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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Réunion des tribunaux, des prisons et de la caserne de gendarmerie dans le palais de justice. Travaux d'installation, de réparation, d'aménagement et d'entretien : rapports, notes, correspondance, extraits de délibérations, cahiers des charges, affiches, plans, comptes, soumissions, devis, mémoires, procès-verbaux d'adjudication et de réception des travaux.

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Réunion des tribunaux, des prisons et de la caserne de gendarmerie dans le palais de justice. Travaux d'installation, de réparation, d'aménagement et d'entretien : rapports, notes, correspondance, extraits de délibérations, cahiers des charges, affiches, plans, comptes, soumissions, devis, mémoires, procès-verbaux d'adjudication et de réception des travaux.
Cote
4N83 (Cote)
 Date
1817-1829
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan
  • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
  • Bâtiments départementaux de Tours
  • Palais de justice, prisons et casernes de gendarmerie
  • Bâtiments de justice et de police antérieurs à 1843
  • Réunion des tribunaux, des prisons et de la caserne...
Résultat n°2

Dépôt de mendicité. Installation dans l'ancien couvent des Récollets, acquisition du mobilier, prise en charge des dépenses occasionnées par le séjour temporaire de condamnés étrangers : registre comptable, états de dépenses, mandats de paiement, notes, correspondance.
Cote
4N80 (Cote)
 Date
1808-1814
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
  • Bâtiments départementaux de Tours
  • Palais de justice, prisons et casernes de gendarmerie
  • Bâtiments de justice et de police antérieurs à 1843
  • Dépôt de mendicité. Installation dans l'ancien couvent...
Résultat n°3

Bâtiments judiciaires de Tours (palais de justice, tribunal criminel, tribunal de première instance et tribunal de commerce, maison de justice et maison d'arrêt). Travaux de réparation et d'entretien, récolement du mobilier : notes, correspondance, rapports, extraits de délibérations, inventaires, procès-verbaux, devis, mémoires, plans.
Cote
4N79 (Cote)
 Date
an VIII-1815
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
  • Bâtiments départementaux de Tours
  • Palais de justice, prisons et casernes de gendarmerie
  • Bâtiments de justice et de police antérieurs à 1843
  • Bâtiments judiciaires de Tours (palais de justice,...
Résultat n°4

Projet d'installation des tribunaux, des prisons et de la caserne de gendarmerie à l'emplacement de Saint-Julien et du Vieux château : notes, correspondance, rapports, extraits de délibérations, procès-verbaux, devis, mémoires, croquis, plans. Système de fondations pour l'établissement provisoire de la cour d'assises et des 3 justices de paix sur l'emplacement de Saint-Julien.
Cote
4N81 (Cote)
 Date
1808-1816
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan
  • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
  • Bâtiments départementaux de Tours
  • Palais de justice, prisons et casernes de gendarmerie
  • Bâtiments de justice et de police antérieurs à 1843
  • Projet d'installation des tribunaux, des prisons et...
Résultat n°5

Mobilier du palais de justice et des prisons. - Achat, entretien, récolement, cession : inventaires, procès-verbaux de récolement, notes, constats d'état, correspondance.
Cote
4N86 (Cote)
 Date
an XI-1843
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan
  • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
  • Bâtiments départementaux de Tours
  • Palais de justice, prisons et casernes de gendarmerie
  • Bâtiments de justice et de police antérieurs à 1843
  • Mobilier du palais de justice et des prisons. - Achat,...
Résultat n°6

Vente aux enchères de l'ensemble des bâtiments et percement des rues Ragueneau, parallèle à la rue Royale, et Banchereau, parallèle à la rue du Commerce : notes, correspondance, procès-verbaux d'estimation, journaux, affiches, plans.
Cote
4N85 (Cote)
 Date
1837-1845
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan
  • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
  • Bâtiments départementaux de Tours
  • Palais de justice, prisons et casernes de gendarmerie
  • Bâtiments de justice et de police antérieurs à 1843
  • Vente aux enchères de l'ensemble des bâtiments et percement...
Résultat n°7
Achat de l'hôtel de la Crouzille et projets consécutifs d'agrandissement des prisons : procès-verbaux d'estimation, documents d'assurance, extraits de délibérations du conseil général et du conseil municipal, notes, correspondance, affiches, devis, plans (1811, 1823-1837). Palais de justice et prisons, travaux d'entretien et de réparation : notes, correspondance, plan (1833-1843).

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Achat de l'hôtel de la Crouzille et projets consécutifs d'agrandissement des prisons : procès-verbaux d'estimation, documents d'assurance, extraits de délibérations du conseil général et du conseil municipal, notes, correspondance, affiches, devis, plans (1811, 1823-1837). Palais de justice et prisons, travaux d'entretien et de réparation : notes, correspondance, plan (1833-1843).
Cote
4N84 (Cote)
 Date
1811-1843
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan
  • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
  • Bâtiments départementaux de Tours
  • Palais de justice, prisons et casernes de gendarmerie
  • Bâtiments de justice et de police antérieurs à 1843
  • Achat de l'hôtel de la Crouzille et projets consécutifs...
Résultat n°8

Caserne de gendarmerie. – Travaux : notes, correspondance, extrait de délibération du conseil municipal, devis (1807-1841) ; gestion du mobilier : correspondance, (1807-1831) ; logement des gendarmes hors de la caserne : correspondance, attestations de bail (1816-1837).
Cote
4N82 (Cote)
 Date
1807-1841
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
  • Bâtiments départementaux de Tours
  • Palais de justice, prisons et casernes de gendarmerie
  • Bâtiments de justice et de police antérieurs à 1843
  • Caserne de gendarmerie. – Travaux : notes, correspondance,...