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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Fixationn du remous des moulins de Tauxigny, de Ligoret, de Richêne, de Requeugne et du Moulin neuf sur l'Échandon. Arrêté préfectoral (7 mars 1928)

1 media

Fixationn du remous des moulins de Tauxigny, de Ligoret, de Richêne, de Requeugne et du Moulin neuf sur l'Échandon. Arrêté préfectoral (7 mars 1928)

Date

7 mars 1928

Cote

-

Résultat n°2
Arrêté ordonnant de faire des travaux sur les vannes de décharge afin qu'elles puissent se manœuvrer plus facilement (6 avril 1870)

2 medias

Arrêté ordonnant de faire des travaux sur les vannes de décharge afin qu'elles puissent se manœuvrer plus facilement (6 avril 1870)

Date

6 avril 1870

Cote

-

Résultat n°3
Ordonnance royale valant règlement d'eau (9 octobre 1847)

16 medias

Ordonnance royale valant règlement d'eau (9 octobre 1847)

Date

9 octobre 1847

Cote

-

Résultat n°4
Procès-verbal de vérification (20 mai 1864)

6 medias

Procès-verbal de vérification (20 mai 1864)

Date

20 mai 1864

Cote

-

Résultat n°5
Arrêté modifiant le niveau légal de la retenue pour les moulins de Requeugne et de Tauxigny (1er mars 1976)

6 medias

Arrêté modifiant le niveau légal de la retenue pour les moulins de Requeugne et de Tauxigny (1er mars 1976)

Date

1er mars 1976

Cote

-

Résultat n°6
Travaux pour l'aménagement et l'entretien de l'Échandon. Déclaration d'utilité publique. Arrêté préfectroral (8 novembre 1973)

2 medias

Travaux pour l'aménagement et l'entretien de l'Échandon. Déclaration d'utilité publique. Arrêté préfectroral (8 novembre 1973)

Date

8 novembre 1973

Cote

-

Résultat n°7
Arrêté autorisant l'établissement d'une scierie au moulin (22 août 1856)

1 media

Arrêté autorisant l'établissement d'une scierie au moulin (22 août 1856)

Date

22 août 1856

Cote

-

Résultat n°8
Moulin de Requeugne à Tauxigny (1843-1872) - dossier complet

88 medias

Moulin de Requeugne à Tauxigny (1843-1872) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°9
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (18 novembre 1869)

2 medias

Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (18 novembre 1869)

Date

18 novembre 1869

Cote

-

Résultat n°10
Documents relatifs au règlement d'eau des moulins de Requeugne, de Tauxigny et de Ligoret (1843-1847)

33 medias

Documents relatifs au règlement d'eau des moulins de Requeugne, de Tauxigny et de Ligoret (1843-1847)

Date

1843-1847

Cote

-

Résultat n°11
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (2 juillet 1864)

2 medias

Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (2 juillet 1864)

Date

2 juillet 1864

Cote

-

Résultat n°12
Moulin de Tauxigny, construction d'un déversoir au P162bis : plans

3 medias

Moulin de Tauxigny, construction d'un déversoir au P162bis : plans

Date

[1974-1975]

Cote

-

Résultat n°13
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (30 juin 1845)

4 medias

Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (30 juin 1845)

Date

30 juin 1845

Cote

-

Résultat n°14
Section F1 de la Tuaudière

1 media

Section F1 de la Tuaudière

Date

1827

Cote

6NUM10/254/014 (Cote)

Résultat n°15
Documents relatifs aux modifications demandées au règlement des moulins de Tauxigny et de Requeugne (1973-1975)

91 medias

Documents relatifs aux modifications demandées au règlement des moulins de Tauxigny et de Requeugne (1973-1975)

Date

1973-1975

Cote

-

Résultat n°16
Règlement d'eau des moulins de Tauxigny. Arrêté du sous-préfet de Loches (14 octobre 1817)

4 medias

Règlement d'eau des moulins de Tauxigny. Arrêté du sous-préfet de Loches (14 octobre 1817)

Date

14 octobre 1817

Cote

-

Résultat n°17
Section C3 de Meigneux

1 media

Section C3 de Meigneux

Date

1827

Cote

6NUM10/254/009 (Cote)

Résultat n°18
Moulin de Requeugne, construction d'un déversoir au P176 : plans

3 medias

Moulin de Requeugne, construction d'un déversoir au P176 : plans

Date

[1974-1975]

Cote

-

Résultat n°19
Affaires générales : Tauxigny, Saint-Branchs, Esvres, Le Louroux, Manthelan, Saint-Bauld (1817-1972) - dossier complet

119 medias

Affaires générales : Tauxigny, Saint-Branchs, Esvres, Le Louroux, Manthelan, Saint-Bauld (1817-1972) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°20
Procès-verbal de récolement (5 décembre 1872)

8 medias

Procès-verbal de récolement (5 décembre 1872)

Date

5 décembre 1872

Cote

-