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16 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (2 juillet 1864)

2 medias

Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (2 juillet 1864)

Date

2 juillet 1864

Cote

-

Résultat n°2
Fixationn du remous des moulins de Tauxigny, de Ligoret, de Richêne, de Requeugne et du Moulin neuf sur l'Échandon. Arrêté préfectoral (7 mars 1928)

1 media

Fixationn du remous des moulins de Tauxigny, de Ligoret, de Richêne, de Requeugne et du Moulin neuf sur l'Échandon. Arrêté préfectoral (7 mars 1928)

Date

7 mars 1928

Cote

-

Résultat n°3
Procès-verbal de vérification (20 mai 1864)

6 medias

Procès-verbal de vérification (20 mai 1864)

Date

20 mai 1864

Cote

-

Résultat n°4
Ordonnance royale valant règlement d'eau (9 octobre 1847)

16 medias

Ordonnance royale valant règlement d'eau (9 octobre 1847)

Date

9 octobre 1847

Cote

-

Résultat n°5
Arrêté modifiant le niveau légal de la retenue pour les moulins de Requeugne et de Tauxigny (1er mars 1976)

6 medias

Arrêté modifiant le niveau légal de la retenue pour les moulins de Requeugne et de Tauxigny (1er mars 1976)

Date

1er mars 1976

Cote

-

Résultat n°6
Travaux pour l'aménagement et l'entretien de l'Échandon. Déclaration d'utilité publique. Arrêté préfectroral (8 novembre 1973)

2 medias

Travaux pour l'aménagement et l'entretien de l'Échandon. Déclaration d'utilité publique. Arrêté préfectroral (8 novembre 1973)

Date

8 novembre 1973

Cote

-

Résultat n°7
Moulin de Tauxigny (1842-1976) - dossier complet

148 medias

Moulin de Tauxigny (1842-1976) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°8
Documents relatifs au règlement d'eau des moulins de Requeugne, de Tauxigny et de Ligoret (1843-1847)

33 medias

Documents relatifs au règlement d'eau des moulins de Requeugne, de Tauxigny et de Ligoret (1843-1847)

Date

1843-1847

Cote

-

Résultat n°9
Remplacement d'une roue hydraulique. Autorisation (11 novembre 1847)

2 medias

Remplacement d'une roue hydraulique. Autorisation (11 novembre 1847)

Date

11 novembre 1847

Cote

-

Résultat n°10
Moulin de Tauxigny, construction d'un déversoir au P162bis : plans

3 medias

Moulin de Tauxigny, construction d'un déversoir au P162bis : plans

Date

[1974-1975]

Cote

-

Résultat n°11
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (30 juin 1845)

4 medias

Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (30 juin 1845)

Date

30 juin 1845

Cote

-

Résultat n°12
Plainte concernant le bief du moulin de Tauxigny : extrait du plan cadastral (25 septembre 1916)

2 medias

Plainte concernant le bief du moulin de Tauxigny : extrait du plan cadastral (25 septembre 1916)

Date

25 septembre 1916

Cote

-

Résultat n°13
Documents relatifs aux modifications demandées au règlement des moulins de Tauxigny et de Requeugne (1973-1975)

91 medias

Documents relatifs aux modifications demandées au règlement des moulins de Tauxigny et de Requeugne (1973-1975)

Date

1973-1975

Cote

-

Résultat n°14
Règlement d'eau des moulins de Tauxigny. Arrêté du sous-préfet de Loches (14 octobre 1817)

4 medias

Règlement d'eau des moulins de Tauxigny. Arrêté du sous-préfet de Loches (14 octobre 1817)

Date

14 octobre 1817

Cote

-

Résultat n°15
Moulin de Requeugne, construction d'un déversoir au P176 : plans

3 medias

Moulin de Requeugne, construction d'un déversoir au P176 : plans

Date

[1974-1975]

Cote

-

Résultat n°16
Affaires générales : Tauxigny, Saint-Branchs, Esvres, Le Louroux, Manthelan, Saint-Bauld (1817-1972) - dossier complet

119 medias

Affaires générales : Tauxigny, Saint-Branchs, Esvres, Le Louroux, Manthelan, Saint-Bauld (1817-1972) - dossier complet

Date

-

Cote

-