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234 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1831 - 1874

    Cote

    7M317 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aliénations et ventes de bois : correspondance, instructions,...
    • 1831 - 1874
  2. Résultat n°2

    Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice, Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saint-Roch, Saint-Senoch, Saunay, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Savonnières, Sazilly, Semblançay

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W16 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  3. Résultat n°3
    Mariages, 1923-1934

    64 medias

    Mariages, 1923-1934

    Date

    1923-1934

    Cote

    6NUM8/236/012 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Saint-Règle
    • Mariages, 1923-1934
  4. Résultat n°4
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1758

    7 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1758

    Date

    1758

    Cote

    6NUM6/236/021 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Saint-Règle
    • Saint-Règle
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  5. Résultat n°5
    Naissances, mariages, décès

    5 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1833-1842

    Cote

    6NUM2/236/005 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Saint-Règle
    • 1833 - 1842
    • Naissances, mariages, décès
  6. Résultat n°6
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1755

    8 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1755

    Date

    1755

    Cote

    6NUM6/236/018 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Saint-Règle
    • Saint-Règle
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  7. Résultat n°7

    P - Y

    Cote

    2V111 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Comptes rendus des opérations d'inventaires (1906).
    • Correspondance entre les maires, la préfecture et le...
    • P - Y
  8. Résultat n°8
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1770-1771

    9 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1770-1771

    Date

    1770-1771

    Cote

    6NUM6/236/027 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Saint-Règle
    • Saint-Règle
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  9. Résultat n°9
    1856

    13 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6NUM5/236/005 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Saint-Règle
    • 1856
  10. Résultat n°10
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1774

    7 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1774

    Date

    1774

    Cote

    6NUM6/236/030 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Saint-Règle
    • Saint-Règle
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  11. Résultat n°11

    Saint-Règle - Tours

    Cote

    3M40 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Saint-Règle - Tours

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  12. Résultat n°12

    Saint-Pierre-des-Corps (1979), Saint-Règle (1985), Saint-Roch (1983).

    Date

    1979-1985

    Cote

    1431W88 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Saint-Pierre-des-Corps (1979), Saint-Règle (1985),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  13. Résultat n°13

    AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saunay, Savonnières, Semblançay, Sepmes, Souvigny-de-Touraine, Theneuil, Thilouze, Vallères (début).

    Date

    1946-1950

    Cote

    2867W31 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  14. Résultat n°14
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1768-1769

    9 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1768-1769

    Date

    1768-1769

    Cote

    6NUM6/236/026 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Saint-Règle
    • Saint-Règle
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  15. Résultat n°15
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1744

    7 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1744

    Date

    1744

    Cote

    6NUM6/236/009 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Saint-Règle
    • Saint-Règle
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  16. Résultat n°16
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1772

    8 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1772

    Date

    1772

    Cote

    6NUM6/236/028 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Saint-Règle
    • Saint-Règle
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  17. Résultat n°17
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1739

    7 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1739

    Date

    1739

    Cote

    6NUM6/236/005 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Saint-Règle
    • Saint-Règle
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  18. Résultat n°18
    Naissances, mariages, décès

    4 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1903-1912

    Cote

    6NUM2/236/012 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Saint-Règle
    • 1903 - 1912
    • Naissances, mariages, décès
  19. Résultat n°19

    Etats des mendiants et des indigents

    Date

    1841

    Cote

    EDEP236/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Etats des mendiants et des indigents
  20. Résultat n°20

    Nazelles-Négron, Saint-Règle.

    Date

    1970-1982

    Cote

    2154W263 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Nazelles-Négron, Saint-Règle.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  21. Résultat n°21

    Moulins sur l'Amasse : règlement d'eau, pétition

    Date

    1860-1862

    Cote

    EDEP236/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moulins sur l'Amasse : règlement d'eau, pétition
  22. Résultat n°22

    Ventes n° 162 à 247 (lacunes : n° 182, 186, 202, 213)

    Date

    4-24 germinal an VI

    Cote

    1Q464 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime de la loi du 16 brumaire an V
    • Procès-verbaux des ventes :
    • Ventes n° 162 à 247 (lacunes : n° 182, 186, 202, 213)
  23. Résultat n°23

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections A à C (4 f.).

    Date

    01/01/1984-31/12/1984

    Cote

    1985W94 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Règle
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  24. Résultat n°24
    Naissances, mariages, décès

    5 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1873-1882

    Cote

    6NUM2/236/009 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Saint-Règle
    • 1873 - 1882
    • Naissances, mariages, décès
  25. Résultat n°25

    Listes électorales

    Date

    1898-1929

    Cote

    EDEP236/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série K : Elections, personnel
    • Listes électorales
  26. Résultat n°26

    Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W1183 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Règle
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1715-1772

    Cote

    EDEP236/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux et d'état civil
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  28. Résultat n°28

    Mettray - Vouvray

    Cote

    2V138 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
    • Biens attribués aux communes.
    • Décrets, arrêtés préfectoraux de main-levée de séquestre...
    • Mettray - Vouvray
  29. Résultat n°29

    Maillé - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    3M43 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Cent-Jours (décret impérial du 30 avril 1815).
    • Maillé - Yzeures-sur-Creuse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  30. Résultat n°30
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1773

    7 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1773

    Date

    1773

    Cote

    6NUM6/236/029 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Saint-Règle
    • Saint-Règle
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  31. Résultat n°31

    Procès-verbaux d'inventaire et d'état des lieux, plans, correspondance (classement par ordre alphabétique des communes) (an XI-1861).

    Cote

    4V3 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 4V - Immeubles et bâtiments paroissiaux
    • presbytères.
    • Enquête nationale relative à l'état de situation des...
    • Procès-verbaux d'inventaire et d'état des lieux, plans,...
  32. Résultat n°32

    Pont de La Cour, construction : cahier des charges, devis, procès-verbaux d'avancement des travaux

    Date

    1855

    Cote

    EDEP236/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Pont de La Cour, construction : cahier des charges,...
  33. Résultat n°33

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes de gestion

    Date

    1863-1918

    Cote

    EDEP236/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes de gestion
  34. Résultat n°34
    Section B1

    1 media

    Section B1

    Date

    1808

    Cote

    6NUM10/236/003 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Saint-Règle
    • Section B1
  35. Résultat n°35

    Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - Section A : éd. 1944. (1 f.).

    Date

    1944

    Cote

    2032W57 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Règle
    • Plans de conservation
    • Copies sur papier de plans de conservation (éditions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1766-1767

    9 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1766-1767

    Date

    1766-1767

    Cote

    6NUM6/236/025 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Saint-Règle
    • Saint-Règle
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  37. Résultat n°37

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

    Date

    1976-1996

    Cote

    1788W1-34 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  38. Résultat n°38
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1748-1749

    7 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1748-1749

    Date

    1748-1749

    Cote

    6NUM6/236/013 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Saint-Règle
    • Saint-Règle
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  39. Résultat n°39
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1752-1753

    7 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1752-1753

    Date

    1752-1753

    Cote

    6NUM6/236/016 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Saint-Règle
    • Saint-Règle
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  40. Résultat n°40
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1782

    7 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1782

    Date

    1782

    Cote

    6NUM6/236/038 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Saint-Règle
    • Saint-Règle
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  41. Résultat n°41

    Naissances, mariages, décès, 1935-1950

    Date

    1935-1950

    Cote

    4E236/10 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Saint-Règle
    • Naissances, mariages, décès, 1935-1950

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  42. Résultat n°42

    Saint-Quentin-sur-Indrois (1966-1967), Saint-Règle (1967-1968), Saint-Roch (1960-1964), Saint-Senoch (1965-1969), Saunay (1967-1973).

    Date

    1965-1973

    Cote

    1102W140 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Quentin-sur-Indrois à Seuilly
    • Saint-Quentin-sur-Indrois (1966-1967), Saint-Règle...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  43. Résultat n°43

    Saint-Règle, 23 bis rue du Val Amasse, La Rouchère. Modification, extension.

    Date

    1991-1996

    Cote

    185J136 (Cote)

    • Contexte : 185J - Fonds de l'architecte François Hess (1961-2004)

    • Plans
    • Indre-et-Loire
    • Saint-Règle
    • Saint-Règle, 23 bis rue du Val Amasse, La Rouchère....

    Producteur :

    Hess, François, architecte (Indre-et-Loire)

  44. Résultat n°44
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1784

    7 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1784

    Date

    1784

    Cote

    6NUM6/236/040 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Saint-Règle
    • Saint-Règle
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  45. Résultat n°45
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1740

    9 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1740

    Date

    1740

    Cote

    6NUM6/236/006 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Saint-Règle
    • Saint-Règle
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  46. Résultat n°46
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1745

    7 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1745

    Date

    1745

    Cote

    6NUM6/236/010 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Saint-Règle
    • Saint-Règle
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  47. Résultat n°47
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1780

    7 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1780

    Date

    1780

    Cote

    6NUM6/236/036 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Saint-Règle
    • Saint-Règle
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  48. Résultat n°48
    1936

    10 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6NUM5/236/020 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Saint-Règle
    • 1936
  49. Résultat n°49

    Pont de Thomaux, demande de reconstruction : rapport de l'agent-voyer

    Date

    1878

    Cote

    EDEP236/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Pont de Thomaux, demande de reconstruction : rapport...
  50. Résultat n°50
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1777

    7 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1777

    Date

    1777

    Cote

    6NUM6/236/033 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Saint-Règle
    • Saint-Règle
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  51. Résultat n°51
    Collection communale. Baptêmes, 1579-1668 ; baptêmes, mariages, sépultures, 1669-1677

    219 medias

    Collection communale. Baptêmes, 1579-1668 ; baptêmes, mariages, sépultures, 1669-1677

    Date

    1579-1677

    Cote

    6NUM7/236/001 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Saint-Règle
    • Saint-Règle
    • Collection communale. Baptêmes, 1579-1668 ; baptêmes,...
  52. Résultat n°52

    Saint-Pierre-des-Corps (1825-1931). Sainte-Radegonde (1850-1926). Saint-Règle (1858). Saint-Senoch (1850). Saint-Symphorien (1802-1939). Saunay (1877-1940). Savigné-sur-Lathan (1868-1901). Savigny-en-Véron (1867-1901).

    Date

    1825-1939

    Cote

    4O/59 (Cote)

    • Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)

    • Dons et legs : dossiers individuels
    • Saint-Pierre-des-Corps (1825-1931). Sainte-Radegonde...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  53. Résultat n°53
    Décès, 1906-1922

    64 medias

    Décès, 1906-1922

    Date

    1906-1922

    Cote

    6NUM8/236/010 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Saint-Règle
    • Décès, 1906-1922
  54. Résultat n°54

    Garde nationale, recensement : états nominatifs; élections des officiers : procès-verbaux

    Date

    1840-1848

    Cote

    EDEP236/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, recensement : états nominatifs; élections...
  55. Résultat n°55
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1788

    7 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1788

    Date

    1788

    Cote

    6NUM6/236/044 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Saint-Règle
    • Saint-Règle
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  56. Résultat n°56
    Naissances, 1906-1922

    75 medias

    Naissances, 1906-1922

    Date

    1906-1922

    Cote

    6NUM8/236/006 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Saint-Règle
    • Naissances, 1906-1922
  57. Résultat n°57

    Naissances, mariages, décès, 1951-1962

    Date

    1951-1962

    Cote

    4E236/11 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Saint-Règle
    • Naissances, mariages, décès, 1951-1962

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  58. Résultat n°58
    Matrice de rôle pour la contribution foncière ; matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

    53 medias

    Matrice de rôle pour la contribution foncière ; matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

    Date

    1809-1821

    Cote

    3P3/2434 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Règle 
    • Matrice de rôle pour la contribution foncière ; matrice...
  59. Résultat n°59
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1781

    7 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1781

    Date

    1781

    Cote

    6NUM6/236/037 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Saint-Règle
    • Saint-Règle
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  60. Résultat n°60

    Délimitation de la commune : procès-verbal

    Date

    1810

    Cote

    EDEP236/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Délimitation de la commune : procès-verbal
  61. Résultat n°61

    Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle, Souvigny-de-Touraine

    Cote

    3M389 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Listes électorales
    • Listes électorales (classement par arrondissement,...
    • Arrondissement de Tours
    • Canton d'Amboise
    • Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle, Souvigny-de-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  62. Résultat n°62

    Saint-Denis-hors, Saint-Martin-le-Beau, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle, Souvigny-de-Touraine

    Cote

    3M793 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Résultats des élections
    • Procès-verbaux d'élection et d'installation (classement...
    • Arrondissement de Tours
    • Canton d'Amboise
    • Saint-Denis-hors, Saint-Martin-le-Beau, Saint-Ouen-les-Vignes,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  63. Résultat n°63

    Saint-Michel-sur-Loire - Saint-Règle

    Cote

    3M97 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Saint-Michel-sur-Loire - Saint-Règle

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  64. Résultat n°64

    Travaux d'électrification, suivi des travaux. Communes : Rigny-Ussé (1975-1996), Richelieu (1974-1996), Reugny (1974-1996), Restigné (1976-1996), Reignac-sur-Indre (1974-1996), Razines (1975-1995), Pussigny (1976-1996), Preuilly-sur-Claise (1975-1996), Pouzay (1976-1996), Ports-sur-Vienne (1971-1996), Pont-de-Ruan (1971-1996), Pocé-sur-Cisse (1974-1995), Perrusson (1972-1996), Pernay (1970-1996), Paulmy (1977-1996), Parçay-sur-Vienne (1975-1996), Parçay-Meslay (1974-1995), Panzoult (1977-1996), Orbigny (1973-1996), Rilly-sur-Vienne (1976-1996), Rivières (1977-1987), Rivarennes (1977-1995), Rochecorbon (1974-1995), Saché (1974-1996), Rouziers de Touraine (1974-1996), Saint-Quentin-sur-Indrois (1974-1995), Saint-Règle (1978-1995), Saint-Roch (1974-1996), Saint-Antoine du Rocher (1974-1996), Saint-Aubin le Dépeint (1975-1996), Saint-Avertin (1975-1995), Saint-Bauld (1974-1995), Saint-Benoit la Forêt (1977-1996), Saint-Branchs (1972-1996), Saint-Christophe-sur-le Nais (1977-1996), Sainte Catherine de Fierbois (1976-1994), Saint-Cyr-sur-Loire (1974-1993), Saint-Epain (1968-1996), Saint-Etienne de Chigny (1971-1995), Saint-Flovier (1973-1993), Saint-Germain-sur-Vienne (1975-1996), Saint-Genouph (1973-1995), Saint-Hippolyte (1978-1996), Saint-Jean Saint-Germain (1977-1996), Saint-Laurent de Lin (1977-1996), Saint-Laurent en Gâtines (1974-1996), Saint-Martin le Beau (1973-1996), Sainte Maure de Touraine (1977-1996), Saint-Michel-sur-Loire (1973-1996), Saint-Nicolas de Bourgueil (1975-1996), Saint-Nicolas des Motets (1978-1995), Saint-Ouen les Vignes (1973-1996), Saint-Patrice (1974-1995), Saint-Paterne Racan (1975-1996), Saint-Pierre des Corps (1976-1994), Saint-Senoch (1978-1996), Saunay (1971-1996), Savigny en Véron (1976-1996), Savigné-sur-Lathan (1976-1996).

    Date

    1968-1996

    Cote

    EDEP283/243 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 283 - Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire...

    • Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire
    • Contrôle de concession
    • Electricité
    • Historique des travaux
    • Travaux d'électrification, suivi des travaux. Communes...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire (SIEIL ; Tours, Indre-et-Loire, France)

  65. Résultat n°65

    Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Thilouze

    Cote

    3M68 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Deuxième République (1848-1852).
    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Thilouze

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  66. Résultat n°66

    Guerre de 14-18, décès, pension : expédition d'actes de décès, correspondance et réglementation relative aux pensions.

    Date

    1914-1919

    Cote

    EDEP236/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 14-18, décès, pension : expédition d'actes...
  67. Résultat n°67

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

    Date

    1971-2005

    Cote

    2514W1-175 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  68. Résultat n°68

    Naissances, 1923-1934

    Date

    1923-1934

    Cote

    6NUM8/236/011 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Saint-Règle
    • Naissances, 1923-1934
  69. Résultat n°69
    1876

    15 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6NUM5/236/009 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Saint-Règle
    • 1876
  70. Résultat n°70

    Cimetière, agrandissement et travaux : devis, plan, procès-verbal de réception des travaux

    Date

    1847-1855

    Cote

    EDEP236/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Cimetière, agrandissement et travaux : devis, plan,...
  71. Résultat n°71
    1921

    12 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6NUM5/236/017 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Saint-Règle
    • 1921
  72. Résultat n°72
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1775

    7 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1775

    Date

    1775

    Cote

    6NUM6/236/031 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Saint-Règle
    • Saint-Règle
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  73. Résultat n°73

    Chemins vicinaux, état de classement : tableaux; demandes d'alignement, cahiers des charges, états des travaux, devis, procès-verbaux de réception, budgets des ressources

    Date

    1842-1897

    Cote

    EDEP236/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, état de classement : tableaux; demandes...
  74. Résultat n°74
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1776

    7 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1776

    Date

    1776

    Cote

    6NUM6/236/032 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Saint-Règle
    • Saint-Règle
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  75. Résultat n°75
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1764-1765

    9 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1764-1765

    Date

    1764-1765

    Cote

    6NUM6/236/024 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Saint-Règle
    • Saint-Règle
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  76. Résultat n°76

    Taxe sur les chevaux, mules et mulets : registre de déclaration

    Date

    1874

    Cote

    EDEP236/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Taxe sur les chevaux, mules et mulets : registre de...
  77. Résultat n°77
    Chargé, Saint-Règle, "La Boitardière", "La Girardière"

    1 media

    Chargé, Saint-Règle, "La Boitardière", "La Girardière"

    Date

    2008

    • Contexte : Rapports d'opérations archéologiques

    • Diagnostics archéologiques
    • Chargé, Saint-Règle, "La Boitardière", "La Girardière"

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'archéologie du département d'Indre-et-Loire

  78. Résultat n°78
    Naissances, mariages, décès

    5 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1813-1822

    Cote

    6NUM2/236/003 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Saint-Règle
    • 1813 - 1822
    • Naissances, mariages, décès
  79. Résultat n°79

    Saint-Reigle : 1738, 1739, 1742.

    Date

    1738-1742

    Cote

    C 1028 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille : rôles.
    • Saint-Reigle : 1738, 1739, 1742.
  80. Résultat n°80

    Service de désinfection, déclarations de maladies : registre

    Date

    1908-1920

    Cote

    EDEP236/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Service de désinfection, déclarations de maladies :...