Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers n° 1 à n° 8.

    Date

    1835-1838

    Cote

    4N89 (Cote)

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
    • Bâtiments départementaux de Tours
    • Palais de justice, prisons et casernes de gendarmerie
    • Construction d'un nouvel ensemble comprenant palais...
    • Acquisition amiable ou expropriation d'immeubles.
    • Dossiers numérotés 1 à 17 relatifs à l'achat ou à l'expropriation...
    • Dossiers n° 1 à n° 8.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  2. Résultat n°2

    Première tentative d'adjudication des bâtiments en 1897.

    Date

    1895-1897

    Cote

    4N122 (Cote)

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
    • Bâtiments départementaux de Tours
    • Palais de justice, prisons et casernes de gendarmerie
    • Casernes de gendarmerie
    • Vente de la caserne de la rue Nationale et programmation...
    • Projet d'aliénation des bâtiments de la caserne et...
    • Première tentative d'adjudication des bâtiments en...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  3. Résultat n°3

    Documents généraux : registre d'enquête publique, extraits du registre des actes et arrêtés de la préfecture, affiches, journaux, factures, plans, tableaux récapitulatifs d'actes de vente et de baux d'immeubles.

    Date

    1834-1838

    Cote

    4N88 (Cote)

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
    • Bâtiments départementaux de Tours
    • Palais de justice, prisons et casernes de gendarmerie
    • Construction d'un nouvel ensemble comprenant palais...
    • Acquisition amiable ou expropriation d'immeubles.
    • Documents généraux : registre d'enquête publique, extraits...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  4. Résultat n°4

    Programmation des bâtiments : rapports, notes, correspondance, cahiers des charges, plans.

    Date

    1902-1909

    Cote

    4N126 (Cote)

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
    • Bâtiments départementaux de Tours
    • Palais de justice, prisons et casernes de gendarmerie
    • Casernes de gendarmerie
    • Vente de la caserne de la rue Nationale et programmation...
    • Programmation des bâtiments : rapports, notes, correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  5. Résultat n°5

    « Registre des ressources éventuelles » [pour l'acquisition des terrains et la construction des bâtiments] : loyers de l'hôtel de la Crouzille depuis 1830 (1830-1838), recettes extraordinaires diverses à partir de 1833 (1833-1840), « compte spécial des dépenses d'achat de maisons et de construction du palais de justice, des prisons et de la caserne de gendarmerie de Tours » (1834-1842).

    Date

    1830-1842

    Cote

    4N91 (Cote)

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
    • Bâtiments départementaux de Tours
    • Palais de justice, prisons et casernes de gendarmerie
    • Construction d'un nouvel ensemble comprenant palais...
    • Financement de la construction et suivi budgétaire.
    • « Registre des ressources éventuelles » [pour l'acquisition...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  6. Résultat n°6

    Troisième tentative d'adjudication des bâtiments en 1906.

    Date

    1905-1909

    Cote

    4N124 (Cote)

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
    • Bâtiments départementaux de Tours
    • Palais de justice, prisons et casernes de gendarmerie
    • Casernes de gendarmerie
    • Vente de la caserne de la rue Nationale et programmation...
    • Projet d'aliénation des bâtiments de la caserne et...
    • Troisième tentative d'adjudication des bâtiments en...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  7. Résultat n°7

    Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations et impôt extraordinaire : rapports, notes, extraits de délibérations, états comptables, correspondance.

    Date

    1834-1853

    Cote

    4N92 (Cote)

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
    • Bâtiments départementaux de Tours
    • Palais de justice, prisons et casernes de gendarmerie
    • Construction d'un nouvel ensemble comprenant palais...
    • Financement de la construction et suivi budgétaire.
    • Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  8. Résultat n°8

    Dossiers n° 9 à n° 17.

    Date

    1835-1838

    Cote

    4N90 (Cote)

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
    • Bâtiments départementaux de Tours
    • Palais de justice, prisons et casernes de gendarmerie
    • Construction d'un nouvel ensemble comprenant palais...
    • Acquisition amiable ou expropriation d'immeubles.
    • Dossiers numérotés 1 à 17 relatifs à l'achat ou à l'expropriation...
    • Dossiers n° 9 à n° 17.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  9. Résultat n°9

    Proposition de l'architecte Racine d'acquérir l'immeuble de la caserne pour en faire un magasin et de construire une nouvelle caserne rue Etienne Pallu : extraits de délibérations, notes, correspondance, devis, plans.

    Date

    1889-1890

    Cote

    4N121 (Cote)

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
    • Bâtiments départementaux de Tours
    • Palais de justice, prisons et casernes de gendarmerie
    • Casernes de gendarmerie
    • Vente de la caserne de la rue Nationale et programmation...
    • Proposition de l'architecte Racine d'acquérir l'immeuble...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  10. Résultat n°10

    Travaux de construction : rapports, notes, extraits de délibérations, programmes, cahiers des charges, affiches, soumissions, devis, mémoires, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, plans. Plan de la nouvelle place du palais de justice. 5 plans du pénitencier (petits calques, dont deux datés de 1842).

    Date

    1839-1846

    Cote

    4N93 (Cote)

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
    • Bâtiments départementaux de Tours
    • Palais de justice, prisons et casernes de gendarmerie
    • Construction d'un nouvel ensemble comprenant palais...
    • Financement de la construction et suivi budgétaire.
    • Travaux de construction : rapports, notes, extraits...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  11. Résultat n°11

    Achat d'un terrain avenue de Grammont pour la construction d'une nouvelle caserne de gendarmerie : dossier d'enquête d'utilité publique, affiches, extraits de presse, procès-verbaux d'estimation, rapports, notes, correspondance, actes notariés, plans.

    Date

    1899-1907

    Cote

    4N125 (Cote)

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
    • Bâtiments départementaux de Tours
    • Palais de justice, prisons et casernes de gendarmerie
    • Casernes de gendarmerie
    • Vente de la caserne de la rue Nationale et programmation...
    • Achat d'un terrain avenue de Grammont pour la construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  12. Résultat n°12

    Deuxième tentative d'adjudication des bâtiments en 1904.

    Date

    1903-1904

    Cote

    4N123 (Cote)

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
    • Bâtiments départementaux de Tours
    • Palais de justice, prisons et casernes de gendarmerie
    • Casernes de gendarmerie
    • Vente de la caserne de la rue Nationale et programmation...
    • Projet d'aliénation des bâtiments de la caserne et...
    • Deuxième tentative d'adjudication des bâtiments en...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  13. Résultat n°13

    Construction du palais de justice, de la prison et de la caserne de gendarmerie. Programmation des bâtiments et organisation du concours d'architecture : rapports, notes, extraits de délibérations, programmes, cahiers des charges, affiches, soumissions, devis estimatifs, mémoires, états comptables, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, plans.

    Date

    1834-1840

    Cote

    4N87 (Cote)

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
    • Bâtiments départementaux de Tours
    • Palais de justice, prisons et casernes de gendarmerie
    • Construction d'un nouvel ensemble comprenant palais...
    • Construction du palais de justice, de la prison et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture