Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Marchés publics : soumissions, cartes, dossier technique, cahier des charges, bordereaux des prix, procès-verbaux, factures, devis, rapports, correspondance, mémoires, plans, certificats, bons de livraison, conventions, marchés, dossier d'enquête.

    Date

    1931-1958

    Cote

    EDEP283/287 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 283 - Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire...
    • Syndicats primaires d'électrification
    • Syndicat intercommunal d'électrification de Civray...
    • Marchés publics : soumissions, cartes, dossier technique,...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal d'électrification de l'Indre-et-Loire, puis Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire (SIEIL) à partir de 1998

  2. Résultat n°2

    Distribution électrique, concession : convention de concession, carte, cahier des charges, contrat de construction, police, plans (1931-1993).

    Date

    1931-1993

    Cote

    EDEP283/283 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 283 - Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire...
    • Syndicats primaires d'électrification
    • Syndicat intercommunal d'électrification de Civray...
    • Distribution électrique, concession : convention de...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal d'électrification de l'Indre-et-Loire, puis Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire (SIEIL) à partir de 1998

  3. Résultat n°3

    Gestion de la concession : contrat de construction, cahier des charges, carte, états, convention de concession, mémoire descriptif, correspondance, mémoires, plans, police, bordereaux.

    Date

    1928-2001

    Cote

    EDEP283/282 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 283 - Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire...
    • Syndicats primaires d'électrification
    • Syndicat intercommunal d'électrification de Civray...
    • Gestion de la concession : contrat de construction,...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal d'électrification de l'Indre-et-Loire, puis Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire (SIEIL) à partir de 1998

  4. Résultat n°4

    Gestion technique : décomptes, formulaires de déclarations, correspondance, délibérations, bordereaux.

    Date

    1933-2000

    Cote

    EDEP283/279 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 283 - Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire...
    • Syndicats primaires d'électrification
    • Syndicat intercommunal d'électrification de Civray...
    • Gestion technique : décomptes, formulaires de déclarations,...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal d'électrification de l'Indre-et-Loire, puis Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire (SIEIL) à partir de 1998

  5. Résultat n°5

    Gestion administrative : arrêtes, correspondance, délibérations.

    Date

    1952-1995

    Cote

    EDEP283/277 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 283 - Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire...
    • Syndicats primaires d'électrification
    • Syndicat intercommunal d'électrification de Civray...
    • Gestion administrative : arrêtes, correspondance, délibérations.

    Producteur :

    Syndicat intercommunal d'électrification de l'Indre-et-Loire, puis Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire (SIEIL) à partir de 1998

  6. Résultat n°6

    Gestion administrative : circulaires, arrêtés préfectoraux, statuts, correspondance, articles, délibérations, dossiers de présentation, comptes rendus, formulaires, textes de lois.

    Date

    1977-2003

    Cote

    EDEP283/278 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 283 - Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire...
    • Syndicats primaires d'électrification
    • Syndicat intercommunal d'électrification de Civray...
    • Gestion administrative : circulaires, arrêtés préfectoraux,...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal d'électrification de l'Indre-et-Loire, puis Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire (SIEIL) à partir de 1998

  7. Résultat n°7

    Gestion administrative : correspondance, délibérations (1929-1992).

    Date

    1929-1992

    Cote

    EDEP283/286 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 283 - Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire...
    • Syndicats primaires d'électrification
    • Syndicat intercommunal d'électrification de Civray...
    • Gestion administrative : correspondance, délibérations...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal d'électrification de l'Indre-et-Loire, puis Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire (SIEIL) à partir de 1998

  8. Résultat n°8

    Gestion technique : récolement, procès-verbaux, correspondance, formulaires d'autorisation, délibérations, reçu, instructions, bordereaux, fiche individuelle.

    Date

    1929-2002

    Cote

    EDEP283/285 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 283 - Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire...
    • Syndicats primaires d'électrification
    • Syndicat intercommunal d'électrification de Civray...
    • Gestion technique : récolement, procès-verbaux, correspondance,...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal d'électrification de l'Indre-et-Loire, puis Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire (SIEIL) à partir de 1998

  9. Résultat n°9

    Travaux d'extension et de renforcement, dossiers de chantiers : dossiers.

    Date

    1991-1995

    Cote

    EDEP283/284 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 283 - Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire...
    • Syndicats primaires d'électrification
    • Syndicat intercommunal d'électrification de Civray...
    • Travaux d'extension et de renforcement, dossiers de...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal d'électrification de l'Indre-et-Loire, puis Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire (SIEIL) à partir de 1998

  10. Résultat n°10

    Finances, gestion des budgets (1959-1977), budgets, comptes administratifs.

    Date

    1959-1977

    Cote

    EDEP283/280 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 283 - Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire...
    • Syndicats primaires d'électrification
    • Syndicat intercommunal d'électrification de Civray...
    • Finances, gestion des budgets (1959-1977), budgets,...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal d'électrification de l'Indre-et-Loire, puis Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire (SIEIL) à partir de 1998

  11. Résultat n°11

    Gestion administrative : notes, rapports, correspondance, délibérations, tableaux.

    Date

    1923-1979

    Cote

    EDEP283/281 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 283 - Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire...
    • Syndicats primaires d'électrification
    • Syndicat intercommunal d'électrification de Civray...
    • Gestion administrative : notes, rapports, correspondance,...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal d'électrification de l'Indre-et-Loire, puis Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire (SIEIL) à partir de 1998