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23 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Déclaration d'utilité publique concernant les terrains mitoyens de l'hôpital : pièces relatives à l'estimation des parcelles par le service des domaines, correspondance, plans, réglementation, notes, comptes rendus de réunion, article de journal, programme des besoins, délibérations, rapports.

Date

1978-1990

Cote

HDEP4/N99 (Cote)

Résultat n°2
Rue Jourdan (n° 40 à 49), rue Jules Charpentier

1 media

Rue Jourdan (n° 40 à 49), rue Jules Charpentier

Date

1944-1945

Cote

301W15 (Cote)

Résultat n°3

Saint-Cyr-sur-Loire : dossier 5392 (1988-1990), 4 et 6 allée de la Renaissance, Copropriété Les Sources. Saint-Pierre-des-Corps : dossier 5563 (1988-1989), 3, impasse Raspail. Tours : dossier 5345 (1988-1990), 134 rue Colbert ; dossier 5346 (1988-1990), 134 rue Colbert ; dossier 5361 (1988-1990), 77 avenue André Maginot ; dossier 5415 (1988-1990), 47 rue Jules Charpentier ; dossier 5459 (1988-1990), rue de la Cloche et rue Jules Moinaux ; dossier 5518 (1988-1990), rue Montaigne, SCI Montaigne ; dossier 5559 (1988-1989), rue Jolivet ; dossier 5568 (1988-1990), 3 rue Albert Thomas.

Date

1988-1990

Cote

1960W12 (Cote)

Résultat n°4

Immeuble sis 26 rue Jules Charpentier, location par Jean-Pierre Agnet et paiement d'une indemnité d'éviction de son fonds de commerce « Le Bar des amis » : correspondance, notes, pièces de procédure, notes manuscrites, réglementation, extrait de procès-verbal, pièces comptables.

Date

1986-1992

Cote

HDEP4/N104 (Cote)

Résultat n°5

Tours, 22 rue Jules Charpentier. Expertise concernant un litige entre M. Gaucher, propriétaire, et la société Barthès, propriétaire au 20, sur des dégâts provoqués par la démolition et la reconstruction de l'immeuble de ladite société. Architecte : Maurice Boille. Pièces écrites.

Date

1931-1935

Cote

30J504 (Cote)

Résultat n°6

Terrain rue de Courset, vente par la ville de Tours à l'hôpital : acte de vente et brouillon, pièces comptables, correspondance, copie du testament de la comtesse de Clocheville, délibérations.

Date

1994-1996

Cote

HDEP4/N110 (Cote)

Résultat n°7

Immeuble sis 8 rue Jules Charpentier, remise en état d'un mur : correspondance.

Date

1991

Cote

HDEP4/O77 (Cote)

Résultat n°8

Immeuble sis 22 rue Jules Charpentier, vente par Jean-Fernand Rey, représentant de la société civile Les Nouvelles Halles à l'hôpital : pièces de procédure, pièces comptables, copie d'un plan, correspondance, notes manuscrites, arrêté et copie, attestation, délibérations, contrat d'assurance.

Date

1974-1981

Cote

HDEP4/N101 (Cote)

Résultat n°9

Vente par Geneviève et Daniel Proust à l'hôpital : contrats d'assurance, pièces de procédure, rapport de conversations téléphoniques, attestations, photocopie d'un plan, copie d'une circulaire, pièces comptables, notes, correspondance, délibérations, 1982-1992.

Date

1982-1992

Cote

HDEP4/N106 (Cote)

Résultat n°10

Immeuble sis 28 rue Jules Charpentier, location par Ginette Guy et paiement d'une indemnité d'éviction de son fonds de commerce : pièces de procédures, correspondance, avis, délibérations, photocopie de l'assurance incendie, pièces comptables, notes manuscrites.

Date

1981-1991

Cote

HDEP4/N105 (Cote)

Résultat n°11

Immeuble sis 20 rue Jules Charpentier, vente par la société immobilière Charpentier Rue Verte à l'hôpital : correspondance, notes, pièces comptables, attestation, contrats de vente et copies, photocopies de plans, copies des statuts de la société, d'une demande d'agrément, d'une fiche technique, formulaire, copie d'un extrait du Journal officiel, rapport, décision d'agrément, délibérations.

Date

1983-1992

Cote

HDEP4/N100 (Cote)

Résultat n°12

Propositions d'extension par les architectes et les chefs de service : délibérations, plans, correspondance, notes manuscrites, rapports, copie d'une note d'estimation sommaire des dépenses, programmes des travaux, comptes rendus de réunion.

Date

1962-[1977]

Cote

HDEP4/O76 (Cote)

Résultat n°13

Réalisation de travaux : arrêté, contrat, notes manuscrites, correspondance, pièces comptables.

Date

1907-1927

Cote

HDEP4/O75 (Cote)

Résultat n°14

Estimation de l'indemnité d'éviction du fonds de commerce « Kit Motos » appartenant à Michel Favreau : attestations, notes, compte rendu de réunion, ordonnance, corresponance, pièces comptables, de procédure, délibérations, 1982-1993.

Date

1982-1993

Cote

HDEP4/N107 (Cote)

Résultat n°15

Immeubles sis 26 et 28 rue Jules Charpentier, vente par la famille Costa à l'hôpital : étude, plans, délibérations, notes manuscrites, pièces comptables, correspondance, copies de l'acte de vente (1982-1990) ; relations avec les locataires : correspondance, pièces comptables, bail, rapport sur l'état locatif, délibérations, avis (1981-1989).

Date

1981-1990

Cote

HDEP4/N103 (Cote)

Résultat n°16

Plainte pour le vol de canalisations d'eau : correspondance, compte rendu d'infraction, note, 1990-1991.

Date

1990-1991

Cote

HDEP4/N108 (Cote)

Résultat n°17

Tours, 36 rue Jules Charpentier. Expertise concernant un litige entre M. et Mme Criton, propriétaires, et M. et Mme Brémont, locataires et gérant d'une épicerie, sur la révision des loyers. Architecte : Maurice Boille. Pièces écrites.

Date

1930-1931

Cote

30J485 (Cote)

Résultat n°18

Immeuble sis 3 rue de Courset, vente par Jean Leclair, représentant de la société Coreha à l'hôpital : pièces de procédure, correspondance, comptes rendus d'entretien et de conversations téléphoniques (1987-1994) ; demande de renseignement sur son appartenance à l'hôpital ou à la ville : correspondance, copie d'actes de ventes, note, délibérations ([1912]-1994).

Date

[1912]-1994

Cote

HDEP4/N109 (Cote)

Résultat n°19

Tours, 30 rue Jules-Charpentier. Expertise concernant un litige entre Messieurs Boisseau, propriétaires, et M. Brault, locataire, sur la révision des loyers. Architecte : Maurice Boille. Pièces écrites.

Date

1927-1928

Cote

30J466 (Cote)

Résultat n°20
Matrice des propriétés : Rue Joseph Bara à Rue Jules Ferry

658 medias

Matrice des propriétés : Rue Joseph Bara à Rue Jules Ferry

Date

1927-1970

Cote

3P3/3051 (Cote)