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  1. Résultat n°1

    Projet de mur de clôture entre le palais de justice et la propriété de M. Duthoo : 1 plan,

    Date

    [1910]

    Cote

    4N95PL4 (Cote)

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
    • Plans conservés séparément des dossiers
    • Bâtiments départementaux de Tours
    • Palais de justice, prisons et casernes de gendarmerie
    • Palais de justice
    • Aménagements, réparations et entretien
    • Projet de mur de clôture entre le palais de justice...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  2. Résultat n°2

    Tribunal de grande instance, travaux de surélévation et d'aménagement intérieur 2ème tranche, passation de marchés de travaux (15 lots) : cahier des prescriptions techniques générales, devis quantitatif estimatif, déclaration à souscrire.

    Date

    1985

    Cote

    2197W18 (Cote)

    • Contexte : 2197W - DDE - Constructions publiques (1973-2002)
    • Palais de justice de Tours
    • Tribunal de grande instance, travaux de surélévation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3

    Procès. Jugements devant la Haute cour de justice, tirage au sort d'un juré parmi les membres du Conseil général d'Indre-et-Loire : procès-verbal de tirage au sort, correspondance (1870) ; appropriation et aménagement du palais de justice et de la prison de Tours pour le procès du prince Pierre Bonaparte le 21 mars 1870 à Tours : correspondance, mémoires des travaux (1870-1871).

    Date

    1870-1871

    Cote

    1M289 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Second Empire
    • Procès. Jugements devant la Haute cour de justice,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  4. Résultat n°4

    Trois salles d'audience, salle du tribunal de grande instance, plafond du couloir du 1er étage, façades, portes d'entrée, bureau du tribunal de grande instance, grosses réparations.

    Date

    1985-1994

    Cote

    2197W17 (Cote)

    • Contexte : 2197W - DDE - Constructions publiques (1973-2002)
    • Palais de justice de Tours
    • Trois salles d'audience, salle du tribunal de grande...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5

    Plan projeté du 1er étage.

    Date

    Mai 1896

    Cote

    4N95PL2 (Cote)

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
    • Plans conservés séparément des dossiers
    • Bâtiments départementaux de Tours
    • Palais de justice, prisons et casernes de gendarmerie
    • Palais de justice
    • Aménagements, réparations et entretien
    • Plan projeté du 1er étage.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  6. Résultat n°6

    Fusion des justices de paix de Tours-Centre et Tours-Nord : plan du premier étage du palais de justice.

    Date

    1924

    Cote

    4N96PL4 (Cote)

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
    • Plans conservés séparément des dossiers
    • Bâtiments départementaux de Tours
    • Palais de justice, prisons et casernes de gendarmerie
    • Palais de justice
    • Aménagements, réparations et entretien
    • Fusion des justices de paix de Tours-Centre et Tours-Nord...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  7. Résultat n°7
    Plan du 1er étage du pavillon sud et du palais de justice approprié par l'administration académique. Jacquemin.

    1 media

    Plan du 1er étage du pavillon sud et du palais de justice approprié par l'administration académique. Jacquemin.

    Date

    30 juillet 1850

    Cote

    4N94PL1 (Cote)

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
    • Plans conservés séparément des dossiers
    • Bâtiments départementaux de Tours
    • Palais de justice, prisons et casernes de gendarmerie
    • Palais de justice
    • Aménagements, réparations et entretien
    • Plan du 1er étage du pavillon sud et du palais de justice...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  8. Résultat n°8

    Plan d'aménagement de cellules pour usage de souricière à établir dans une partie du palais de justice

    Date

    Mai 1896

    Cote

    4N95PL1 (Cote)

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
    • Plans conservés séparément des dossiers
    • Bâtiments départementaux de Tours
    • Palais de justice, prisons et casernes de gendarmerie
    • Palais de justice
    • Aménagements, réparations et entretien
    • Plan d'aménagement de cellules pour usage de souricière...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  9. Résultat n°9

    Aménagement d'une souricière au sous-sol (3 exemplaires).

    Date

    1925

    Cote

    4N96PL3 (Cote)

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
    • Plans conservés séparément des dossiers
    • Bâtiments départementaux de Tours
    • Palais de justice, prisons et casernes de gendarmerie
    • Palais de justice
    • Aménagements, réparations et entretien
    • Aménagement d'une souricière au sous-sol (3 exemplaires).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  10. Résultat n°10

    Travaux d'aménagement et de réparation au rez-de-chaussée et au 1er étage : 5 plans, dont 3 tirages bleus.

    Date

    1924

    Cote

    4N96PL2 (Cote)

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
    • Plans conservés séparément des dossiers
    • Bâtiments départementaux de Tours
    • Palais de justice, prisons et casernes de gendarmerie
    • Palais de justice
    • Aménagements, réparations et entretien
    • Travaux d'aménagement et de réparation au rez-de-chaussée...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  11. Résultat n°11

    Tribunal de grande instance, travaux de surélévation et d'aménagement intérieur, 2ème tranche et 1ère tranche conditionnelle : cahier des prescriptions techniques particulières, plans du cabinet d'architecte Marconnet.

    Date

    1985

    Cote

    2197W19 (Cote)

    • Contexte : 2197W - DDE - Constructions publiques (1973-2002)
    • Palais de justice de Tours
    • Tribunal de grande instance, travaux de surélévation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12

    Projet de mur de clôture entre le palais de justice et la propriété de M. Duthoo : 1 plan bleu,

    Date

    28/10/1910

    Cote

    4N95PL3 (Cote)

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
    • Plans conservés séparément des dossiers
    • Bâtiments départementaux de Tours
    • Palais de justice, prisons et casernes de gendarmerie
    • Palais de justice
    • Aménagements, réparations et entretien
    • Projet de mur de clôture entre le palais de justice...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  13. Résultat n°13

    Plan d'aménagement d'une souricière au sous-sol.

    Date

    1925

    Cote

    4N96PL1 (Cote)

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
    • Plans conservés séparément des dossiers
    • Bâtiments départementaux de Tours
    • Palais de justice, prisons et casernes de gendarmerie
    • Palais de justice
    • Aménagements, réparations et entretien
    • Plan d'aménagement d'une souricière au sous-sol.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture