écrites Maurice Boille Indre-et-Loire Dossiers de contentieux et expertises Expertises Tours Tours, 30 rue Jules-Charpentier. Expertise concernant...

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Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)

Rue Jourdan (n° 40 à 49), rue Jules Charpentier

Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

Gageard, Germain. Lieu du sinistre : 81 rue Jules Charpentier à Tours (dossier n° HD5508z).

Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

Contexte : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)

Immeuble sis 26 rue Jules Charpentier, location par Jean-Pierre Agnet et paiement d'une indemnité d'éviction de son fonds de commerce « Le Bar des amis » : correspondance, notes, pièces de procédure, notes manuscrites, réglementation, extrait de procès-verbal, pièces comptables.

Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)

Tours, 22 rue Jules Charpentier. Expertise concernant un litige entre M. Gaucher, propriétaire, et la société Barthès, propriétaire au 20, sur des dégâts provoqués par la démolition et la reconstruction de l'immeuble de ladite société. Architecte : Maurice Boille. Pièces écrites.

Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005)

Terrain rue de Courset, vente par la ville de Tours à l'hôpital : acte de vente et brouillon, pièces comptables, correspondance, copie du testament de la comtesse de Clocheville, délibérations.

Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)

Immeuble sis 8 rue Jules Charpentier, remise en état d'un mur : correspondance.

Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)

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Vente par Geneviève et Daniel Proust à l'hôpital : contrats d'assurance, pièces de procédure, rapport de conversations téléphoniques, attestations, photocopie d'un plan, copie d'une circulaire, pièces comptables, notes, correspondance, délibérations, 1982-1992.

Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)

Immeuble sis 28 rue Jules Charpentier, location par Ginette Guy et paiement d'une indemnité d'éviction de son fonds de commerce : pièces de procédures, correspondance, avis, délibérations, photocopie de l'assurance incendie, pièces comptables, notes manuscrites.

Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)

Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)

Propositions d'extension par les architectes et les chefs de service : délibérations, plans, correspondance, notes manuscrites, rapports, copie d'une note d'estimation sommaire des dépenses, programmes des travaux, comptes rendus de réunion.

Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)

Réalisation de travaux : arrêté, contrat, notes manuscrites, correspondance, pièces comptables.

Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)

Estimation de l'indemnité d'éviction du fonds de commerce « Kit Motos » appartenant à Michel Favreau : attestations, notes, compte rendu de réunion, ordonnance, corresponance, pièces comptables, de procédure, délibérations, 1982-1993.

Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)

Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)

Plainte pour le vol de canalisations d'eau : correspondance, compte rendu d'infraction, note, 1990-1991.

Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)

Tours, 36 rue Jules Charpentier. Expertise concernant un litige entre M. et Mme Criton, propriétaires, et M. et Mme Brémont, locataires et gérant d'une épicerie, sur la révision des loyers. Architecte : Maurice Boille. Pièces écrites.

Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005)

Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)

Tours, 30 rue Jules-Charpentier. Expertise concernant un litige entre Messieurs Boisseau, propriétaires, et M. Brault, locataire, sur la révision des loyers. Architecte : Maurice Boille. Pièces écrites.

Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005)