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Résultat n°1

Gestion administrative : circulaires, journaux-registres, modèles, correspondance, formulaires.

Date

1952-1993

Cote

EDEP283/297 (Cote)

Résultat n°2

Dossiers techniques : dossiers techniques, plans.

Date

1975-1999

Cote

EDEP283/294 (Cote)

Résultat n°3

Gestion financière, budgets 1959 à 1993 : budgets, délibérations.

Date

1959-1998

Cote

EDEP283/296 (Cote)

Résultat n°4

Constitution du SIEIL : statuts, correspondance (1937) ; organisation et dissolution : délibérations, statuts, correspondance (1995-2008) ; prises de décisions : délibérations (1933-1993).

Date

1933-2008

Cote

EDEP283/298 (Cote)

Résultat n°5

Dossiers techniques : carte, modèle de déclaration, devis, état, correspondance, plans, mémoire, métrés descriptifs, arrêté.

Date

1939-1990

Cote

EDEP283/293 (Cote)

Résultat n°6

Gestion administrative : cartes, notices, bordereaux des prix, factures, comptes rendus, correspondance, délibérations, dossiers de travaux, marchés.

Date

1955-2007

Cote

EDEP283/295 (Cote)