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Résultat n°1

Marchés publics : soumissions, cartes, dossier technique, cahier des charges, bordereaux des prix, procès-verbaux, factures, devis, rapports, correspondance, mémoires, plans, certificats, bons de livraison, conventions, marchés, dossier d'enquête.

Date

1931-1958

Cote

EDEP283/287 (Cote)

Résultat n°2

Distribution électrique, concession : convention de concession, carte, cahier des charges, contrat de construction, police, plans (1931-1993).

Date

1931-1993

Cote

EDEP283/283 (Cote)

Résultat n°3

Gestion de la concession : contrat de construction, cahier des charges, carte, états, convention de concession, mémoire descriptif, correspondance, mémoires, plans, police, bordereaux.

Date

1928-2001

Cote

EDEP283/282 (Cote)

Résultat n°4

Gestion technique : décomptes, formulaires de déclarations, correspondance, délibérations, bordereaux.

Date

1933-2000

Cote

EDEP283/279 (Cote)

Résultat n°5

Gestion administrative : arrêtes, correspondance, délibérations.

Date

1952-1995

Cote

EDEP283/277 (Cote)

Résultat n°6

Gestion administrative : circulaires, arrêtés préfectoraux, statuts, correspondance, articles, délibérations, dossiers de présentation, comptes rendus, formulaires, textes de lois.

Date

1977-2003

Cote

EDEP283/278 (Cote)

Résultat n°7

Gestion administrative : correspondance, délibérations (1929-1992).

Date

1929-1992

Cote

EDEP283/286 (Cote)

Résultat n°8

Gestion technique : récolement, procès-verbaux, correspondance, formulaires d'autorisation, délibérations, reçu, instructions, bordereaux, fiche individuelle.

Date

1929-2002

Cote

EDEP283/285 (Cote)

Résultat n°9

Travaux d'extension et de renforcement, dossiers de chantiers : dossiers.

Date

1991-1995

Cote

EDEP283/284 (Cote)

Résultat n°10

Finances, gestion des budgets (1959-1977), budgets, comptes administratifs.

Date

1959-1977

Cote

EDEP283/280 (Cote)

Résultat n°11

Gestion administrative : notes, rapports, correspondance, délibérations, tableaux.

Date

1923-1979

Cote

EDEP283/281 (Cote)