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  1. Résultat n°1

    Tribunal de grande instance, travaux de surélévation et d'aménagement intérieur 2ème tranche, passation de marchés de travaux (15 lots) : cahier des prescriptions techniques générales, devis quantitatif estimatif, déclaration à souscrire.

    Date

    1985

    Cote

    2197W18 (Cote)

    • Contexte : 2197W - DDE - Constructions publiques (1973-2002)

    • Palais de justice de Tours
    • Tribunal de grande instance, travaux de surélévation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2

    Procès. Jugements devant la Haute cour de justice, tirage au sort d'un juré parmi les membres du Conseil général d'Indre-et-Loire : procès-verbal de tirage au sort, correspondance (1870) ; appropriation et aménagement du palais de justice et de la prison de Tours pour le procès du prince Pierre Bonaparte le 21 mars 1870 à Tours : correspondance, mémoires des travaux (1870-1871).

    Date

    1870-1871

    Cote

    1M289 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Second Empire
    • Procès. Jugements devant la Haute cour de justice,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3

    Dossiers de travaux (1/2).

    Date

    1982-1985

    Cote

    1236W176 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments des services extérieurs de l'Etat
    • Palais de Justice de Tours
    • 1ère tranche
    • Dossiers de travaux (1/2).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  4. Résultat n°4

    Trois salles d'audience, salle du tribunal de grande instance, plafond du couloir du 1er étage, façades, portes d'entrée, bureau du tribunal de grande instance, grosses réparations.

    Date

    1985-1994

    Cote

    2197W17 (Cote)

    • Contexte : 2197W - DDE - Constructions publiques (1973-2002)

    • Palais de justice de Tours
    • Trois salles d'audience, salle du tribunal de grande...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5

    Dossiers de travaux (2/2).

    Date

    1986-1989

    Cote

    1236W179 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments des services extérieurs de l'Etat
    • Palais de Justice de Tours
    • 2nde tranche
    • Dossiers de travaux (2/2).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  6. Résultat n°6

    Dossiers de travaux (1/2).

    Date

    1986-1989

    Cote

    1236W178 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments des services extérieurs de l'Etat
    • Palais de Justice de Tours
    • 2nde tranche
    • Dossiers de travaux (1/2).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  7. Résultat n°7

    Tribunal de grande instance, travaux de surélévation et d'aménagement intérieur, 2ème tranche et 1ère tranche conditionnelle : cahier des prescriptions techniques particulières, plans du cabinet d'architecte Marconnet.

    Date

    1985

    Cote

    2197W19 (Cote)

    • Contexte : 2197W - DDE - Constructions publiques (1973-2002)

    • Palais de justice de Tours
    • Tribunal de grande instance, travaux de surélévation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8

    Plan de l'emplacement du palais de justice et du nouvel hôtel de ville. Imprimé par Arrault.

    Cote

    V/1/2/4 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Tours
    • Plans généraux
    • Quartiers de Tours
    • Plan de l'emplacement du palais de justice et du nouvel...
  9. Résultat n°9

    Dossiers de travaux (2/2).

    Date

    1982-1985

    Cote

    1236W177 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments des services extérieurs de l'Etat
    • Palais de Justice de Tours
    • 1ère tranche
    • Dossiers de travaux (2/2).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales