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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Soeurs de la Présentation et de la Sainte-Vierge, instruction des demandes d'autorisation émises par la congrégation pour ses établissements dans et hors département, fermeture d'écoles : avis de notification, avis de rejet des demandes, procès-verbaux et rapport de police, listes des établissements tenus par la congrégation, délibérations de conseils municipaux, extraits du « Journal officiel », correspondance (1902-1940) ; enquête et contrôle de la situation des établissements tenus par la congrégation : fiches de renseignements (1924).
Cote
6V55 (Cote)
 Date
1902-1940
 Lieu
Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Fermeture des établissements congréganistes
  • Dossiers particuliers
  • Communautés de femmes
  • Enseignantes et hospitalières
  • Soeurs de la Présentation et de la Sainte-Vierge, instruction...
Résultat n°2

Congrégations religieuses, demande d'exemption de la taxe d'accroissement : circulaires, recueil des actes administratifs de la préfecture, enquête, états des biens exemptés, états des biens meubles et immeubles possédés, états des recettes et dépenses des congrégations, correspondance.
Cote
6V2 (Cote)
 Date
1883-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Généralités
  • Congrégations religieuses, demande d'exemption de la...