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40 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etats des mendiants et des indigents

    Date

    1841

    Cote

    EDEP236/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Etats des mendiants et des indigents
  2. Résultat n°2

    Moulins sur l'Amasse : règlement d'eau, pétition

    Date

    1860-1862

    Cote

    EDEP236/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moulins sur l'Amasse : règlement d'eau, pétition
  3. Résultat n°3

    Listes électorales

    Date

    1898-1929

    Cote

    EDEP236/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série K : Elections, personnel
    • Listes électorales
  4. Résultat n°4

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1715-1772

    Cote

    EDEP236/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux et d'état civil
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  5. Résultat n°5

    Pont de La Cour, construction : cahier des charges, devis, procès-verbaux d'avancement des travaux

    Date

    1855

    Cote

    EDEP236/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Pont de La Cour, construction : cahier des charges,...
  6. Résultat n°6

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes de gestion

    Date

    1863-1918

    Cote

    EDEP236/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes de gestion
  7. Résultat n°7

    Pont de Thomaux, demande de reconstruction : rapport de l'agent-voyer

    Date

    1878

    Cote

    EDEP236/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Pont de Thomaux, demande de reconstruction : rapport...
  8. Résultat n°8

    Garde nationale, recensement : états nominatifs; élections des officiers : procès-verbaux

    Date

    1840-1848

    Cote

    EDEP236/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, recensement : états nominatifs; élections...
  9. Résultat n°9

    Délimitation de la commune : procès-verbal

    Date

    1810

    Cote

    EDEP236/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Délimitation de la commune : procès-verbal
  10. Résultat n°10

    Guerre de 14-18, décès, pension : expédition d'actes de décès, correspondance et réglementation relative aux pensions.

    Date

    1914-1919

    Cote

    EDEP236/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 14-18, décès, pension : expédition d'actes...
  11. Résultat n°11

    Cimetière, agrandissement et travaux : devis, plan, procès-verbal de réception des travaux

    Date

    1847-1855

    Cote

    EDEP236/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Cimetière, agrandissement et travaux : devis, plan,...
  12. Résultat n°12

    Chemins vicinaux, état de classement : tableaux; demandes d'alignement, cahiers des charges, états des travaux, devis, procès-verbaux de réception, budgets des ressources

    Date

    1842-1897

    Cote

    EDEP236/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, état de classement : tableaux; demandes...
  13. Résultat n°13

    Taxe sur les chevaux, mules et mulets : registre de déclaration

    Date

    1874

    Cote

    EDEP236/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Taxe sur les chevaux, mules et mulets : registre de...
  14. Résultat n°14

    Service de désinfection, déclarations de maladies : registre

    Date

    1908-1920

    Cote

    EDEP236/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Service de désinfection, déclarations de maladies :...
  15. Résultat n°15

    Passeports à l'intérieur

    Date

    1826-1861

    Cote

    EDEP236/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Passeports à l'intérieur
  16. Résultat n°16

    Budgets et comptes administratifs

    Date

    1876-1936

    Cote

    EDEP236/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • Budgets et comptes administratifs
  17. Résultat n°17

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1909-1929

    Cote

    EDEP236/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  18. Résultat n°18

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1670-1715

    Cote

    EDEP236/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux et d'état civil
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  19. Résultat n°19

    Pont sur l'Amasse, construction : procès-verbal d'adjudication, devis, plan, procès-verbaux d'avancement des travaux

    Date

    1844-1874

    Cote

    EDEP236/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Pont sur l'Amasse, construction : procès-verbal d'adjudication,...
  20. Résultat n°20

    Syndicat d'électrification de Souvigny-St Règle : livres des recettes et des dépenses

    Date

    1939-1958

    Cote

    EDEP236/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Syndicat d'électrification de Souvigny-St Règle : livres...