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667 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Juin-décembre 1932.

    Date

    1932

    Cote

    3E53/1159 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude notariale de Sepmes
    • Sepmes
    • Étude de Sepmes
    • Frédéric Augustin TIGE (21 mai 1911-8 janvier 1934)
    • Minutes
    • Juin-décembre 1932.
  2. Résultat n°2
    Baptêmes, mariages, sépultures, 1765

    15 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures, 1765

    Date

    01/01/1765

    Cote

    6NUM6/247/081 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Sepmes
    • Notre-Dame
    • Baptêmes, mariages, sépultures, 1765
  3. Résultat n°3

    1915-1916.

    Date

    1915-1916

    Cote

    3E53/1126 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude notariale de Sepmes
    • Sepmes
    • Étude de Sepmes
    • Frédéric Augustin TIGE (21 mai 1911-8 janvier 1934)
    • Minutes
    • 1915-1916.
  4. Résultat n°4
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines de la rivière de la Ligoire (23 juin 1855)

    14 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines de la rivière de la Ligoire (23 juin 1855)

    Date

    23 juin 1855

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Ligoire
    • N° 2 - Moulin de Mouzay à Mouzay (1848-1910)
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines de...
  5. Résultat n°5

    Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

    Date

    2015

    Cote

    2428W28 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine,...
  6. Résultat n°6

    Mai-juillet 1933.

    Date

    1933

    Cote

    3E53/1161 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude notariale de Sepmes
    • Sepmes
    • Étude de Sepmes
    • Frédéric Augustin TIGE (21 mai 1911-8 janvier 1934)
    • Minutes
    • Mai-juillet 1933.
  7. Résultat n°7

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  8. Résultat n°8

    mai-octobre 1892

    Date

    mai-octobre 1892

    Cote

    3E53/908 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de Sepmes
    • Sepmes
    • Étude de Sepmes
    • Léon Arsène HUET, notaire à Sepmes (29 octobre 1887-décembre...
    • Minutes
    • mai-octobre 1892
  9. Résultat n°9
    Baptêmes, mariages, sépultures, 1684

    9 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures, 1684

    Date

    01/01/1684

    Cote

    6NUM6/247/010 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Sepmes
    • Notre-Dame
    • Baptêmes, mariages, sépultures, 1684
  10. Résultat n°10

    1779-1780

    Date

    1779-1780

    Cote

    3E53/142 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de Sepmes
    • Sepmes
    • Étude du comte de Sainte-Maure à Sepmes
    • Claude BAILLET, notaire du comté de Sainte-Maure, résidant...
    • Minutes
    • 1779-1780
  11. Résultat n°11

    juin 1845-1846

    Date

    juin 1845-1846

    Cote

    3E53/186 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de Sepmes
    • Sepmes
    • Étude de Sepmes
    • Pierre Hippolyte CHACHEREAU, notaire à Sepmes (27 juillet...
    • Minutes
    • juin 1845-1846
  12. Résultat n°12
    Collection communale. Baptêmes 1644-février 1649

    29 medias

    Collection communale. Baptêmes 1644-février 1649

    Date

    1644-1649

    Cote

    6NUM7/247/004 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Sepmes
    • Notre-Dame
    • Collection communale. Baptêmes 1644-février 1649
  13. Résultat n°13

    mai-octobre 1875

    Date

    mai-octobre 1875

    Cote

    3E53/240 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de Sepmes
    • Sepmes
    • Étude de Sepmes
    • Aquilas Emilie COSSON, notaire à Sepmes (16 mai 1856-25...
    • Minutes
    • mai-octobre 1875
  14. Résultat n°14

    Correspondance pendant la procédure.

    Date

    2009-2014

    Cote

    2550W/20 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Correspondance pendant la procédure.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  15. Résultat n°15

    Août 1933-8 janvier 1934.

    Date

    1934

    Cote

    3E53/1162 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude notariale de Sepmes
    • Sepmes
    • Étude de Sepmes
    • Frédéric Augustin TIGE (21 mai 1911-8 janvier 1934)
    • Minutes
    • Août 1933-8 janvier 1934.
  16. Résultat n°16

    Naissances, 1941

    Date

    1941

    Cote

    6NUM8/247/015 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Sepmes
    • Naissances, 1941
  17. Résultat n°17
    Baptêmes, mariages, sépultures, 1675

    6 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures, 1675

    Date

    01/01/1675

    Cote

    6NUM6/247/003 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Sepmes
    • Notre-Dame
    • Baptêmes, mariages, sépultures, 1675
  18. Résultat n°18

    Juin-décembre 1914.

    Date

    1914

    Cote

    3E53/1125 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude notariale de Sepmes
    • Sepmes
    • Étude de Sepmes
    • Frédéric Augustin TIGE (21 mai 1911-8 janvier 1934)
    • Minutes
    • Juin-décembre 1914.
  19. Résultat n°19

    floréal an IV-an V

    Date

    floréal an IV-an V

    Cote

    3E53/149 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de Sepmes
    • Sepmes
    • Étude de Sepmes
    • André Vincent FOURNIER, notaire à Sepmes (10 ventôse...
    • Minutes
    • floréal an IV-an V
  20. Résultat n°20

    Sepmes.

    Date

    1984-1988

    Cote

    2154W322 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Sepmes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  21. Résultat n°21

    janvier-mai 1890

    Date

    janvier-mai 1890

    Cote

    3E53/902 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de Sepmes
    • Sepmes
    • Étude de Sepmes
    • Léon Arsène HUET, notaire à Sepmes (29 octobre 1887-décembre...
    • Minutes
    • janvier-mai 1890
  22. Résultat n°22

    1907.

    Date

    1907

    Cote

    3E53/1113 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude notariale de Sepmes
    • Sepmes
    • Étude de Sepmes
    • Jean Baptiste René Laurent Marie HEUZE (5 octobre 1902-17...
    • Minutes
    • 1907.
  23. Résultat n°23

    Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

    Date

    2010-2014

    Cote

    2550W/21 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  24. Résultat n°24

    Sepmes.

    Date

    1984-1988

    Cote

    2154W323 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Sepmes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  25. Résultat n°25

    Janvier-avril 1920.

    Date

    1920

    Cote

    3E53/1130 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude notariale de Sepmes
    • Sepmes
    • Étude de Sepmes
    • Frédéric Augustin TIGE (21 mai 1911-8 janvier 1934)
    • Minutes
    • Janvier-avril 1920.
  26. Résultat n°26

    Répertoire des minutes (janvier 1811-11 juillet 1827) et état des testaments (12 floréal an XIII-4 janvier 1822)

    Date

    an XIII-1827

    Cote

    3E53/262 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de Sepmes
    • Sepmes
    • Étude de Sepmes
    • André Vincent FOURNIER, notaire à Sepmes (10 ventôse...
    • Répertoires
    • Répertoire des minutes (janvier 1811-11 juillet 1827)...
  27. Résultat n°27

    an VI

    Date

    an VI

    Cote

    3E53/150 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de Sepmes
    • Sepmes
    • Étude de Sepmes
    • André Vincent FOURNIER, notaire à Sepmes (10 ventôse...
    • Minutes
    • an VI
  28. Résultat n°28
    Baptêmes, mariages, sépultures, 1719-1722

    23 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures, 1719-1722

    Date

    1719-1722

    Cote

    6NUM6/247/038 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Sepmes
    • Notre-Dame
    • Baptêmes, mariages, sépultures, 1719-1722
  29. Résultat n°29

    1737-28 février 1740

    Date

    janvier 1737-février 1740

    Cote

    3E53/133 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de Sepmes
    • Sepmes
    • Étude du comte de Sainte-Maure à Sepmes
    • Charles DEVAULIVERT (dit l'aîné), notaire du comté...
    • Minutes
    • 1737-28 février 1740
  30. Résultat n°30
    Section A2 de la Retardière

    1 media

    Section A2 de la Retardière

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/247/004 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Sepmes
    • Section A2 de la Retardière
  31. Résultat n°31
    Baptêmes, mariages, sépultures, 1700

    15 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures, 1700

    Date

    01/01/1700

    Cote

    6NUM6/247/023 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Sepmes
    • Notre-Dame
    • Baptêmes, mariages, sépultures, 1700
  32. Résultat n°32
    CHRETIEN, Léonidas François (1827-1829)

    10 medias

    CHRETIEN, Léonidas François (1827-1829)

    Date

    1827-1829

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Doubles des répertoires des notaires
    • Tribunal de première instance de Loches
    • Notaires en résidence à Sepmes (étude rattachée à celle...
    • CHRETIEN, Léonidas François (1827-1829)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  33. Résultat n°33

    1822-juin 1823

    Date

    1822-juin 1823

    Cote

    3E53/168 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de Sepmes
    • Sepmes
    • Étude de Sepmes
    • André Vincent FOURNIER, notaire à Sepmes (10 ventôse...
    • Minutes
    • 1822-juin 1823
  34. Résultat n°34

    Dossiers restés à l'état de projet : Antogny-le-Tillac - Marigny-Marmande (1938-1947), Chambourg-sur-Indre Dolus-le-Sec - Azay-sur-Indre (1958-1959), Saint-Epain - Neuil (1957-1961), Sainte-Maure-de-Touraine - Sepmes (1961), Neuvy-le-Roi - Bueil-en-Touraine (1966), Tours - Saint-Pierre-des-Corps (aménagement des rives du Cher : 1964-1966), Loché-sur-Indrois - Châtillon-sur-Indre (Indre) (1966-1967), Avoine - Beaumont-en-Véron (pourvoi devant le Conseil d'État : 1973-1975), Céré-la-Ronde - Angé (Loir-et-Cher) (1978-1986).

    Date

    1938-1986

    Cote

    2259W25 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Modification des limites territoriales
    • Dossiers restés à l'état de projet : Antogny-le-Tillac...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  35. Résultat n°35
    1856

    31 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6NUM5/247/005 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Sepmes
    • 1856
  36. Résultat n°36
    Section E1 de Montigny

    1 media

    Section E1 de Montigny

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/247/016 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Sepmes
    • Section E1 de Montigny
  37. Résultat n°37
    1926

    31 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6NUM5/247/017 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Sepmes
    • 1926
  38. Résultat n°38
    Baptêmes, mariages, sépultures, 1730

    12 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures, 1730

    Date

    01/01/1730

    Cote

    6NUM6/247/046 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Sepmes
    • Notre-Dame
    • Baptêmes, mariages, sépultures, 1730
  39. Résultat n°39
    Mariages, 1940

    7 medias

    Mariages, 1940

    Date

    1940

    Cote

    6NUM8/247/030 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Sepmes
    • Mariages, 1940
  40. Résultat n°40

    1843

    Date

    1843

    Cote

    3E53/184 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de Sepmes
    • Sepmes
    • Étude de Sepmes
    • Pierre Hippolyte CHACHEREAU, notaire à Sepmes (27 juillet...
    • Minutes
    • 1843