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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (2 juillet 1864)

    2 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (2 juillet 1864)

    Date

    2 juillet 1864

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 5 - Moulin de Tauxigny (1842-1976)
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  2. Résultat n°2
    Fixationn du remous des moulins de Tauxigny, de Ligoret, de Richêne, de Requeugne et du Moulin neuf sur l'Échandon. Arrêté préfectoral (7 mars 1928)

    1 media

    Fixationn du remous des moulins de Tauxigny, de Ligoret, de Richêne, de Requeugne et du Moulin neuf sur l'Échandon. Arrêté préfectoral (7 mars 1928)

    Date

    7 mars 1928

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 1 - Affaires générales : Tauxigny, Saint-Branchs,...
    • Fixationn du remous des moulins de Tauxigny, de Ligoret,...
  3. Résultat n°3
    Procès-verbal de vérification (20 mai 1864)

    6 medias

    Procès-verbal de vérification (20 mai 1864)

    Date

    20 mai 1864

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 5 - Moulin de Tauxigny (1842-1976)
    • Procès-verbal de vérification (20 mai 1864)
  4. Résultat n°4
    Ordonnance royale valant règlement d'eau (9 octobre 1847)

    16 medias

    Ordonnance royale valant règlement d'eau (9 octobre 1847)

    Date

    9 octobre 1847

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 4 - Moulin de Requeugne à Tauxigny (1843-1872)
    • Ordonnance royale valant règlement d'eau (9 octobre...
  5. Résultat n°5
    Arrêté modifiant le niveau légal de la retenue pour les moulins de Requeugne et de Tauxigny (1er mars 1976)

    6 medias

    Arrêté modifiant le niveau légal de la retenue pour les moulins de Requeugne et de Tauxigny (1er mars 1976)

    Date

    1er mars 1976

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 5 - Moulin de Tauxigny (1842-1976)
    • Arrêté modifiant le niveau légal de la retenue pour...
  6. Résultat n°6
    Travaux pour l'aménagement et l'entretien de l'Échandon. Déclaration d'utilité publique. Arrêté préfectroral (8 novembre 1973)

    2 medias

    Travaux pour l'aménagement et l'entretien de l'Échandon. Déclaration d'utilité publique. Arrêté préfectroral (8 novembre 1973)

    Date

    8 novembre 1973

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 5 - Moulin de Tauxigny (1842-1976)
    • Travaux pour l'aménagement et l'entretien de l'Échandon....
  7. Résultat n°7
    Moulin de Tauxigny (1842-1976) - dossier complet

    148 medias

    Moulin de Tauxigny (1842-1976) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 5 - Moulin de Tauxigny (1842-1976)
    • Moulin de Tauxigny (1842-1976) - dossier complet
  8. Résultat n°8
    Documents relatifs au règlement d'eau des moulins de Requeugne, de Tauxigny et de Ligoret (1843-1847)

    33 medias

    Documents relatifs au règlement d'eau des moulins de Requeugne, de Tauxigny et de Ligoret (1843-1847)

    Date

    1843-1847

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 4 - Moulin de Requeugne à Tauxigny (1843-1872)
    • Documents relatifs au règlement d'eau des moulins de...
  9. Résultat n°9
    Remplacement d'une roue hydraulique. Autorisation (11 novembre 1847)

    2 medias

    Remplacement d'une roue hydraulique. Autorisation (11 novembre 1847)

    Date

    11 novembre 1847

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 5 - Moulin de Tauxigny (1842-1976)
    • Remplacement d'une roue hydraulique. Autorisation (11...
  10. Résultat n°10
    Moulin de Tauxigny, construction d'un déversoir au P162bis : plans

    3 medias

    Moulin de Tauxigny, construction d'un déversoir au P162bis : plans

    Date

    [1974-1975]

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 5 - Moulin de Tauxigny (1842-1976)
    • Moulin de Tauxigny, construction d'un déversoir au...
  11. Résultat n°11
    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (30 juin 1845)

    4 medias

    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (30 juin 1845)

    Date

    30 juin 1845

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 4 - Moulin de Requeugne à Tauxigny (1843-1872)
    • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (30 juin...
  12. Résultat n°12
    Plainte concernant le bief du moulin de Tauxigny : extrait du plan cadastral (25 septembre 1916)

    2 medias

    Plainte concernant le bief du moulin de Tauxigny : extrait du plan cadastral (25 septembre 1916)

    Date

    25 septembre 1916

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 5 - Moulin de Tauxigny (1842-1976)
    • Plainte concernant le bief du moulin de Tauxigny :...
  13. Résultat n°13
    Documents relatifs aux modifications demandées au règlement des moulins de Tauxigny et de Requeugne (1973-1975)

    91 medias

    Documents relatifs aux modifications demandées au règlement des moulins de Tauxigny et de Requeugne (1973-1975)

    Date

    1973-1975

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 5 - Moulin de Tauxigny (1842-1976)
    • Documents relatifs aux modifications demandées au règlement...
  14. Résultat n°14
    Règlement d'eau des moulins de Tauxigny. Arrêté du sous-préfet de Loches (14 octobre 1817)

    4 medias

    Règlement d'eau des moulins de Tauxigny. Arrêté du sous-préfet de Loches (14 octobre 1817)

    Date

    14 octobre 1817

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 1 - Affaires générales : Tauxigny, Saint-Branchs,...
    • Règlement d'eau des moulins de Tauxigny. Arrêté du...
  15. Résultat n°15
    Moulin de Requeugne, construction d'un déversoir au P176 : plans

    3 medias

    Moulin de Requeugne, construction d'un déversoir au P176 : plans

    Date

    [1974-1975]

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 5 - Moulin de Tauxigny (1842-1976)
    • Moulin de Requeugne, construction d'un déversoir au...
  16. Résultat n°16
    Affaires générales : Tauxigny, Saint-Branchs, Esvres, Le Louroux, Manthelan, Saint-Bauld (1817-1972) - dossier complet

    119 medias

    Affaires générales : Tauxigny, Saint-Branchs, Esvres, Le Louroux, Manthelan, Saint-Bauld (1817-1972) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 1 - Affaires générales : Tauxigny, Saint-Branchs,...
    • Affaires générales : Tauxigny, Saint-Branchs, Esvres,...