Filtrer les résultats
Multimédias
  • 13
Période
  • 6
  • 9
Nom de l'inventaire
  • 12
  • 1
Lieux
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 3
Sujets
  • 12
  • 5
  • 5
  • 3
  • 3
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
13 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Paroisses de l'élection, distribution entre les officiers : départements pour la répartition.

    Date

    1789-1790

    Cote

    C 1334 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Tours 1615 - 1790
    • Généralités
    • Fonctionnement
    • Paroisses de l'élection, distribution entre les officiers...
  2. Résultat n°2

    Presbytère de la paroisse de Parçay, reconstruction : rôle de répartition de la somme à imposer entre habitants.

    Date

    1770

    Cote

    C 1338 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Tours 1615 - 1790
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Presbytère de la paroisse de Parçay, reconstruction...
  3. Résultat n°3

    Département des tailles : correspondance adressée aux officiers.

    Date

    1769

    Cote

    C 1333 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Tours 1615 - 1790
    • Généralités
    • Correspondance
    • Département des tailles : correspondance adressée aux...
  4. Résultat n°4

    Saisie de vin à La Ville-aux-Dames : assignation à comparaître devant les officiers de l'élection.

    Date

    1649

    Cote

    C 1343 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Tours 1615 - 1790
    • Procédures civiles et criminelles
    • Saisie de vin à La Ville-aux-Dames : assignation à...
  5. Résultat n°5

    Fixation, réduction, radiation de taux : requêtes, mémoires, conclusions et sentences, pièces annexes.

    Date

    1642-1716

    Cote

    C 1342 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Tours 1615 - 1790
    • Procédures civiles et criminelles
    • Fixation, réduction, radiation de taux : requêtes,...
  6. Résultat n°6

    Impositions ordinaires de 1790 : département.

    Date

    1789

    Cote

    C 1339 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Tours 1615 - 1790
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Impositions ordinaires de 1790 : département.
  7. Résultat n°7

    Frais, salaires et vacations : signification de jugement.

    Date

    1704

    Cote

    C 1344 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Tours 1615 - 1790
    • Procédures civiles et criminelles
    • Frais, salaires et vacations : signification de jugement.
  8. Résultat n°8

    Régie des aides : état des bureaux et annexes.

    Date

    1716

    Cote

    C 1340 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Tours 1615 - 1790
    • Impôts indirects
    • Régie des aides : état des bureaux et annexes.
  9. Résultat n°9

    Liste des paroisses composant les élections de Tours, Chinon et Loches : tableau.

    Date

    s.d.

    Cote

    C 1335 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Tours 1615 - 1790
    • Généralités
    • Fonctionnement
    • Liste des paroisses composant les élections de Tours,...
  10. Résultat n°10

    Tailles, répartition : rôle (s.l.).

    Date

    1615

    Cote

    C 1336 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Tours 1615 - 1790
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Tailles, répartition : rôle (s.l.).
  11. Résultat n°11

    Tailles, répartition : rôles des paroisses de Saint-Antoine-du-Rocher (1664), Langeais (1666), Sonzay (1674).

    Date

    1664-1674

    Cote

    C 1337 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Tours 1615 - 1790
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Tailles, répartition : rôles des paroisses de Saint-Antoine-du-Rocher...
  12. Résultat n°12

    Droits des courtiers-jaugeurs : quittances.

    Date

    1735-1736

    Cote

    C 1341 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Tours 1615 - 1790
    • Impôts indirects
    • Droits des courtiers-jaugeurs : quittances.
  13. Résultat n°13

    Nomination des collecteurs des tailles de l'Élection de Tours pour l'année 1677

    Date

    1676

    Cote

    1J/1762 (Cote)

    • Contexte : Nomination des collecteurs des tailles de l'Élection...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)